Titre : 15. CENTRALISATION DES IMPAYES 15.1. Généralités Réorganisation du régime de centralisation des impayés : correspondance, note, rapport, liste (Mars 1951 - avr. 1952). Exploitation des données pour les exercices 1954 - 1957 : correspondance, note (Juil. 1954 - 1958). 15.2. Enregistrement et déclaration par la BRS Effets mis en remboursement, relevés par banques selon le type de retour (impayés, retours avant présentation, retours pour des motifs spéciaux) : état, correspondance, note (Fév. 1952 - fév. 1956, Janv. 1958 - juil. 1959).
17. SERVICE DES RENSEIGNEMENTS 17.2. Échanges de renseignements sur les entreprises et les particuliers 17.2.1. Avec les composantes de la Banque de France Succursales, renseignements reçus sur le tiré : correspondance [classement alphabétique par ville des succursales] (Janv. - déc. 1956) S - Z. (Janv. - déc. 1957) A - O.
