Service de la zone franc

1466200601 AR 108
Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des Pays membres des 2 et 3 mars, 22 et 23 septembre 1965 : comptes-rendus, notes, correspondance ; 1965 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 14 et 15 mars, 21 septembre 1966 : comptes-rendus, notes, correspondance ; 1966 Zone Franc , réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres d'avril et des 21 et 22 septembre 1967 : notes, comptes-rendus, correspondance. 1967
Date : 1965-1967

1466200601 AR 109

Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 27 janvier, 22 avril, 24 septembre, 24 novembre 1968 : comptes-rendus, correspondance, notes, extraits de presse ; 1968 Zone Franc, réunion des experts relative aux problèmes de balances de paiement du 5 février 1968 : notes ; 1968 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 19 et 20 février, 10 août, 25 septembre 1969 : comptes-rendus, notes, correspondance. 1969

Date : 1968-1969

1466200601 AR 110

Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 23 mars, 17 septembre 1970 : comptes-rendus, notes, correspondance, extraits de presse ; 1970 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 2 avril, 23 septembre 1971 : comptes-rendus, correspondance, notes. 1971

Date : 1970-1971

1466200601 AR 111

Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 21 et 22 février, 20 septembre 1972 : comptes-rendus, notes, extraits de presse ; 1972 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 26 juin, 21 septembre 1973 : presse, comptes-rendus, correspondance, notes, Gabon Matin n°1896 ; 1973 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres en avril 1974 (La réunion fut annulée en raison du décès du Président Pompidou) : notes, télégrammes. 1974

Date : 1972-1974

1466200601 AR 112

Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 26 septembre 1974 : correspondance, compte-rendu, presse, notes ; 1974 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 3 et 4 mars, 27 et 28 août 1975 : comptes-rendus, ordre du jour, presse, notes ; 1975 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 29 et 30 mars 1976 : compte-rendu, correspondance, notes ; 1976 Zone Franc, réunions des experts des 24 et 25 février, 29 mars 1976 : notes, comptes-rendus, correspondance, PV. 1976

Date : 1974-1976

1466200601 AR 113

Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 21 septembre 1976 : compte-rendu, notes, correspondance ; 1976 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 5 et 6 juin, 20 septembre 1977 : comptes-rendus, presse, correspondance, notes. 1977

Date : 1976-1977

1466200601 AR 114

Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du début 1978 (La première réunion n'a pas eu lieu) et du 21 septembre 1978 : correspondance, notes, presse, compte-rendu ; 1978 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 5 février et 27 septembre 1979 (réunion des experts le 25 septembre) : comptes-rendus, correspondance, presse, notes. 1979

Date : 1978-1979

1466200601 AR 115

Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 3 avril (Réunion des experts le 2 avril) et 25 septembre 1980 (réunion des experts le 24 septembre 1980) : comptes-rendus, correspondance, notes, presse, photographies. [Photographies en Série 1Fi]

Date : 1980-1980

1466200601 AR 116

Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 18 et 19 mars (réunion des experts le 18 mars) 1981 : comptes-rendus, notes, correspondance, presse. 1981

Date : 1981-2006

1466200601 AR 117

Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 24 septembre 1981 (réunion des experts le 23 septembre) : comptes-rendus, notes, correspondance, presse. 1981

Date : 1981-2006

1466200601 AR 118

Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 23 avril 1982 : compte-rendu, correspondance, notes, presse. 1982

Date : 1982-2006

1466200601 AR 119

Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 27 et 28 août 1982 : correspondance, compte-rendu, notes, presse ; 1982 Zone Franc, réunion exceptionnelle des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 8 février 1983 : compte-rendu, notes, presse. 1983

Date : 1982-1983

1466200601 AR 120

Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 26 avril 1983 : compte-rendu, presse, correspondance, notes ; 1983 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 22 septembre 1983 : correspondance, compte-rendu, notes, presse, photographies. [Photographies en Série 1Fi]

