Patrimoine et archives historiques

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.2. Organisation de l'activité de la BRS Organisation du fonctionnement de la BRS, dossiers de M. HEITZLER sur Notes de service et organisation intérieure, Études diverses, Études et bilan, et raitement / personnel sarrois / impôts : correspondance, note, rapport (Fév. 1948-fév. 1953), Organisation de lactivité, relations avec les services, succursales et correspondant externe : note, note de service, correspondance, rapport, organigramme (Nov. 1947-juin 1958), Places bancables de la BRS, étude de la possibilité d'augmentation de leur nombre : correspondance, note (Mai-déc. 1950), Horaires, de caisse et de service, observation et cautionnement : correspondance, note, état (Avr. 1948 - sept. 1949) ; de travail, réorganisation suite à la réduction à 45 heures du temps de travail hebdomadaire : correspondance, rapport, état (Sept.-déc. 1958), Établissements des statistiques, Organisation : correspondance, note, état (Mars 1950 - août 1954) ; Améliorations des statistiques du crédit en Sarre remises à la Banque de France-Conseil national du crédit pour éviter les polémiques de presse : correspondance, rapport (Déc. 1951-janv. 1952), Titres du Trésor français, mise en place des possibilités d'action de la BRS sur ce marché : correspondance, rapport, imprimé, J.O., note (Nov. 1945-fév. 1948), Timbrage fiscal des effets par la BRS, mise en place et fonctionnement : correspondance (Août 1951-juil. 1957), Taxe afférente aux commissions d'engagement relatives aux crédits à moyen terme, mise en place du système de récupération auprès des banques de la part de la BRS : correspondance, note (Oct. 1953-juin 1954),

Date : 1945-1958

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.3. Contrôle de l'activité de la BRS 2.1.3.1. Activités mensuelles de la BRS, établissement de statistiques permettant le contrôle du Directeur général : état, liste, note. Années 1954 et 1956 .

Date : 1954-1957

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.3. Contrôle de l'activité de la BRS 2.1.3.1. Activités mensuelles de la BRS, établissement de statistiques permettant le contrôle du Directeur général : état, liste, note. Années 1957 à 1959.

Date : 1957-1959

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.3. Contrôle de l'activité de la BRS 2.1.3.2. Activités des succursales seules Succursales, instructions de la direction générale : circulaire, correspondance, quittance, note. (Nov. 1947 - avr. 1950), Fonctionnement courant des succursales, contrôle de la direction générale : correspondance, note, rapport, (janv. 1948-mars 1959),

Date : 1947-1959

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.3. Contrôle de l'activité de la BRS 2.1.3.2. Activités des succursales seules Relations avec la succursale principale, notes du directeur général : note, correspondance.

Date : 1947-1959

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.3. Contrôle de l'activité de la BRS 2.1.3.2. Activités des succursales seules Succursales de Neunkirchen, St-Ingbert et Sarrelouis, inspection : rapport.

Date : 1948-1959

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.4. Comptes-rendus d'activité de la BRS 2.1.4.1. Généralités Vérification et approbation des comptes, relations avec les autorités de tutelle et de contrôle : correspondance, bilan (Avr. 1949-janv. 1960). 2.1.4.2. Comptes-rendus annuels 2.1.4.2.1. Rapports Compte-rendu présenté à Monsieur le Haut-commissaire de la République française en Sarre - rapport du Directeur général - Rapport du Collège de censure pour l'exercice 1949 / Jahresbericht eingereicht an den Herrn Hohen Kommissar der französichen Republik im Saarland - Bericht des Generaldirektors - Bericht des Zensurrats (Juin 1950). Commission de vérification des comptes des entreprises publiques, contrôle de la gestion administrative et financière de la BRS pour les exercices1949 à 1953.

Date : 1950-1954

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.4. Comptes-rendus d'activité de la BRS 2.1.4.2. Comptes-rendus annuels 2.1.4.2.1. Rapports Commission de vérification des comptes des entreprises publiques, Projet de rapport pour l'exercice 1954 présenté par Antoine SEZERAT : rapport. 2.1.4.2.2. Préparation et commentaires des rapports [Rapport d'activité] pour les exercices 1950-1951, traductions partielles : état, rapport. (1952). Rapport d'exercice pour 1955, documents préparatoires : rapport, note, état, correspondance. (Nov. 1954 - oct. 1956). Rapport d'activité, comparaison entre la BRS et Banque de France à Strasbourg : correspondance, état, note, (Déc. 1949-fév. 1953). Note sur le compte d'exploitation de la Banque de réescompte de la Sarre et sur les moyens d'assurer son équilibre. (Avr. 1954). Immeubles de la BRS, notes sur les constructions et acquisitions adressées à l'inspecteur SEZERAT : note, rapport. (Nov. 1954). Note sur les crédits accordés aux banques par la Banque de réescompte de la Sarre au cours de l'année 1956.

