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Banque de réescompte de la Sarre

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Présentation des notices

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  • 1069200415 AR 9 à 60, 10692004015 AR 24
    Titre : 2 Administration générale
    Date : 1946/1960

    • 1069200415 AR 9 à 34, 10692004015 AR 24
      Titre : 2.1 Gestion courante
      Date : 1947/1959

      • 1069200415 AR 24 à 26
        Titre : 2.1.7 Relation avec les autorités politiques et administratives

        • 1069200415 AR 24
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.7. Relation avec les autorités politiques et administratives 2.1.7.1. Ministère des affaires étrangères - Commission économique Lorraine - Alsace - Sarre Esquisse annotée d'une étude sur les banques de Berlin et sur le bilan de la Banque centrale de Berlin et des organismes ayant précédé sa création par Georges GILLOT : rapport (Nov. 1949). Étude et projet de loi concernant la création d'une banque fédérale : rapport, projet (1950). 2.1.7.2. Autorités d'occupation de l'Allemagne 2.1.7.2.1. Commission alliée de la banque Esquisse annotée d'une étude sur les banques de Berlin et sur le bilan de la Banque centrale de Berlin et des organismes ayant précédé sa création par Georges GILLOT : rapport. (Nov. 1949). Étude et projet de loi concernant la création d'une banque fédérale : rapport, projet. (1950). 2.1.7.2.2. Autorités françaises en Sarre 2.1.7.2.2.1. Généralités Gilbert GRANDVAL Gouverneur militaire de la Sarre, mondanités adressées à P.-J. FAVRE-GILLY : correspondance. (1946 - 1947). Haut-commissariat de la République française en Sarre, correspondances passives et actives : correspondance, circulaire, note, imprimé [Classement du courrier expédié et reçu par services du Haut-commissariat]. (Janv. 1946 - déc. 1949).

        • 1069200415 AR 25
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.7. Relation avec les autorités politiques et administratives 2.1.7.2. Autorités d'occupation de l'Allemagne 2.1.7.2.2. Autorités françaises en Sarre 2.1.7.2.2.1. Généralités Mission diplomatique française en Sarre puis Délégation à Sarrebruck de l'ambassade de France en République fédérale d'Allemagne, relations : correspondance, rapport, J.O., état. (Nov. 1952 - avr. 1959). 2.1.7.2.2.2. Points particuliers Diffusion de l'information aux Français en Sarre le plus souvent sous le titre Bulletin d'information , organisation en lien avec le Haut-commissariat de la République en France puis Mission diplomatique française en Sarre : circulaire, arrêté, note, correspondance. (Oct. 1947 - déc. 1955). Change, relation avec la Mission financière du Gouvernement militaire de la Sarre : correspondance, instruction, circulaire, liste. (Nov. 1947 - janv. 1948). OFFISARRE (Office sarrois du commerce du Haut commissariat de la République française en Sarre), Fonctionnement comme chambre de compensation pour faciliter les échanges entre la Sarre et la R.F.A. durant la transition : rapport, état, correspondance. (Fév. 1948 - janv. 1951) ; Relevés par banques domiciliataires des effets arrivant à échéance acceptés : correspondance, liste, note. (Mars 1948 - avr. 1949). Mission financière [du Haut-commissariat de la république française en Sarre], rapport sur la Situation financière de la Sarre soumis à FAVRE-GILLY pour appréciation : rapport, note. (1949). Lettre du Haut-commissaire de la République française en Sarre au président du parti social-démocrate sarrois, transmission d'une copie par le Conseiller financier près du Haut-commissariat au directeur de la BRS : correspondance. (Mai 1951). Note à l' « Ambassadeur » [probablement au Délégué à Sarrebruck de l'ambassade de France en République fédérale d'Allemagne], notes présentant la BRS : rapport, état. (Oct. - nov. 1952). Débats au Conseil de l'Europe sur le statut européen de la Sarre, échange avec l'Attaché financier de la Mission diplomatique française en Sarre : note, compte-rendu des débats, Nov. 1953 - mars 1954
          Date : 1947-1959

        • 1069200415 AR 26
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.7. Relation avec les autorités politiques et administratives 2.1.7.2. Autorités d'occupation de l'Allemagne 2.1.7.2.2. Autorités françaises en Sarre 2.1.7.2.2.3. Discours du Haut-commissaire Conférence au Haut-commissariat de la république française en Sarre, ébauche de l'intervention de Paul FAVRE-GILLY : projet, discours. [1948]. Gilbert GRANDVAL Haut-commissaire de la République française en Sarre, allocution sur la Sarre : discours, presse. (Sept. 1950 - juin 1950). Haut-commissaire de la République française en Sarre, intervention au congrès des coopératives sarroises : discours. (Nov. 1951). 2.1.7.3. Gouvernement sarrois Commission financière du Haut - conseil pour la reconstruction de la Sarre, participation : note, correspondance, presse, arrêté, décret, loi, procès-verbal de réunion. (Avr. 1948 - nov. 1949). Administration des Postes sarroises, paiements internationaux effectués par la BRS : correspondance, note, état. (Janv. 1957 - juin 1959). La Sarre. Mémorandum du Gouvernement de la Sarre. (Sept. 1949). 2.1.7.4. Trésors publics Trésorerie générale de la Sarre, relation courante de travail : correspondance, pièce comptable. (Déc. 1947 - nov. 1950). Trésorerie générale de la Sarre, relation courante de travail : correspondance, pièce comptable. (Déc. 1947 - nov. 1950). Introductions monétaires, Destruction de billets de Reichsmark et de Saarmark : procès-verbal. (Oct. 1948 - janv. 1949). Chèques du Trésor sarrois en Tunisie, Algérie et Maroc, détermination des conditions d'encaissement : correspondance, note. (Oct. 1952 - déc. 1954)