Date : 1983-1983

1466200601 AR 121

Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 7 avril 1984 : notes, correspondance, compte-rendu ; 1984 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 18 septembre 1984 : correspondance, procès-verbal de la réunion, notes. 1984

Date : 1984-1984

1466200601 AR 122

Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 27 et 28 mars 1985 : compte-rendu, notes, correspondance. 1985

Date : 1985-1985

1466200601 AR 123

Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 24 septembre 1985 : compte-rendu, correspondance, notes. 1985

Date : 1985-1985

1466200601 AR 124

Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances du 3 avril 1986 : comptes-rendus, notes, correspondance, photographies ; [Photographies en Série 1Fi] Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 23 septembre 1986 : compte-rendu, correspondance, notes.

Date : 1986-2006

1466200601 AR 125

Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 3 avril 1987 : compte-rendu, notes, correspondance, photographies. [Photographies en Série 1Fi]

Date : 1987-2006

1466200601 AR 126

Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres de la Zone Franc du 22 septembre 1987 : compte-rendu, notes, correspondance, statistiques, photographies. [Photographies en Série 1Fi]

Date : 1987-2006

1466200601 AR 127

Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 26 mars 1988 (Réunion des experts le 25 mars) : notes. 1988

Date : 1988-2006

1466200601 AR 128

Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 20 septembre 1988 : notes, compte-rendu, correspondance ; 1988 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 20 septembre 1990 : notes ; 1990 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 25 avril 1991 : statistiques, rapport, notes ; 1991 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 16 et 17 septembre 1992 : ordre du jour de la réunion des experts, notes. 1992

Date : 1988-1992

1466200601 AR 129 à 134

Titre : 3.1.2 Le Comité monétaire de la Zone Franc

Date : 1949/1976

1466200601 AR 129
Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, projets antérieurs à la création : notes, statistiques, texte réglementaire ; projet de décrets concernant son organisation : notes, rapports, textes réglementaires, correspondance ; 1949-1957 Comité monétaire de la Zone Franc, organisation : note ; extraits de certaines séances ; 1953 Comité monétaire de la Zone Franc, réunion du 31 mars 1952 , 3 juin 1952 : comptes-rendus, notes, correspondance ; 1952 Comité monétaire de la Zone Franc, réunion du Comité restreint de l'Afrique Noire du 23 mai 1952 : correspondance, notes, ordre du jour, compte-rendu. 1952
Date : 1949-1957
1466200601 AR 130
Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, réunions du Groupe de travail « Opérations bancaires » des 29 mai, 18 juin, 30 juin 1952 : notes, correspondance, comptes-rendus ; 1952 Comité monétaire de la Zone Franc, réunions des 25 février et 4 novembre 1953 : PV, correspondance, notes, ordre du jour, études, comptes-rendus, statistiques ; 1953 Comité monétaire de la Zone Franc, réunions du comité d'études monétaires et du comité du crédit des 22 avril, 7 mai, 16 juin, 8 et 21 juillet 1953 : ordres du jour, PV, correspondance, statistiques, notes, rapports ; 1953 Comité monétaire de la Zone Franc, réunion du Comité restreint de crédit du 26 mars 1953 : notes, statistiques, correspondance, ordre du jour, compte-rendu. 1953
Date : 1952-1953
1466200601 AR 131
Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, séances plénières des 11 mai, 1er juin, 9 et 23 juillet, 12 novembre 1954, 28 janvier et 30 mars 1955 : comptes-rendus, rapports, notes, correspondance, études, PV des réunions, ordres du jour. 1954-1955
Date : 1954-1955
1466200601 AR 132
Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, séances plénières des 27 septembre, 19 octobre et 20 décembre 1955, 4 mai, 6 juillet, 19 septembre et 7 novembre 1956 : PV, ordres du jour, études, correspondance, comptes-rendus, notes, statistiques. 1955-1956
Date : 1955-1956
1466200601 AR 133
Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, réunions des 31 janvier, 12, 14, 15 et 18 mars, juillet 1957 : ordre du jour, PV, notes, correspondance, statistiques, extraits de presse. 1957
Date : 1957-1957
1466200601 AR 134
Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, réunions de la Commission restreinte des DOM-TOM des 7, 21 juin, 5 et 18 novembre 1957, 30 mai, 3 octobre 1958 : notes, ordres du jour, correspondance, PV ; 1957-1958 Comité monétaire de la Zone Franc, réunions de la Commission de statistiques des 20 novembre 1957 et 3 février 1958 : ordres du jour, correspondance, notes, comptes-rendus, statistiques ; 1957-1958 Comité monétaire de la Zone Franc, projets de rapports annuels relatifs à la Zone Franc (introductions avec notes des Gouverneurs et du Trésor). 1970-1976
Date : 1957-1976

