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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 108 à 341
    Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
    Date : 1941/2006

    • 1466200601 AR 108 à 164
      Titre : 3.1 Relations entre l’État français, la France et les institutions de la Zone
      Date : 1960/1987

      • 1466200601 AR 129 à 134
        Titre : 3.1.2 Le Comité monétaire de la Zone Franc
        Date : 1949/1976

        • 1466200601 AR 129
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, projets antérieurs à la création : notes, statistiques, texte réglementaire ; projet de décrets concernant son organisation : notes, rapports, textes réglementaires, correspondance ; 1949-1957 Comité monétaire de la Zone Franc, organisation : note ; extraits de certaines séances ; 1953 Comité monétaire de la Zone Franc, réunion du 31 mars 1952 , 3 juin 1952 : comptes-rendus, notes, correspondance ; 1952 Comité monétaire de la Zone Franc, réunion du Comité restreint de l'Afrique Noire du 23 mai 1952 : correspondance, notes, ordre du jour, compte-rendu. 1952
          Date : 1949-1957

        • 1466200601 AR 130
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, réunions du Groupe de travail « Opérations bancaires » des 29 mai, 18 juin, 30 juin 1952 : notes, correspondance, comptes-rendus ; 1952 Comité monétaire de la Zone Franc, réunions des 25 février et 4 novembre 1953 : PV, correspondance, notes, ordre du jour, études, comptes-rendus, statistiques ; 1953 Comité monétaire de la Zone Franc, réunions du comité d'études monétaires et du comité du crédit des 22 avril, 7 mai, 16 juin, 8 et 21 juillet 1953 : ordres du jour, PV, correspondance, statistiques, notes, rapports ; 1953 Comité monétaire de la Zone Franc, réunion du Comité restreint de crédit du 26 mars 1953 : notes, statistiques, correspondance, ordre du jour, compte-rendu. 1953
          Date : 1952-1953

        • 1466200601 AR 131
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, séances plénières des 11 mai, 1er juin, 9 et 23 juillet, 12 novembre 1954, 28 janvier et 30 mars 1955 : comptes-rendus, rapports, notes, correspondance, études, PV des réunions, ordres du jour. 1954-1955
          Date : 1954-1955

        • 1466200601 AR 132
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, séances plénières des 27 septembre, 19 octobre et 20 décembre 1955, 4 mai, 6 juillet, 19 septembre et 7 novembre 1956 : PV, ordres du jour, études, correspondance, comptes-rendus, notes, statistiques. 1955-1956
          Date : 1955-1956

        • 1466200601 AR 133
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, réunions des 31 janvier, 12, 14, 15 et 18 mars, juillet 1957 : ordre du jour, PV, notes, correspondance, statistiques, extraits de presse. 1957
          Date : 1957-1957

        • 1466200601 AR 134
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, réunions de la Commission restreinte des DOM-TOM des 7, 21 juin, 5 et 18 novembre 1957, 30 mai, 3 octobre 1958 : notes, ordres du jour, correspondance, PV ; 1957-1958 Comité monétaire de la Zone Franc, réunions de la Commission de statistiques des 20 novembre 1957 et 3 février 1958 : ordres du jour, correspondance, notes, comptes-rendus, statistiques ; 1957-1958 Comité monétaire de la Zone Franc, projets de rapports annuels relatifs à la Zone Franc (introductions avec notes des Gouverneurs et du Trésor). 1970-1976
          Date : 1957-1976