Direction générale du Crédit - Cabinet Archives de la Banque de France - Patrimoine et archives historiques de la Banque de France

Présentation des notices

1331200301 AR 9 à 36, 493
Titre : 2. Marché monétaire
Date : 1882/1993
- 1331200301 AR 9 à 36, 493
  Titre : 2.1. Réglementation
  Date : 1882/1993
  - 1331200301 AR 9 à 18, 493
    Titre : 2.1.1. Organisation du crédit
    Date : 1909/1987
    - 1331200301 AR 9
      Titre : Politique du crédit, réglementation : circulaire, correspondance, note, rapport, mars1932-déc.1957.
      Date : 1932-1957
    - 1331200301 AR 10
      Titre : Politique du crédit, réglementation : circulaire, correspondance, note, rapport, janv.1958-déc.1965.
      Date : 1958-1965
    - 1331200301 AR 11
      Titre : Politique du crédit, réglementation : circulaire, correspondance, note, rapport, fév.1966-déc.1968.
      Date : 1966-1968
    - 1331200301 AR 12
      Titre : Politique du crédit, réglementation : circulaire, correspondance, note, rapport, janv.1969-déc.1971.
      Date : 1969-1971
    - 1331200301 AR 13
      Titre : Politique du crédit, réglementation : circulaire, correspondance, note, rapport, janv.1972-avr.1987.
      Date : 1972-1987
    - 1331200301 AR 493
      Titre : Crédit à court terme et crédit à moyen terme, documentation : rapport, compte rendu de réunion, note, graphique, statistique, presse, mars1938-juil.1972 ; répartition par établissements qui distribuent les crédits : statistique, janv.1962-mai1965 ; répartition par catégorie mobilisable et non mobilisable : statistique, janv.1962-mai1965 ; répartition des crédits financiers en fonction des ressources (monétaires, épargne) : statistique, janv.1962-mars1965.
      Date : 1938-1972
    - 1331200301 AR 14
      Titre : Crédit, organisation générale : presse, rapport, JO, procès verbal de réunion, note, étude, documentation, correspondance, loi, texte officiel, projet de loi, nov.1909-juin.1956.
      Date : 1909-1956
    - 1331200301 AR 15
      Titre : Crédit, organisation générale : presse, rapport, JO, procès verbal de réunion, note, étude, documentation, correspondance, loi, texte officiel, projet de loi, fév.1917-déc.1946.
      Date : 1917-1946
    - 1331200301 AR 16
      Titre : Crédit et organisation bancaire, organisation générale du crédit : procès verbal de réunion, circulaire, correspondance, liste, presse, rapport, JO, loi, texte officiel, projet de loi, documentation, note, rapport, étude, juin1943-mars1961.
      Date : 1943-1961
    - 1331200301 AR 17
      Titre : Politique du crédit, réglementation et organisation : presse, JO, fév.1946-janv.1952 ; Organisation générale : mémorandum, rapport, note, presse, documentation, procès verbal de réunion, correspondance, étude, déc.1947-fév.1963. ; Distribution du crédit, principaux mécanismes : rapport, sept.1971-fév.1972
      Date : 1946-1972
    - 1331200301 AR 18
      Titre : Loi bancaire du 24 janvier 1984, projet de loi : débat parlementaire, rapport, JO, 1983-1984.
      Date : 1983-1984

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