1466200601 AR 135 à 138

Titre : 3.1.3 Relations avec l’Union Monétaire Ouest Africaine

Date : 1962/1982

1466200601 AR 135
Titre : Union monétaire Ouest Africaine, organisation administrative et modalités des opérations : notes, extraits de presse, textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, études, statistiques, correspondance ; 1962-1972 Union monétaire Ouest Africaine, législation : textes officiels et réglementaires ; 1973 Union monétaire Ouest Africaine, évolution de la situation économique et monétaire : rapport d'activité de la BCEAO 1972, notes, statistiques ; 1972-1975 Réforme des institutions de l'UMOA et des règles de la BCEAO : notes, correspondance, comptes-rendus ; réglementation bancaire : notes. s.d.
Date : 1962-1975
1466200601 AR 136
Titre : UMOA, réformes des institutions et de la législation bancaire : PV, notes, textes réglementaires, statistiques, rapports, correspondance, études ; 1975 Réforme des institutions monétaires de l'UMOA, conclusions du groupe de travail qui s'est réuni du 18 au 28 février 1975. 1975
Date : 1975-1975
1466200601 AR 137
Titre : Réunion du conseil des Ministres de l'UMOA du 31 mars 1977 : ordre du jour, dossiers appelant une décision, dossiers d'information ; 1977 Réunion du conseil des Ministres de l'UMOA du 2 avril 1982 : ordre du jour, dossiers appelant une décision, dossiers d'information. 1982
Date : 1977-1982
1466200601 AR 138
Titre : Bilans des banques de l'Union monétaire ouest africaine aux 30 septembre 1966-1967-1968 ; s.d. Bilans des banques de l'Union monétaire ouest africaine aux 30 septembre 1967-1968-1969 ; s.d. Bilans des banques de l'Union monétaire ouest africaine aux 30 septembre 1968-1969-1970 ; s.d. La Coopération régionale et le financement des investissements dans l'UMOA, rapport. 1978
Date : 1966-1978

1466200601 AR 139 à 158

Titre : 3.1.4 Réunions du Conseil de surveillance des Caisses centrales de coopération économique

