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Banque de réescompte de la Sarre

Présentation des notices

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  • 1069200415 AR 9 à 60, 10692004015 AR 24
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    Titre : 2 Administration générale
    Date : 1946/1960

    • 1069200415 AR 47 à 51
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      Titre : 2.7 Liquidation de la BRS
      Date : 1946/1960

      • 1069200415 AR 47
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        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.8. Liquidation de la BRS 2.8.2. Déroulement Traitement des affaires courantes : correspondance, note, formulaire (Juil. 1959 - janv. 1960), Relation avec les partenaires bancaires : correspondance, état, liste, circulaire (Mai 1959 - sept. 1959). Relation avec le Ministère sarrois de l'économie, des transports et de l'Agriculture : bilan, note, rapport, correspondance (Juil. - sept. 1959).
        Date : 1959-1960

      • 1069200415 AR 48
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        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.8. Liquidation de la BRS 2.8.2. Déroulement Dossiers du directeur Charles LEFORT directeur général : correspondance, rapport, note, état, bilan, liste, pièce comptable, arrêté, ordonnance, convention, traité, statut, presse, J.O., contrat, procès-verbal de séance (Janv. 1957 - janv. 1960), Dossier intitulé "Liquidation 1".
        Date : 1957-1960

      • 1069200415 AR 49
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        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.8. Liquidation de la BRS 2.8.2. Déroulement Dossiers du directeur Charles LEFORT directeur général : correspondance, rapport, note, état, bilan, liste, pièce comptable, arrêté, ordonnance, convention, traité, statut, presse, J.O., contrat, procès-verbal de séance (Janv. 1957 - janv. 1960), Dossier intitulé "Liquidation 2".
        Date : 1957-1960

      • 1069200415 AR 50
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        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.8. Liquidation de la BRS 2.8.2. Déroulement Dossiers du directeur Charles LEFORT directeur général : correspondance, rapport, note, état, bilan, liste, pièce comptable, arrêté, ordonnance, convention, traité, statut, presse, J.O., contrat, procès-verbal de séance (Janv. 1957 - janv. 1960), Dossier intitulé "Liquidation 3" et "Liquidation 4".
        Date : 1957-1960

      • 1069200415 AR 51
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        Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.8. Liquidation de la BRS 2.8.2. Déroulement Crédits à moyen terme accordés par la BRS, accord pour la reprise par la Kreditanstalt für Wiederaufbau et la Bank deutscher Länder : Correspondance, rapport, note, projet, convention (Fév. 1957 - mai 1959), Correspondance, convention, note, projet (Mars 1957 - avr. 1959. Crédits à moyen terme, rétrocessions aux banques des sûretés : correspondance, contrat (Juil. - août 1959). Note sur le bilan de liquidation ou Note sur la liquidation de la Banque de réescompte de la Sarre. Aktennotiz über die Liquidationbilanz oder Aktennotiz über die Liquidation der saarländischen Rediskontbank ([Oct.] 1959). 2.9. Environnement et aspects juridiques de l'activité de la BRS 2.9.1. Préparation et suivi des conventions internationales concernant la Sarre Rattachement économique de la Sarre à la France et réorganisation du système économique, étude et projet par les autorités françaises d'occupation : rapport, correspondance, note, procès-verbal (Avr. 1946 - juil. 1949). Union économique de la Sarre et de la France, mise en place du cadre juridique : projet, loi, décret, arrêté et statut (1947).
        Date : 1946-1959