Réparations et Banque des règlements internationaux (BRI)
1489200303 AR 23
Titre : Conférence de La Haye, positions des petites puissances vis à vis des réparations : note, rapport, correspondance, août-oct.1929 ; position de la Société des Nations à l'égard de la BRI : correspondance, note, procès-verbal, sept.-oct.1929 ; articles de presse du journal Le Temps : presse, mai 1929-juin 1930 ; articles de presse étrangère : presse, sept.1929-janv.1930.
Date : 1929-1930
1489200303 AR 24
Titre : Conférence de La Haye, articles de presse d'autres journaux français : presse, août-janv.1930. Conférence de La Haye, problèmes divers liés à la BRI : correspondance, rapport, note, presse, mémorandum, juil.1929-mai 1930.
Date : 1929-1930
1489200303 AR 25
Titre : Conférence de La Haye, préparation de la seconde conférence : correspondance, mémorandum, note, procès-verbal, août 1929-janv.1930.
Date : 1929-1930
1489200303 AR 26
Titre : Conférence de La Haye, travaux du Comité d'Organisation : note, correspondance, mémorandum, télégramme, presse, sept.-oct.1929 ; travaux des comités prévus par le Plan Young : presse, note, accord, état, correspondance, mémorandum, rapport, document de travail, sept.1929-mai 1930.
Date : 1929-1930
1489200303 AR 27
Titre : Conférence de La Haye, accords sur les réparations : publication, JO, texte officiel, discours, déclaration.
Date : 1929-1931
1489200303 AR 28 à 32
Titre : 2.2 Textes fondateurs de la BRI
Date : 1929/1955
- 1489200303 AR 28Titre : Contrat de mandat Trust, élaboration : note, convention, règlement, compte rendu, correspondance, liste nominative, procès-verbal, accord, presse, projet de contrat, sept.-oct. 1929 ; textes officiels : contrat, accord, décret, correspondance, projet d'amendement, nov.1929-mai 1930.Date : 1929-1930
- 1489200303 AR 29Titre : Contrat de mandat Trust, signature et ratification : protocole, procès-verbal, mémorandum, correspondance, note.Date : 1930-1932
- 1489200303 AR 30Titre : Textes et Statuts de la Banque, élaboration : note, règlement, statut, contrat, projet de charte, correspondance, compte rendu.Date : 1929-1929
- 1489200303 AR 31Titre : Textes et Statuts de la Banque, élaboration : note.Date : 1929-1929
- 1489200303 AR 32Titre : Textes et Statuts de la Banque, textes définitifs : convention, statut, arrêté, acte sous seing privé, bulletin, liste nominative, compte rendu, mémorandum, minutes, oct.1929-fév.1930. Textes et Statuts de la Banque, modification : convention, correspondance, note, compte rendu, état, projet d'amendement, statut, janv.1936-fév.1955.Date : 1929-1955
1489200303 AR 33 à 34
Titre : 2.3 Constitution de la BRI
Date : 1929/1955
- 1489200303 AR 33Titre : Constitution de la Banque, origine et activités : correspondance, étude, note, allocution, brochure, juil.1930-mai 1955, mise en place : note, compte rendu, règlement, texte officiel, liste nominative, déclaration, télégramme, acte sous seing privé, correspondance, presse, procès-verbal, oct.1929-avr.1930 ; installation à Bâle : correspondance, télégramme, note, mémorandum, pièce comptable, mars 1929-avr.1930 ; propositions Dolau-Allen pour la création de trois nouvelles BRI : rapport, 1931.Date : 1929-1955
- 1489200303 AR 34Titre : Constitution de la Banque, Comité d'organisation : compte rendu, correspondance, télégramme, note, oct.1929-janv.1930 ; Sous-Comité d'Organisation : compte rendu, janv.-fév.1930 ; réunions des Gouverneurs des Banques centrales : note, procès-verbal, correspondance, télégramme, nov.1929-avr.1930 ; interpellation de Mr Georges Bonnet à la Chambre des Députés française : JO, note, déc.1929.Date : 1929-1930
1489200303 AR 35
Titre : 2.4 Réflexion concernant le rôle de la BRI
Date : 1927/1939
- 1489200303 AR 35Titre : Réflexions concernant le rôle de la BRI, règlements des paiements postaux internationaux : note, mémorandum, correspondance, bulletin, JO, texte officiel, déc.1927-mai 1939 ; activités et premières opérations de la BRI : presse, correspondance, état, note, mai 1930-août 1933 ; divers : correspondance, exposé, étude, note, rapport, mémorandum, procès-verbal, compte rendu, avr.1931-oct.1935 ; correspondance et conversation avec les Banques d'émission : note, correspondance, compte rendu, télégramme, juil.1932-avr.1933.Date : 1927-1939