1466200601 AR 139 à 150
Titre : 3.1.4.1 Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les États d’Afrique Noire et Madagascar
- 1466200601 AR 139
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, organisation et fonctionnement dont celui du conseil de surveillance : textes officiels et réglementaires extraits de presse, extraits de JO, notes, correspondance, comptes-rendus, étude ; émission d'emprunts : extraits de JO, extraits de presse ; taux d'intérêts des prêts : notes ; transfert des attributions du service des changes à la Banque de France : compte-rendu ; perspectives économiques et financières des pays membres de la Zone Franc en 1997 : études ; organisation et gestion de l'aide et de la coopération : extraits de presse, correspondance, texte officiel, notes, extrait de JO ; remise accordée par la France sur le 1/7è de la dette totale des États africains et malgaches : extraits de presse ; Voyage du Président Pompidou au Togo 1956-1998 Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, modification des statuts : extraits de JO. 1968-1977
  Date : 1956-1998
- 1466200601 AR 140
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 28 février, 18 avril, 27 juin 1975 : ordres du jour, correspondance, statistiques, notes, comptes-rendus. 1975
  Date : 1975-2006
- 1466200601 AR 141
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 26 septembre, 27 novembre 1975 : ordre du jour, notes. 1975
  Date : 1975-2006
- 1466200601 AR 142
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 30 janvier, 26 mars, 7 mai 1976 : ordre du jour, notes. 1976
  Date : 1976-2006
- 1466200601 AR 143
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 9 juillet, 29 octobre 1976 : ordre du jour, notes. 1976
  Date : 1976-2006
- 1466200601 AR 144
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 23 décembre 1976, 25 février, 29 avril 1977 : ordre du jour, notes. 1976-1977
  Date : 1976-1977
- 1466200601 AR 145
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 24 juin, 23 septembre 1977 : ordre du jour, notes. 1977
  Date : 1977-2006
- 1466200601 AR 146
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 25 novembre, 23 décembre 1977 et 27 janvier 1978 : ordre du jour, notes. 1977-1978
  Date : 1977-1978
- 1466200601 AR 147
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1960 à 1967 (lacunes en 1960-1962). 1960-1967
  Date : 1960-1967
- 1466200601 AR 148
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1968 à 1972. 1968-1972
  Date : 1968-1972
- 1466200601 AR 149
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1973 à 1976. 1973-1976
  Date : 1973-1976
- 1466200601 AR 150
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances (manque une séance en 1977) ; 1977-1978
1466200601 AR 150 à 158
Titre : 3.1.4.2 Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM
- 1466200601 AR 150
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance des 11 avril, 30 mai 1975 : ordre du jour, notes. 1975
- 1466200601 AR 151
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance des 31 juillet, 31 octobre et 29 décembre 1975 : ordre du jour, notes. 1975
  Date : 1975-2006
- 1466200601 AR 152
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance des 1er mars, 30 avril, 25 juin 1976 : ordre du jour, notes. 1976
  Date : 1976-2006
- 1466200601 AR 153
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance des 24 septembre, 26 novembre 1976, 28 janvier et 27 mai 1977 : ordre du jour, notes. 1976-1977
  Date : 1976-1977
- 1466200601 AR 154
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance des 28 octobre, 21 décembre 1977, 17 février 1978 : ordre du jour, notes. 1977
  Date : 1977-2006
- 1466200601 AR 155
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1957 à 1965. (lacunes en 1958) 1957-1965
  Date : 1957-1965
- 1466200601 AR 156
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1966 à 1970 (lacunes en 1967 et 1968). 1966-1970
  Date : 1966-1970
- 1466200601 AR 157
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1971 à 1975 (manque une séance en 1973). 1971-1975
  Date : 1971-1975
- 1466200601 AR 158
  Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1976 à 1977 ; 1976-1977

