Banque de réescompte de la Sarre
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17. SERVICE DES RENSEIGNEMENTS 17.2. Échanges de renseignements sur les entreprises et les particuliers 17.2.1. Avec les composantes de la Banque de France Succursales, renseignements reçus sur le tiré : correspondance [classement alphabétique par ville des succursales] (Janv. - déc. 1956) S - Z. (Janv. - déc. 1957) A - O.
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1069200415 AR 2
Titre : 1. COMITES DE DIRECTION 1.1. Collège de censure Documents préparatoires aux réunions et aux procès-verbaux de séance : projet, note, rapport, étude, sténogramme, correspondance, bilan, état, allocution. Réunions de juin 1948 à décembre 1956.
Date : 1948-1956
1069200415 AR 3
Titre : 1. COMITES DE DIRECTION 1.1. Collège de censure Documents préparatoires aux réunions et aux procès-verbaux de séance : projet, note, rapport, étude, sténogramme, correspondance, bilan, état, allocution. Réunions de mars 1957 à décembre 1959.
Date : 1957-1959
1069200415 AR 4
Titre : 1. COMITES DE DIRECTION 1.1. Collège de censure Procès-verbal de séance. Réunions de janvier 1950 à décembre 1959.
1069200415 AR 4 à 6, 10692004015 AR 7
Titre : 1.2 Conseil consultatif (Beirat)
- 1069200415 AR 4Titre : 1. COMITES DE DIRECTION 1.2. Conseil consultatif (Beirat) Textes régissant son activité : arrêté, liste, décision, correspondance, note, presse. (1947-1952), Fonctionnement, relations avec les conseillers : correspondance. (Mai 1948 - nov. 1959)
- 1069200415 AR 5Titre : 1. COMITES DE DIRECTION 1.2. Conseil consultatif (Beirat) Documents préparatoires aux réunions et aux procès-verbaux de séance : projet, note, rapport, étude, sténogramme, correspondance, bilan, état, allocution. Réunions d'août 1948 à mars 1957.Date : 1948-1957
- 1069200415 AR 6Titre : 1. COMITES DE DIRECTION 1.2. Conseil consultatif (Beirat) Documents préparatoires aux réunions et aux procès-verbaux de séance : projet, note, rapport, étude, sténogramme, correspondance, bilan, état, allocution. Réunions de février 1958 à décembre 1959.Date : 1958-1959
- 10692004015 AR 7Titre : 1. COMITES DE DIRECTION 1.2. Conseil consultatif (Beirat) Procès-verbal de séance, registre. Réunions de mai 1948 à mars 1957 [série à compléter par les procès-verbaux en allemand]. Réunions de septembre 1948 à juin 1959 [série à compléter par les procès-verbaux en français].
1069200415 AR 7 à 8
Titre : 1.3 Conseil de direction et conseil d'escompte
Date : 1948/1959
- 1069200415 AR 7Titre : 1. COMITES DE DIRECTION . 1.3. Conseil de direction Projet de création : correspondance, note. (Juil.-déc. 1957), 1.4. Conseil d'escompte Texte régissant son activité : correspondance, procès-verbal de séance, note, J.O. (Avr. 1954-mars 1957), Fonctionnement, relation avec les conseillers : correspondance. (Juin 1955-juin 1959)
- 1069200415 AR 8Titre : 1. COMITES DE DIRECTION 1.4. Conseil d'escompte Émargement des conseillers présents aux réunions : registre. Conseil consultatif et Conseil d'escompte. (Mai 1948-déc. 1959), Conseil d'escompte. (Juin 1958- juil. 1959), Réunions du 17 juin 1955 au 26 novembre 1956, déroulement et compte-rendu : sténogramme, procès-verbal de séance, note, liste, (Juin 1955-nov. 1956), Montants des effets rejetés par banque : registre. (Sept.-déc. 1957),Date : 1948-1959
