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17. SERVICE DES RENSEIGNEMENTS 17.2. Échanges de renseignements sur les entreprises et les particuliers 17.2.1. Avec les composantes de la Banque de France Succursales, renseignements reçus sur le tiré : correspondance [classement alphabétique par ville des succursales] (Janv. - déc. 1956) S - Z. (Janv. - déc. 1957) A - O.
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1069200415 AR 86
Titre : 3. GESTION COMPTABLE DE LA BRS 3.3. Lignes comptables particulières Postes des succursales de la BRS intitulés "agios d'escompte", "intérêts", "intérêts payés", "bénéfices divers", décompositions entre novembre 1947 et décembre 1954 : correspondance, état, bilan, note (Déc. 1948 - janv. 1955). Engagements de la BRS, Avis de versement des commissions versées par les banques à la BRS pour les crédits à moyen terme : correspondance, pièce comptable (Juil. 1949 - mars 1959).
Date : 1948-1959
1069200415 AR 87
Titre : 3. GESTION COMPTABLE DE LA BRS 3.3. Lignes comptables particulières Engagements de la BRS, Situations quotidiennes des montants par types d'engagement (escompte, pension, achats fermes, moyen terme, avance B) auprès des banques : registre (Mai 1955 - juil. 1959) ; Enregistrement journaliers des opérations de crédits aux banques (Pensions, achats fermes, moyen terme, avance B) pour les années 1957 - 1959 : registre (Janv. 1957 - juil. 1959) ; États des crédits à moyen terme : état, correspondance, note, rapport (Nov. 1958 - juillet 1959) ; Effets escomptés par la BRS - Échéanciers des risques venant à échéance [classements par cédant et récapitulatif chronologique] : note, état (déc. 1951 - mai 1959).
Date : 1951-1959
1069200415 AR 88
Titre : 3. GESTION COMPTABLE DE LA BRS 3.3. Lignes comptables particulières Engagements de la BRS. - Effets escomptés par la BRS, Journal des montants des effets remis à l'encaisse : registre (Janv. - juil. 1959) ; Journal des montants des agios d'escompte encaissés et remboursés : registre (Janv. 1958 - juil. 1959) ; Déclarations hebdomadaires de l'état des effets à recouvrer et du compte des effets escomptés de la succursale principale : pièce comptable (Janv. - juin 1953) ; Déclarations mensuelles de la situation du compte "effets achetés" de la succursale principale : état (Juil. 1954 - mai 1959).
Date : 1953-1959
1069200415 AR 89
Titre : 3. GESTION COMPTABLE DE LA BRS 3.3. Lignes comptables particulières Frais généraux, relevés mensuels des dépenses par chapitres budgétaires : registre [Manque l'année 1954].
Date : 1953-1959
1069200415 AR 90
Titre : 3. GESTION COMPTABLE DE LA BRS 3.3. Lignes comptables particulières Journal des dépenses d'administration : registre (Mai 1958 - nov. 1959). Commissions dues à la BRS en rémunération de ses activités, Étude du mode de calcul et comptes-rendus mensuels - de mars à décembre 1953 - validés par le président du collège de censure : état, correspondance, rapport (Janv. 1954) ; Établissements en relation avec la Banque de France pour mars 1954 à décembre 1958: état, correspondance (Janv. 1955 - mars 1959). Postes (fonds propres, réserves, rémunération des services rendus), études : rapport, note, correspondance, état (Oct. 1954 - fév. 1957). Provisions au bilan, suivi des sections 4, 6 et 8 : état, pièce comptable, correspondance, note (principalement pour 1959) (Janv. 1956 - nov. 1959).