1466200601 AR 158 à 164

Titre : 3.1.5 Réunions des commissions mixtes, paritaires et restreintes

Date : 1960/1987

1466200601 AR 158
Titre : Territoires d'Outre-Mer, réunion de la commission restreinte du 30 mai 1958 : ordre du jour, PV, correspondance, notes, compte-rendu ; 1958 DOM-TOM, réunion commune des commissions restreintes du 3 octobre 1958 : ordre du jour, correspondance, notes, rapport, PV, compte-rendu ; 1958 Relations France-Centrafrique, Congo, Tchad, Cameroun, Gabon, Madagascar, relevé des conclusions de certaines commissions mixtes et paritaires (1960-1970) : notes. (Classeur). s.d.
1466200601 AR 159
Titre : Congo, Gabon, Tchad, réunions des commissions mixtes : extraits de presse, comptes-rendus (existe des lacunes). 1960-1976
Date : 1960-1976
1466200601 AR 160
Titre : Cameroun, Dahomey, Togo, Haute-Volta, réunions des commissions mixtes : comptes-rendus. 1961-1972
Date : 1961-1972
1466200601 AR 161
Titre : Côte d'Ivoire, Mauritanie, Sénégal, réunions des commissions mixtes : comptes-rendus. 1961-1973
Date : 1961-1973
1466200601 AR 162
Titre : Mali, Niger, réunions des commissions mixtes : comptes-rendus, PV ; 1961-1976 Relations France-Tchad, Tunisie, Côte-d'Ivoire, Dahomey, Haute-Volta, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Togo, relevé des conclusions de certaines commissions mixtes et paritaires (1962-1970) : notes (classeur). s.d.
Date : 1961-1976
1466200601 AR 163
Titre : Afrique de l'Ouest (Bénin, Haute-Volta, Mali, Niger, Sénégal, Togo), commissions mixtes de coopération franco-africaine : étude, procès-verbaux, extraits de presse. 1977-1987
Date : 1977-1987
1466200601 AR 164
Titre : Afrique du Centre (Cameroun, Centrafrique, Congo, Gabon, Tchad), commissions mixtes franco-africaines : PV, extrait de JO ; 1977-1984 France-Madagascar, Djibouti, Burundi, Rwanda, Haïti, commissions mixtes : PV. 1979-1982
Date : 1977-1984

