Notice descriptive

  • Secrétariat du Conseil général, inventaire principal
    • 4. Fonds particuliers
      • 4.2. Pièces isolées concernant la Banque de France

1069200401 AR 287

Titre : Caisse de service, nomination du caissier [2 documents] : correspondance, extrait de l'arrêté du ministère, août 1806 Demande de nomination d'un commissaire de la Banque dans la maison de banques de consignations commerciales Pincépré & Cie et nomination de M. Bonneville au titre d'essayeur particulier de la Banque de France, relations avec MM. Pincépré et Bonneville [6 documents] : correspondance, acte de société, statut, juil.-sept. 1821 Admission aux comptes courant et aux escomptes et indemnisation, relations avec MM. Anger et Jaley [2 lettres] : correspondance, mars-déc. 1816 Nomination du comte d'Argout, Gouverneur de la Banque de France, au Conseil supérieur du commerce, relation avec le ministère du commerce et des travaux publics : correspondance, juin 1834 Pension viagère, demande de M. Bayard [3 documents] : correspondance, avril 1806 Décoration de M. Bouron, sous-caissier (Reims et Saint Etienne), relations avec le ministère des Finances [7 lettres] : correspondance, juin 1836-janv. 1897 Comptoir d'escompte de la Banque de France, projet et texte définitif des règlements intérieurs : arrêté, nov. 1808-août 1809 Organisation du comptoir d'escompte de la Banque de France, relations avec le ministère des Finances [1 lettre] : correspondance, mars 1841 Comptoir d'Alger, relations entre M. Sabataule et M. Vernes, sous gouverneur et relations entre le ministère des Finances et le Gouverneur [3 lettres] : correspondance, déc. 1847 1806-1897
Date : 1806-1897