Date : 1952-1957

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.4. Comptes-rendus d'activité de la BRS 2.1.4.3. Comptes-rendus intermédiaires Opérations de la Banque de réescompte de la Sarre pendant le mois de septembre 1948 à juillet 1959 [statistiques établies mensuellement] et du 20 novembre 1947 au 31 décembre 1948.

Date : 1951-1959

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.4. Comptes-rendus d'activité de la BRS 2.1.4.3. Comptes-rendus intermédiaires Opération de la Banque de réescompte de la Sarre au cours du mois de novembre 1949, commentaires de A. BOCCON-GIBOD de la Direction générale du crédit et réponses à ses questions : correspondance, rapport. (Déc. 1949). Compte-rendu des opérations de la Banque de réescompte de la Sarre pour le premier semestre 1954. Bericht über die Geschäfte der Saarländischen Rediskontbank für das 1. Halbjahr 1954. ([Juil.] 1954). Note sur la situation du compte d'exploitation de la Banque de réescompte de la Sarre au 30.4.55. Note succincte sur les opérations traitées par la Banque de réescompte de la Sarre pendant la période du 1.1. au 31.5.1955. Zusammengefasster Bericht über die von der Saarländischer Rediskontbank getätigten Geschäfte während der Zeit vom 1. Januar bis 31. Mai 1955.

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.5. Correspondance protocolaire et de gestion Gestion courante : correspondance, brochure, note, facture [classement alphabétique selon le nom de l'expéditeur]

Date : 1949-1953

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.5. Correspondance protocolaire et de gestion Gestion courante : correspondance, brochure, note, facture [classement alphabétique selon le nom de l'expéditeur] (Janv. 1954 - avr. 1959). Luitwin von BOCH-GAHLAU, administrateur-gérant de la Société VILLEROY & BOCH, Relation : correspondance, rapport (Déc. 1953 - avr. 1956) ; Relation à propos de la double-imposition en Sarre et en Allemagne occidentale : correspondance (Fév. - mars 1954), Charles HEUERTZ juge au Tribunal international de la Sarre, paiement tardif de ses émoluments : correspondance, télégramme (Juil. 1956 - juin 1957).

Date : 1954-1959

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.5. Correspondance protocolaire et de gestion Correspondance diverse [classement chronologique]. (Juil. 1948 - mai 1959). Mondanités professionnelles : correspondance. (Juil. 1951 - mai 1959).

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.6. Soutien aux initiatives sociales extérieures à la BRS Dons et subventions accordés par la BRS, Traitement des demandes : correspondance, liste, imprimé (Juil. 1949 - juin 1959) ; Recensement : liste ([Mars 1957]). Demandes de subventions de la Banque de France à l'Association française de pédagogie curative, demandes de soutien adressées par André JORDAN (directeur général des Neunkircher Eisenwerk) à Paul-Jean FAVRE-GILLY : correspondance, imprimé (Janv. 1954 - mars 1955). Université et associations d'étudiants sarroises, relation : correspondance, imprimé, procès-verbal de séance, presse, liste (Avr. 1952 - juil. 1957).

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.7. Relation avec les autorités politiques et administratives 2.1.7.1. Ministère des affaires étrangères - Commission économique Lorraine - Alsace - Sarre Esquisse annotée d'une étude sur les banques de Berlin et sur le bilan de la Banque centrale de Berlin et des organismes ayant précédé sa création par Georges GILLOT : rapport (Nov. 1949). Étude et projet de loi concernant la création d'une banque fédérale : rapport, projet (1950). 2.1.7.2. Autorités d'occupation de l'Allemagne 2.1.7.2.1. Commission alliée de la banque Esquisse annotée d'une étude sur les banques de Berlin et sur le bilan de la Banque centrale de Berlin et des organismes ayant précédé sa création par Georges GILLOT : rapport. (Nov. 1949). Étude et projet de loi concernant la création d'une banque fédérale : rapport, projet. (1950). 2.1.7.2.2. Autorités françaises en Sarre 2.1.7.2.2.1. Généralités Gilbert GRANDVAL Gouverneur militaire de la Sarre, mondanités adressées à P.-J. FAVRE-GILLY : correspondance. (1946 - 1947). Haut-commissariat de la République française en Sarre, correspondances passives et actives : correspondance, circulaire, note, imprimé [Classement du courrier expédié et reçu par services du Haut-commissariat]. (Janv. 1946 - déc. 1949).