1466200601 AR 165 à 337

Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission

Date : 1941/2006

1466200601 AR 165 à 166
Titre : 3.2.1 Réunions des Gouverneurs des Banques centrales des pays membres de la Zone
Date : 1982/2003
- 1466200601 AR 165
  Titre : Zone Franc, réunions des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 2 et 3 février, 21 et 22 juin 1982 et 17 juin 1983 : notes, correspondance, presse ; 1982-1983 Zone Franc, réunion des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 10 et 11 janvier 1985 : comptes-rendus, presse, correspondance, notes, ordre du jour ; 1985 Zone Franc, réunion des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 30 et 31 janvier 1986 : notes, statistiques, comptes-rendus ; 1986 Zone Franc, réunions des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 30 septembre 1998, 28 et 29 octobre 1999 : comptes-rendus, notes, correspondance, études, statistiques, extraits de presse. 1998-1999
  Date : 1982-1999
- 1466200601 AR 166
  Titre : Zone Franc, réunions des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 21 et 22 septembre 2000, 3 au 5 mai 2001, 3 au 5 octobre 2002, 6 au 8 juin 2003 : comptes-rendus, correspondance, notes, études. 2000-2003
  Date : 2000-2003
1466200601 AR 167 à 210
Titre : 3.2.2 Banque Centrale des États de l’Afrique de l’Ouest
Date : 1955/2006
- 1466200601 AR 167
  Titre : 3.2.2.1 Organisation
  Date : 1955/1975
  - 1466200601 AR 167
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, organisation administrative et modalités des opérations : correspondance, notes ; 1955-1975 Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réformes monétaires : notes, correspondance, extraits de presse, textes réglementaires, compte-rendu ; représentation de la France au conseil d'administration : correspondance ; arrêt des comptes de l'ancienne Banque Centrale : correspondance, rapport, statistiques ; organisation et fonctionnement : notes, texte réglementaire, correspondance ; 1959-1963 Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, comptes en devises : notes ; 1968 Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, convention de compte d'opérations. 1973
    Date : 1955-1975
- 1466200601 AR 168 à 210
  Titre : 3.2.2.2 Réunions du Conseil d’administration
  Date : 1955/2006
  - 1466200601 AR 168
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunion du Conseil d'administration du 26 août 1975 : note ; réunion extraordinaire du 19 juin 1975 : ordre du jour, notes ; extraits des réunions des 3 mai et 10 décembre 1975 : notes ; directives de politique générale de la monnaie et du crédit ; 1975 Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunion du Conseil d'administration du 25 mars 1976 : ordre du jour, notes, rapports, statistiques. 1976
    Date : 1975-1976
  - 1466200601 AR 169
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 24 juin, 23 septembre 1976 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques, correspondance. 1976
    Date : 1976-2006
  - 1466200601 AR 170
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 15 décembre 1976, 30 mars 1977 : ordres du jour, notes, rapports, correspondance, statistiques. 1976-1977
    Date : 1976-1977
  - 1466200601 AR 171
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 22 juin, 17 septembre 1977 : ordres du jour, notes, rapports, correspondance, statistiques. 1977
    Date : 1977-2006
  - 1466200601 AR 172
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunion du Conseil d'administration du 19 décembre 1977 et 30 mars 1978 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1977-1978
    Date : 1977-1978
  - 1466200601 AR 173
    Titre : Banque centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunion du Conseil d'administration du 15 juin, 16 septembre 1978 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1978
    Date : 1978-2006
  - 1466200601 AR 174
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunion du Conseil d'administration des 18 décembre 1978, 9 avril et 25 juin 1979 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1978-1979
    Date : 1978-1979
  - 1466200601 AR 175
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 24 septembre et 20 décembre 1979 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1979
    Date : 1979-2006
  - 1466200601 AR 176
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 9 avril, 16 juin, 30 juin, 22 septembre 1980 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1980
    Date : 1980-2006
  - 1466200601 AR 177
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 19 décembre 1980, 30 mars, 30 juin 1981 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1980-1981
    Date : 1980-1981
  - 1466200601 AR 178
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 21 septembre et 21 décembre 1981 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1981
    Date : 1981-2006
  - 1466200601 AR 179
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 24 juin, 20 et 21 septembre 1982 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1982
    Date : 1982-2006
  - 1466200601 AR 180
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunion du Conseil d'administration des 27 décembre 1982 et 29 mars 1983 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1982-1983
    Date : 1982-1983
  - 1466200601 AR 181
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 30 juin et 19 septembre 1983 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1983
    Date : 1983-2006
  - 1466200601 AR 182
    Titre : Banque centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunion du Conseil d'administration du 17 décembre 1983 : ordre du jour, notes, rapports, statistiques. 1983
    Date : 1983-2006
  - 1466200601 AR 183
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 28 mars et 28 juin 1984 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1984
    Date : 1984-2006
  - 1466200601 AR 184
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du conseil d'administration des 14 septembre et 21 décembre 1984 : ordres du jour, notes, rapports. 1984
