Imprimer cette page

Service de la zone franc

Présentation des notices

-+
  • 1466200601 AR 11 à 107
    Titre : 2 Evolution de l’organisation de la Zone Franc
    Date : 1944/2006

    • 1466200601 AR 74 à 107
      Titre : 2.7 Coopération économique et aide au développement
      Date : 1946/2006

      • 1466200601 AR 96 à 101
        Titre : 2.7.2 Investissements et aides financières de la France et extérieures
        Date : 1946/1991

        • 1466200601 AR 96
          Titre : Investissements français dans les pays membres de la Zone Franc, évaluation : notes, statistiques, correspondance. 1946-1960
          Date : 1946-1960

        • 1466200601 AR 97
          Titre : Investissements étrangers (par pays investisseurs) en Afrique et aux pays en voie de développement, organisation et modalités : extraits de presse, correspondance, notes, études, statistiques. 1955-1982
          Date : 1955-1982

        • 1466200601 AR 98
          Titre : Convention sur le régime des investissements au sein de l'Union douanière équatoriale : extraits de presse, extraits de JO ; fonds nationaux et investissements privés en Afrique du Centre, Afrique de l'Ouest : extraits de presse, extraits de JO, notes ; code d'investissement et commentaires aux Comores : extraits de JO, textes officiels et réglementaires, extraits de presse ; 1957-1991 Investissements, investissements privés dans les DOM-TOM : extraits de presse, extraits de JO, notes ; 1964-1980 Investissements, organisation en Algérie, Maroc et Tunisie : extraits de presse, correspondance, extraits de JO. 1961-1974
          Date : 1957-1991

        • 1466200601 AR 99
          Titre : Investissements étrangers et aide extérieure, modalités et organisation en Algérie, Tunisie et au Maroc : extraits de presse, notes, statistiques, extraits de JO, correspondance, textes officiels et réglementaires. 1962-1978
          Date : 1962-1978

        • 1466200601 AR 100
          Titre : Investissements étrangers dans les pays de la Zone Franc (République populaire du Bénin, Cameroun, Comores, Congo, Côte d'Ivoire, République Centrafricaine, Gabon, Guinée, Haute-Volta), organisation et modalités : extraits de presse, extraits de JO. 1964-1982
          Date : 1964-1982

        • 1466200601 AR 101
          Titre : Investissements étrangers dans les pays de la Zone Franc (Madagascar, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Tchad, Togo, Vietnam, Laos, Cambodge), organisation et modalités : extraits de presse, extraits de JO ; 1958-1981 Investissements, organisation dans la Zone Franc (et plus particulièrement de la BOAD, Comores, BEAC, BCEAO) : notes, compte-rendu. 1985
          Date : 1958-1985