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.7. Relation avec les autorités politiques et administratives 2.1.7.2. Autorités d'occupation de l'Allemagne 2.1.7.2.2. Autorités françaises en Sarre 2.1.7.2.2.1. Généralités Mission diplomatique française en Sarre puis Délégation à Sarrebruck de l'ambassade de France en République fédérale d'Allemagne, relations : correspondance, rapport, J.O., état. (Nov. 1952 - avr. 1959). 2.1.7.2.2.2. Points particuliers Diffusion de l'information aux Français en Sarre le plus souvent sous le titre Bulletin d'information , organisation en lien avec le Haut-commissariat de la République en France puis Mission diplomatique française en Sarre : circulaire, arrêté, note, correspondance. (Oct. 1947 - déc. 1955). Change, relation avec la Mission financière du Gouvernement militaire de la Sarre : correspondance, instruction, circulaire, liste. (Nov. 1947 - janv. 1948). OFFISARRE (Office sarrois du commerce du Haut commissariat de la République française en Sarre), Fonctionnement comme chambre de compensation pour faciliter les échanges entre la Sarre et la R.F.A. durant la transition : rapport, état, correspondance. (Fév. 1948 - janv. 1951) ; Relevés par banques domiciliataires des effets arrivant à échéance acceptés : correspondance, liste, note. (Mars 1948 - avr. 1949). Mission financière [du Haut-commissariat de la république française en Sarre], rapport sur la Situation financière de la Sarre soumis à FAVRE-GILLY pour appréciation : rapport, note. (1949). Lettre du Haut-commissaire de la République française en Sarre au président du parti social-démocrate sarrois, transmission d'une copie par le Conseiller financier près du Haut-commissariat au directeur de la BRS : correspondance. (Mai 1951). Note à l' « Ambassadeur » [probablement au Délégué à Sarrebruck de l'ambassade de France en République fédérale d'Allemagne], notes présentant la BRS : rapport, état. (Oct. - nov. 1952). Débats au Conseil de l'Europe sur le statut européen de la Sarre, échange avec l'Attaché financier de la Mission diplomatique française en Sarre : note, compte-rendu des débats, Nov. 1953 - mars 1954

Date : 1947-1959

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.7. Relation avec les autorités politiques et administratives 2.1.7.2. Autorités d'occupation de l'Allemagne 2.1.7.2.2. Autorités françaises en Sarre 2.1.7.2.2.3. Discours du Haut-commissaire Conférence au Haut-commissariat de la république française en Sarre, ébauche de l'intervention de Paul FAVRE-GILLY : projet, discours. [1948]. Gilbert GRANDVAL Haut-commissaire de la République française en Sarre, allocution sur la Sarre : discours, presse. (Sept. 1950 - juin 1950). Haut-commissaire de la République française en Sarre, intervention au congrès des coopératives sarroises : discours. (Nov. 1951). 2.1.7.3. Gouvernement sarrois Commission financière du Haut - conseil pour la reconstruction de la Sarre, participation : note, correspondance, presse, arrêté, décret, loi, procès-verbal de réunion. (Avr. 1948 - nov. 1949). Administration des Postes sarroises, paiements internationaux effectués par la BRS : correspondance, note, état. (Janv. 1957 - juin 1959). La Sarre. Mémorandum du Gouvernement de la Sarre. (Sept. 1949). 2.1.7.4. Trésors publics Trésorerie générale de la Sarre, relation courante de travail : correspondance, pièce comptable. (Déc. 1947 - nov. 1950). Trésorerie générale de la Sarre, relation courante de travail : correspondance, pièce comptable. (Déc. 1947 - nov. 1950). Introductions monétaires, Destruction de billets de Reichsmark et de Saarmark : procès-verbal. (Oct. 1948 - janv. 1949). Chèques du Trésor sarrois en Tunisie, Algérie et Maroc, détermination des conditions d'encaissement : correspondance, note. (Oct. 1952 - déc. 1954)

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.8. Relation avec la Banque de France 2.1.8.1. Correspondance Succursales de la Banque de France, relation : correspondance, pièce comptable [Classement par succursales]. (Janv. 1948 - déc. 1950).

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.8. Relation avec la Banque de France 2.1.8.1. Correspondance Succursales de la Banque de France, relation : correspondance, pièce comptable [Classement par succursales] (Janv. 1950 - juin 1959). Tutelle de la Banque de France, relation avec les services centraux : correspondance, rapport, état, circulaire, pièce comptable [Classement par service au sein de chaque tranche chronologique] (Nov. 1947 - déc. 1949).

