Patrimoine et archives historiques

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Propositions d'abonnement à des revues destinées aux agents de la Banque (juin 1953 - mai 1955), mesures concernant la gestion du courrier par des agents de la Banque (janv. 1954 - mars 1968), incidents et mesures disciplinaires concernant des agents de la Banque (janv. 1924 - dec. 1973), instructions relatives aux horaires de travail et au coût de transport d'agents de la Banque (oct. 1928 - oct. 1960), rapports entretenus par des agents de la Banque avec la Société Française des Analystes Financiers et le Centre des Hautes Etudes Administratives (fev. 1953 - mars 1962), interventions parlementaires concernant le personnel de la Banque (oct. 1922 - avr. 1929), mise à jour du Bottin administratif (sept. 1962 - mars 1966), articles de presse concernant le personnel de la Banque (août 1932 - nov. 1949), traitement du personnel et cumul d'emploi (sept. 1973 - oct. 1974) : note, étude, JO, presse, brochure.

Date : 1922-1974

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Direction du service immobilier, recrutement du personnel et agents du cadre latéral atteints par la limite d'âge (mai 1967 - juin 1979), recrutement, contrat de travail et rémunération des architectes (août 1941 - oct. 1989) : note, circulaire.

Date : 1941-1989

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Commission nationale des conditions de travail, études sur les styles de commandement et les rapports hiérarchiques : note, rapport, enquête , juin 1977 - oct. 1980

Date : 1977-1980

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Projet GPEC (Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences), études sur la gestion du personnel de la Banque : note, enquête , juil. 1987 - mars 1997

Date : 1987-1997

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Secrétariat Général et autres directions de la Banque, recrutement, licenciement et obtention de promotions (dec. 1988 - oct. 1990), attribution de véhicules (sept. 1988 - dec. 1990), règlement d'un contentieux opposant la Banque à une partie de ses agents suite à une grève survenue dans ses locaux en décembre 1987 (oct. 1988) : arrêt, note, compte rendu , sept. 1988 - dec. 1990 ; Direction Générale du Personnel, diffusion de notes et circulaires au sein de la Banque : règlement, compte rendu , janv. 1991 - janv. 1992

Date : 1988-1992

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Mission Management Stratégique des Ressources Humaines (observatoire social), enquête menée auprès du personnel du Secrétariat Général afin d'étudier ses attentes vis à vis de sa situation de travail : étude , mai 1996 - mars 1997 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Personnel : Statuts et effectifs, études : note, règlement, JO , Oct. 1944 - juil. 1976

Date : 1944-1997

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Personnel : Rémunération et statuts : JO, note, décret, étude , Juin 1965 - oct. 1967 ; Règlement , Juin 1984 ; Règlement , Août 1985

Date : 1965-1985

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Personnel : Groupes professionnels représentés au sein de la Banque de France, projet d'analyse : note, étude , Mai 1987 - mars 1992

Date : 1987-1992

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Concierges et agents de surveillance : Régime de travail des concierges des comptoirs de la Banque de France, enquête de l'Inspection : rapport, note, circulaire , avr. 1962 - janv. 1969 ; Agents de surveillance des comptoirs, négociations concernant les contrats de travail : circulaire, note, étude , janv. 1988 - nov. 1995 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Détermination : Service de l'Architecture, régime de traitement et de retraites des agents du cadre latéral (nov. 1937 - mai 1939), honoraires du Service d'Architecture (1914 - 1948) : note, étude, rapport ; Personnel, astreintes à domicile, augmentations de traitement et indemnités de décalage horaire : enquête, note , fev. 1976 - fev. 1988 ; Salaire des agents de la Banque de France, augmentation : bulletin, note, étude, circulaire , mars 1991 - mars 1993

Date : 1914-1995

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal , janv. 1989 - oct. 1991

Date : 1989-1991

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal , nov. 1991 - fev. 1993

Date : 1991-1993

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal , mars 1993 - janv. 1995

Date : 1993-1995

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Compte rendu, rapport, note.

Date : 1989-1997

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Compte rendu, note, étude, presse , oct. 1994 - dec. 1996

Date : 1994-1996

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal, note, étude , mars 1997 - dec. 1997

Date : 1997-1997

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Gestion du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Capucines Gestion , réunions du conseil d'administration : compte rendu, note , dec. 1988 - dec. 1992

Date : 1988-1992

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Gestion du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Capucines Gestion, réunions du conseil d'administration : compte rendu, note , mai 1993 - dec. 1994 ; Capucines Gestion, compte rendu des conseils d'administration : note , mai 1995 - mai 1996

Date : 1993-1996

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Prime d'intéressement : Prime d'intéressement, élaboration et présentation des objectifs à réaliser, résultats par services du Secrétariat Général : note, étude , dec. 1991 - juil. 1993 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Indemnités de licenciement des Agents de la Banque Centrale des Etats de l'Afrique Equatoriale et du Cameroun : Agents de la Banque Centrale des Etats de l'Afrique Equatoriale et du Cameroun, indemnités de licenciement payées par la Banque de France : attestation, note, juil. 1973 - mai 1978

