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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 11 à 107
    Titre : 2 Evolution de l’organisation de la Zone Franc
    Date : 1944/2006

    • 1466200601 AR 74 à 107
      Titre : 2.7 Coopération économique et aide au développement
      Date : 1946/2006

      • 1466200601 AR 74 à 95
        Titre : 2.7.1 Principes de l’aide au développement
        Date : 1953/1999

        • 1466200601 AR 74
          Titre : ONU et institutions, organisation et modalités de fonctionnement : études, extraits de presse, notes, correspondance, textes réglementaires. 1961-1999
          Date : 1961-1999

        • 1466200601 AR 75
          Titre : CNUCED , organisation et fonctionnement : extraits de presse, notes, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, comptes-rendus. 1964-1999
          Date : 1964-1999

        • 1466200601 AR 76
          Titre : CNUCED, sessions de la commission des invisibles et du financement lié au commerce : notes, rapports. 1977-1980
          Date : 1977-1980

        • 1466200601 AR 77
          Titre : GATT, négociations : rapports, notes, extraits de presse, études, extraits de JO ; 1967-1992 pays en voie de développement, préférences tarifaires généralisées : études, extrait de presse et de JO ; 1970-1988 Conférences du « Groupe des 77 », coopération économique entre les pays du Tiers-monde : extraits de presse, études ; 1976-1984 Forums internationaux, réunions de groupes intergouvernementaux : extrait de presse. 1987
          Date : 1967-1992

        • 1466200601 AR 78
          Titre : OCDE, aide apportée par le comité d'aide au développement : notes, statistiques ; 1984-1988 Comité d'aide au développement, aide publique apportée aux Pays en voie de développement : extrait de presse, rapports, notes. 1979-1982
          Date : 1979-1988

        • 1466200601 AR 79
          Titre : 1er et 2ème Fonds européen de développement, fonctionnement et réalisation : extraits de JO, notes, études, extraits de presse ; 1963-1967 2ème Fonds européen de développement, informations communiquées à la presse et aide accordée : notes, extraits de presse, extraits de JO, statistiques. 1958-1970
          Date : 1958-1970

        • 1466200601 AR 80
          Titre : Fonds européen de développement, aide de la CEE aux pays membres de la Zone Franc : extraits de presse, notes, extraits de JO, rapports ; 1965-1978 3ème et 4ème fonds européen de développement, France financier, fonctionnement et crédits accordés : extraits de JO, notes, extraits de presse. 1967-1980
          Date : 1965-1980

        • 1466200601 AR 81
          Titre : États Africains et Malgaches Associés à la Communauté Économique Européenne (EAMA), conventions d'association au Marché commun antérieures à la Convention de Lomé : extraits de presse, notes, études, JO des communautés européennes, La Convention de Yaoundé II, publié par la Commission des Communautés européennes (1972), textes réglementaires, extraits de JO. 1958-1975
          Date : 1958-1975

        • 1466200601 AR 82
          Titre : Convention de Lomé I (28 février 1975), organisation : extraits de JO, extraits de presse, textes officiels et réglementaires, notes, études, statistiques, rapports. 1975-1985
          Date : 1975-1985

        • 1466200601 AR 83
          Titre : Union Africaine des Paiements (UAP), création et organisation : comptes-rendus, notes, extrait de presse, rapports, études, correspondance ; 1960-1964 Organisation diverses (FIDES, FIDOM, FRIDA, FDES ), investissements dans les pays membres de la Zone Franc : études, extraits de presse, correspondance, extraits de JO, statistiques ; 1953-1984 Pays membres de la Zone Franc, emprunts émis : notes, extraits de presse, extraits de JO, correspondance, textes officiels et réglementaires. 1959-1976
          Date : 1953-1984

        • 1466200601 AR 84
          Titre : Accords de coopération entre la France et certains pays membres de la Zone Franc (Algérie, Maroc, Tunisie, Madagascar, Comores, Cameroun, Centrafrique, Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Tchad), organisation et modalités : notes, textes réglementaires, extraits de JO, études, PV. 1959-1985
          Date : 1959-1985

        • 1466200601 AR 85
          Titre : Zone Franc, aide de la France aux pays membres : extraits de presse, statistiques, notes, texte réglementaire. 1960-1982
          Date : 1960-1982

        • 1466200601 AR 86
          Titre : Aide des organismes internationaux aux pays membres de la Zone Franc, organisation et modalités : notes, comptes-rendus, extraits de presse, extraits de JO, textes officiels et réglementaires. 1965-1980
          Date : 1965-1980

        • 1466200601 AR 87
          Titre : Aide des organismes internationaux à l'Afrique de l'Ouest (Bénin, Côte d'Ivoire, Haute Volta, Niger, Mali, Sénégal, Togo), organisation et modalités : extraits de JO, extraits de presse, notes. 1969-1981
          Date : 1969-1981

        • 1466200601 AR 88
          Titre : Aide des organismes internationaux aux pays de la Zone Franc, organisation et modalités : extraits de presse, notes, extraits de JO, correspondance. 1954-1982
          Date : 1954-1982

        • 1466200601 AR 89
          Titre : Plans d'équipement et de développement dans plusieurs pays de la Zone Franc (dont Algérie), organisation et législation : extraits de presse, notes, extraits de JO, études, correspondance. 1958-1981
          Date : 1958-1981

        • 1466200601 AR 90
          Titre : Plans d'équipement et de développement au Maroc et en Tunisie, organisation et législation : extraits de presse, notes, extraits de JO, études, correspondance. 1958-1982
          Date : 1958-1982

        • 1466200601 AR 91
          Titre : Pays en voie de développement et pays industrialisés, relations économiques et politiques : extraits de presse, études, textes officiels et réglementaires, extraits de JO. 1975-1990
          Date : 1975-1990

        • 1466200601 AR 92
          Titre : Pays en voie de développement, ressources mises à disposition par les pays membres du comité d'aide au développement : extraits de presse, études, notes ; aide de la France : extraits de presse, études, texte réglementaire, notes ; investissements du comité d'aide au développement : études, notes, extraits de presse ; apports de ressources du Japon, des Etats-Unis, du Royaume-Uni et du Danemark : études ; conditions et objectifs de l'aide : études, notes, extraits de presse. 1975-1991
          Date : 1975-1991

        • 1466200601 AR 93
          Titre : Accords de coopération économique et politique entre la France et les États africains et malgaches, modalités : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, extraits de presse. 1960-1972
          Date : 1960-1972

        • 1466200601 AR 94
          Titre : France et Étranger, coopération technique et culturelle pratiquée : correspondance, extraits de presse, notes, comptes-rendus, textes officiels et réglementaires, études ; 1962-1984 Banque de France, emploi de stagiaires étrangers : correspondance, notes ; 1961-1982 Sahel (Sénégal, Mauritanie, Mali, Haute-Volta, Niger, Tchad), Cartographie produite par le Ministère de la Coopération. 1976
          Date : 1961-1984

        • 1466200601 AR 95
          Titre : CERDI, relations avec la Banque de France dont participation au séminaire de stratégies de développement comparées : études, correspondance, notes ; 1986-1997 Coopération et développement, textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1991-1993
          Date : 1986-1997