Date : 1947-1959

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.8. Relation avec la Banque de France 2.1.8.1. Correspondance Tutelle de la Banque de France, relation avec les services centraux : correspondance, rapport, état, circulaire, pièce comptable [Classement par service au sein de chaque tranche chronologique] (Nov. 1947 - juil. 1959).

Date : 1947-1959

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.8. Relation avec la Banque de France 2.1.8.1. Correspondance Tutelle de la Banque de France, relation avec les services centraux : correspondance, rapport, état, circulaire, pièce comptable [Classement par service au sein de chaque tranche chronologique] (Nov. 1948 - juin 1959). Devises étrangères, déclaration mensuelle à la Banque de France des devises acquises conservées pour la vente à la clientèle : correspondance, état (Oct. 1948 - nov. 1950). Fabrication de billet de banque en Deutsche mark par la Banque de France, étude de faisabilité par le service de la Fabrication des billets : correspondance, presse (Mai 1949). Condition d'exercice de la BRS, élaboration de lettres au Gouverneur de la Banque de France : correspondance, note, bilan (Juin - nov. 1949). Tutelle de la Banque de France, relation avec le Secrétariat général : correspondance (Sept. 1950 - nov. 1953). Déclaration annuelle (1951-1959) des réserves monétaires de la Banque de France au Fonds monétaire international, statistiques envoyées par la BRS au Service étranger de la Banque de France : correspondance, rapport, note (Mai 1951 - juin 1959) Mise en place du Conseil sarrois du crédit, relation avec la Direction générale des Études et Services Étrangers : correspondance (Juil. 1953).

Date : 1948-1959

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.8. Relation avec la Banque de France 2.1.8.2. Documentation reçue 2.1.8.2.1. Inspection Note sur la situation actuelle de l'inspection. Contribution à la recherche de débouchés pour l'inspection, par R. CRESPIN (Janv. - déc. 1953). 2.1.8.2.2. Direction générale des études et des services étrangers Résumé des rapports économiques des Directeurs de Succursales pour la période du 1 février au 15 mai 1954 [trois rapports] (Mars - mai 1954). 2.1.8.2.3. Direction des Études Résumé de la conférence faite au centre des hautes études administratives - Prévision dans le cadre de la CECA (Mai 1955). 2.1.8.2.4. Direction du Crédit Rapport sommaire , n°1-9 [manquent les numéros 48, 49, 62, 65, 76, 77, 79, 81] (Mai 1948 - janv. 1954).

Date : 1948-1955

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.8. Relation avec la Banque de France 2.1.8.2. Documentation reçue 2.1.8.2.4. Direction du Crédit Bulletin d'information n° 1-109 (Janv. - déc. 1952). Note pour monsieur le Directeur général n°1-31 (Janv. - mars. 1953). Note d'information, n°33-118 [lacunaire] (Déc. 1952 - mai 1954). Graphique mensuel (monnaie, crédit, prix, production, commerce extérieur, ..) (Déc. 1952 - juin 1954).

Date : 1952-1954

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.8. Relation avec la Banque de France 2.1.8.2. Documentation reçue 2.1.8.2.4. Direction du Crédit Analyse de presse N° 278 pour 1951, 2-57, 72-75 et 77-229 pour 1952.

Date : 1951-1952

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.8. Relation avec la Banque de France 2.1.8.2. Documentation reçue 2.1.8.2.4. Direction du Crédit Analyse de presse N° 230-278 pour 1952, 6-243 [manque le n°153] pour 1953.

Date : 1952-1953

Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.8. Relation avec la Banque de France 2.1.8.2. Documentation reçue 2.1.8.2.4. Direction du Crédit Analyse de presse N° 272-275 pour 1953, 1-126 [lacunaire] pour 1954 (Déc. 1953 - déc.1954). Chronologie mensuelle de décembre 1951 à mai 1954, et avril 1955 (portent sur l'actualité économique et financière) (Janv. 1951 - mai 1955). Établissement des rapports annuels de crédit par l'inspection, instruction et exploitation : correspondance, rapport (Déc. 1950 - déc. 1951). Études sur le financement de l'économie (1953 - 1955). Réflexions sur le coût de l'amortissement des crédits (Mars 1953). 2.1.9. Relation avec la Banque française pour le commerce extérieur (BFCE) Règlement des effets remis : correspondance, avis, pièce comptable (Janv. 1948 - oct. 1948).

Date : 1948-1955