Date : 1973-1993

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Horaires de travail : Adoption de la journée continue dans des comptoirs de la Banque de France, étude : rapport, presse, brochure, enquête, note, mai 1905 - janv. 1966 ; Horaires et congés complémentaires du personnel du Secrétariat Général, enquête de la Direction Générale du Personnel : note, dec. 1970 - mai 1978 ; Personnel de la Banque, enquête sur les horaires variables pratiqués dans les services (sept. 1972 - sept. 1990), négociation sur les horaires et les temps de travail (sept. 1981 - juil. 1982) : note, presse, brochure, étude.

Date : 1905-1990

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Horaires de travail : Gardes du corps du Gouverneur, heures supplémentaires effectuées (fev. 1992 - janv. 1993), attribution de primes de risque (nov. 1986 - fev. 1987), acquisition d'uniformes (oct. 1992) : note ; Personnel du Siège Central de la Banque et des services de gestion du centre administratif de Marne la Vallée, enquête sur les horaires effectifs de travail : note, statistique , oct. 1988 - nov. 1988 ; Heures supplémentaires effectuées par le personnel du Secrétariat Général, enquête : étude , fev. 1990 - sept. 1990 ; Personnel de la Banque, recensement des heures complémentaires et supplémentaires effectuées pour les années 1989 et 1990 : statistique, note, mars 1990 - mai 1990

Date : 1986-1993

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : A l'encontre d'agents de la Banque : rapport, note, enquête , juin 1908 - juin 1972

Date : 1908-1972

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : Agents du cadre collatéral du Service Immobilier, contentieux avec la Banque : enquête, note, rapport, juil. 1919 - oct. 1972

Date : 1919-1972

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : A l'encontre d'agents de la Banque : note, enquête, procès verbal, fev. 1951 - avr. 1973 ; Incidents avec des tiers, mise en cause de la Banque ou d'agents de la Banque : note, correspondance, presse, fev. 1949 - sept. 1969

Date : 1949-1973

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : A l'encontre d'agents du Service Intérieur : note, enquête, procès verbal, janv. 1953 - juil. 1973

Date : 1953-1973

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : Fautes professionnelles et différends entre agents et avec la hiérarchie de la Banque, rapport : enquête, note, nov. 1956 - nov. 1987

Date : 1956-1987

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Personnel de la Banque de France, gestion des effectifs du service intérieur (nov. 1975 - janv. 1983), du service du laboratoire de Puteaux (juil. 1970 - juil. 1980), de l'annexe de Saint-Ouen (juil. 1970 - avr. 1983), du centre administratif de Poitiers (avr. 1974 - nov. 1982) : note, étude.

Date : 1970-1983

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Secrétariat Général, gestion des effectifs : note, étude , dec. 1975 - mars 1988 ; Personnel du Secrétariat Général, répartition des effectifs par métiers représentés au sein de l'unité administrative : étude, note , juil. 1989 - janv. 1992

Date : 1975-1992

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Gestion du personnel du Secrétariat Général, répartition des effectifs (sept. 1995 - nov. 1997), évaluation et avancement du personnel (nov. 1995 - janv. 1997) : situation, note, étude.

Date : 1995-1997

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Candidatures à un détachement en France ou à l'étranger d'un agent de l'Organisation et Informatique : note , janv. 1977 - fev. 1978 ; Recrutement d'agents non permanents, autorisations d'embauche délivrées par la Direction Générale du Personnel : note., août 1986 - juin 1987 ; Effectifs, enveloppe du métier 14, « gestion des moyens administratifs et financiers » (juil. 1990 - janv. 1991), situation et besoins en effectifs des métiers 3,11,12 (respectivement « gestion des instruments scripturaux et des systèmes d'échanges », « gestion et animation du réseau », « programmation et gestion financière ») et 14 (mai 1989 - sept. 1989) : état, note.

Date : 1977-1991

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Gestion des effectifs par la Direction Générale du Personnel, études (sept. 1989 - fev. 1990), réglementation concernant les congés du personnel (1990 - 1993) : note, enquête ; Personnel du Secrétariat Général, attribution d'effectifs aux métiers 3,11,12,14 et 15 (respectivement, « gestion des instruments scripturaux et des systèmes d'échanges », « gestion et animation du réseau », « programmation et gestion financière », « gestion des moyens administratifs et financiers », «gestion de l'organisation et de l'informatique») pour l'exercice 1992 : note, étude , avr. 1991 - sept. 1992

Date : 1989-1993

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Effectifs, élaboration des enveloppes pour les métiers nos 1,3,7,11,12,14,15 (respectivement fabrication des billets de banque, gestion des instruments scripturaux et des systèmes d'échange, opérations sur titres, gestion et animation du réseau, programmation et gestion financière, gestion des moyens administratifs, gestion de l'organisation et de l'informatique) : état, note, étude , juil. 1993 - dec. 1994