    Date : 1984-2006
  - 1466200601 AR 185
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 30 mars et 1er juillet 1985 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1985
    Date : 1985-2006
  - 1466200601 AR 186
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunion du Conseil d'administration du 19 septembre 1985 : ordre du jour, notes, rapports, statistiques. 1985
    Date : 1985-2006
  - 1466200601 AR 187
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunion du Conseil d'administration des 19 décembre 1985 et 21 mars 1986 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1985-1986
    Date : 1985-1986
  - 1466200601 AR 188
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du conseil d'administration des 1er juillet et 18 septembre 1986 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1986
    Date : 1986-2006
  - 1466200601 AR 189
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunion du Conseil d'administration du 16 décembre 1986 : ordre du jour, notes, rapports, statistiques. 1986
    Date : 1986-2006
  - 1466200601 AR 190
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 28 mars, 1er juillet, 18 septembre 1987 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1987
    Date : 1987-2006
  - 1466200601 AR 191
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunion du Conseil d'administration des 18 et 19 décembre 1987, 10 mars 1988 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1987-1988
    Date : 1987-1988
  - 1466200601 AR 192
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 30 mars et 1er juillet 1988 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1988
    Date : 1988-2006
  - 1466200601 AR 193
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunion du Conseil d'administration du 17 septembre 1988 : ordre du jour, notes, rapports, statistiques. 1988
    Date : 1988-2006
  - 1466200601 AR 194
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunion du Conseil d'administration du 20 décembre 1988 : ordre du jour, notes, rapports, statistiques. 1988
    Date : 1988-2006
  - 1466200601 AR 195
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 28 mars, 9 juin, 31 juillet et 18 septembre 1989 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1989
    Date : 1989-2006
  - 1466200601 AR 196
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 21 décembre 1989, 22 février et 23 avril 1990 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1989
    Date : 1989-2006
  - 1466200601 AR 197
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 25 juin 1990, 9 avril et 26 juin 1991 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1990-1991
    Date : 1990-1991
  - 1466200601 AR 198
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 25 septembre et 18 décembre 1991 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1991
    Date : 1991-2006
  - 1466200601 AR 199
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 30 mars, 6 juillet et 11 septembre 1992 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques 1992
    Date : 1992-2006
  - 1466200601 AR 200
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 15 décembre 1992, 26 février et 31 mars 1993 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1992-1993
    Date : 1992-1993
  - 1466200601 AR 201
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 25 juin, 16 septembre et 16 décembre 1993 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1993
    Date : 1993-2006
  - 1466200601 AR 202
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 18 janvier, 23 septembre, 21 décembre 1994 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1994
    Date : 1994-2006
  - 1466200601 AR 203
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 12 avril et 3 juillet 1995 : ordres du jour, notes, rapports. 1995
    Date : 1995-2006
  - 1466200601 AR 204
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 20 décembre 1995 et 27 mars 1996 : ordres du jour, notes, rapports. 1995-1996
    Date : 1995-1996
  - 1466200601 AR 205
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 2 juillet et 19 septembre 1996 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1996
    Date : 1996-2006
  - 1466200601 AR 206
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 19 décembre 1996, 26 mars 1997 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1996-1997
    Date : 1996-1997
  - 1466200601 AR 207
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 2 juillet, 10 septembre 1997 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1997
    Date : 1997-2006
  - 1466200601 AR 208
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration : procès verbaux. 1955-1963
    Date : 1955-1963
  - 1466200601 AR 209
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration : procès verbaux (lacunes en 1963-1971). 1963-1980
    Date : 1963-1980
  - 1466200601 AR 210
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration : procès verbaux ; liste des décisions prises. 1981-1986
    Date : 1981-1986
1466200601 AR 211 à 263
Titre : 3.2.3 Banque des États de l’Afrique Centrale
Date : 1958/2006
- 1466200601 AR 211
  Titre : 3.2.3.1 Organisation
  Date : 1973/1988
  - 1466200601 AR 211
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, textes constitutifs et dispositions organiques ; 1973 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, convention de coopération monétaire entre les États membres et la France : extrait de JO ; réglementation des changes dans les États membres : note ; 1977-1980 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, fonctions et obligations : Recueil des textes constitutifs, dispositions organiques, règles de procédure et de fonctionnement (1972-1985). 1988
    Date : 1973-1988
- 1466200601 AR 212 à 263
  Titre : 3.2.3.2 Réunions du Conseil d’administration
  Date : 1958/2006
  - 1466200601 AR 212
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 12 avril et 25 juillet 1975 : ordres du jour, comptes-rendus, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, notes, rapports. 1975
    Date : 1975-2006
  - 1466200601 AR 213
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunion du Conseil d'administration du 13 novembre 1975 : ordre du jour, comptes-rendus, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, notes, rapports. 1975
    Date : 1975-2006
  - 1466200601 AR 214
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 26 mars et 14 juillet 1976 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1976
    Date : 1976-2006
  - 1466200601 AR 215
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 26 novembre 1976 : ordre du jour, PV du 14 juillet 1976, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et financière de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1976
    Date : 1976-2006
  - 1466200601 AR 216
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 4 mars et 27 juillet 1977 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1977
    Date : 1977-2006
  - 1466200601 AR 217
    Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 25 novembre 1977 et 1er mars 1978 : ordres du jour, PV de la réunion du 27 juillet 1977, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1977-1978
    Date : 1977-1978
  - 1466200601 AR 218
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 16 mai et 26 juillet 1978 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1978
    Date : 1978-2006
  - 1466200601 AR 219
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 24 novembre 1978 et 23 mai 1979 : ordres du jour, études, graphiques de la situation économique et monétaire de la Zone, statistiques, comptes-rendus, rapports. 1978-1979
    Date : 1978-1979
  - 1466200601 AR 220
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 27 juillet et 6 décembre 1979 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, PV, notes. 1979
    Date : 1979-2006
  - 1466200601 AR 221
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunion du Conseil d'administration des 7 mars et 23 mai 1980 : ordres du jour, PV, études, statistiques, graphiques à la situation économique et monétaire de la Zone, rapports, comptes-rendus. 1980
    Date : 1980-2006
  - 1466200601 AR 222
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 26 juillet 1980 et 14 avril 1981 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs de la situation économique et monétaire à la Zone, rapports, comptes-rendus. 1980-1981
    Date : 1980-1981
  - 1466200601 AR 223
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 7 juillet et 18 septembre 1981 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire, comptes-rendus, rapports. 1981
    Date : 1981-2006
  - 1466200601 AR 224
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 5 décembre 1981 : ordre du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1981
    Date : 1981-2006
  - 1466200601 AR 225
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 24 mars et 2 juillet 1982 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1982
    Date : 1982-2006
  - 1466200601 AR 226
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 29 juillet, 1er octobre et 3 décembre 1982 : ordres du jour, études statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1982
    Date : 1982-2006
  - 1466200601 AR 227
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 21 mars 1983 : ordre du jour, PV de la séance du 3 décembre 1982, études, notes, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, statuts de la Banque. 1983
    Date : 1983-2006
  - 1466200601 AR 228
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 22 juillet 1983 : ordre du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1983
    Date : 1983-2006
  - 1466200601 AR 229
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 25 novembre et du 15 décembre 1983 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1983
    Date : 1983-2006
  - 1466200601 AR 230
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 21 mars 1984 : ordre du jour, PV du 25 novembre et du 15 décembre 1983, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1984
    Date : 1984-2006
  - 1466200601 AR 231
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 6 juillet et 2 novembre 1984 : ordre du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1984
    Date : 1984-2006
  - 1466200601 AR 232
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 15 décembre 1984, 22 mars et 29 juillet 1985 : ordres du jour, études, comptes-rendus, notes, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, rapports. 1984-1985
    Date : 1984-1985
  - 1466200601 AR 233
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 29 novembre 1985 et 25 mars 1986 : ordres du jour, études, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, statistiques, comptes-rendus, rapports. 1985-1986
    Date : 1985-1986
  - 1466200601 AR 234
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 9 juillet et 20 septembre 1986 : ordres du jour, PV de la réunion du 25 mars 1986, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1986
    Date : 1986-2006
  - 1466200601 AR 235
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunion du Conseil d'administration du 25 novembre 1986 : ordre du jour, PV des réunions du 20 septembre 1985 et 9 juillet 1986, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1986
    Date : 1986-2006
  - 1466200601 AR 236
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunion du Conseil d'administration du 21 mars 1987 : ordre du jour, notes, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1987
    Date : 1987-2006
  - 1466200601 AR 237
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 29 juillet 1987 : ordre du jour, notes, PV de la réunion du 21 mars 1987, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1987
    Date : 1987-2006
  - 1466200601 AR 238
    Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 25 novembre 1987 : ordre du jour, notes, PV de la réunion du 29 juillet 1987, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1987
    Date : 1987-2006

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