Date : 1993-1994

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Effectifs du Secrétariat Général, enveloppes pour les exercices 1996 et 1997, statistiques pour l'exercice 1994 : note, étude. Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Habillement : Personnel : note, correspondance, étude, règlement, échantillon de tissus , fev. 1821 - nov. 1982 ; Personnel : photographies, note, correspondance, circulaire , janv. 1951 - juil. 1988 [Photographies en Série 1Fi]

Date : 1821-1997

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Habillement : Personnel : note, correspondance, étude , fev. 1964 - oct. 1984 ; Personnel : note, circulaire , oct. 1978 - oct. 1989

Date : 1964-1989

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Habillement : Agents de service : note, circulaire, étude, photographies , fev. 1951 - nov. 1985 [Photographies en Série 1Fi]

Date : 1951-1985

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Habillement : Agents de service : note, circulaire, enquête, étude, échantillon de tissus, juil. 1957 - juin 1984

Date : 1957-1984

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Demande de crédits : Formation individuelle des agents à l'extérieur de la Banque, notification des dépenses et demandes de crédits : état, note, étude , sept. 1988 - dec. 1991 ; Recensement des besoins (avr. 1991 - août 1991) et répartition des crédits (janv. 1992 - dec. 1992) du métier 14 (Gestion des Moyens Administratifs) dans le cadre du plan 1992 : note, budget.

Date : 1988-1992

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Formation interne : Formation des Adjoints de direction de 3ème classe (AD3) de la Banque de France, correction d'un mémoire : étude, note , mai 1974 - mars 1975

Date : 1974-1975

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Formation interne : Formation du personnel de la Banque de France, publications et réunions du Conseil de Perfectionnement de l'Institut de Formation (juin 1983 - fev. 1985), formation des rédacteurs, des informaticiens et des adjoints de direction de la Banque (dec. 1978 - juil. 1988), enquête sur la mobilité du personnel de la Banque (janv. 1978 - nov. 1983) : organigramme, note, étude, brochure.

Date : 1978-1983

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Formation interne : Institut de formation, comptes rendus de conseils de perfectionnement concernant le fonctionnement de l'Institut (août 1984 - juil. 1987), activité des responsables de formation (janv. 1984 - juin 1988) : rapport, brochure, note.

Date : 1984-1988

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Formation interne : Institut de Formation, information sur les actions entreprises : note , nov. 1990 - nov. 1991 ; Groupe « formation recrutement et emploi » composé de membres du Secrétariat Général, de directions et services de la Banque ainsi que de représentants syndicaux, réunions : compte rendu, note, étude , avr. 1988 - dec. 1991

Date : 1988-1991

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Formation extérieure : Stages et journées d'études organisées par la Commission Générale d'Organisation Scientifique (C.E.G.O.S.), inscriptions d'agents de la Banque : note, brochure, étude , dec. 1946 - mars 1973 ; International Banking Summer School, participations d'agents de la Banque à certaines sessions annuelles : rapport, note, correspondance, brochure , juil. 1949 - juil. 1959

Date : 1946-1973

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration : règlement, note, compte rendu, étude , mars 1983 - dec. 1985

Date : 1983-1985

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration (janv. 1989 - dec. 1991), création de l'association (avr. 1983 - juin 1983) : compte rendu, note, étude, convention.

Date : 1983-1991

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration : tract, note, compte rendu, étude , sept. 1986 - dec. 1988

Date : 1986-1988

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration : compte rendu, note , oct. 1994 - mars 1997

Date : 1994-1997

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration (avr. 1997 - déc. 1998) et de la Section d'Établissement de la Banque de France (janv. 1997 - août 1998) : compte rendu, note, situation, étude.

Date : 1997-1998

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Relevés de compte : situation , mai 1991 - dec. 1993 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Disparitions d'agents : Disparition d'agents, enquête de l'Inspection : rapport, note , avr. 1973 - avr. 1974

Date : 1973-1993

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Personnel de la Banque de Réescompte de la Sarre : Régime de sécurité sociale, textes réglementaires : règlement, convention, arrêté, note, brochure , avr. 1948 - août 1955 ; Vérification de la Convention de Garantie (mars 1955 - oct. 1959), virements de la Caisse de Réserve, des assurances et mutuelles du personnel de la Banque de France (nov. 1955 - janv. 1960), déclaration de recettes de la Banque à la caisse du receveur central des finances (fev. 1951 - oct. 1956) : bordereau, note.

Date : 1948-1960

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Personnel de la Banque de Réescompte de la Sarre : Evolution des effectifs (dec. 1954 - janv. 1959), prêts à la construction, versement de pensions, allocations familiales et sécurité sociale (mars 1951 - sept. 1958), traitements (oct. 1956 - mai 1959), élection du représentant du personnel au Conseil de la Banque (janv. 1957) : note, règlement.

Date : 1951-1959