Patrimoine et archives historiques

Titre : Banques départementales, inventaire des pièces contenues dans les dossiers de banques départementales : état, [s.d.] Banque de Bordeaux, prorogation de son privilège, nouveaux statuts, règlement intérieur et relevé de la situation [1837-1838] : texte officiel, statuts, état, presse, correspondance, note, brochure, rapport, nov. 1818-mars 1847 Banque du Havre, création de la banque et relations avec la Banque de France en vue de la fabrication des billets : rapport, texte officiel, statuts, correspondance, compte-rendu d'AG, mars 1836-janv. 1847. Banque de Lille, création de la banque, relations avec la Banque de France sur des questions d'organisation bancaire et de fabrication de billets et relevé de situation [1837-1838] : rapport, texte officiel, correspondance, état, compte-rendu d'AG, fév. 1836-janv. 1847. Banque de Marseille, création de la banque, relations avec la Banque de France sur des questions d'organisation bancaire, relevé de situation et fusion avec la Banque de France : correspondance, rapport, statuts, compte-rendu d'AG, état, presse, déc. 1834-juin 1849. Banque de Nantes, ordonnances royales relatives à la création et la prorogation de la banque : texte officiel, mars 1818-déc. 1839 ; inspection de la situation et du service de la banque de Nantes : procès verbal de vérification, juil. 1845 ; opération, relations avec la Banque de France, renouvellement du privilège et relevé des situations comptables : rapport, état, correspondance, note, acte de société, 1831-janv. 1848 Création des banques départementales, relations avec le président du Conseil des ministres, les ministres des Finances, de l'Intérieur et du Commerce, mémoire de M. Damourette de Châteauroux sur l'établissement des banques départementales en France : correspondance, bulletin, compte-rendu de conférence, janv. 1836-nov. 1845 1818-1849

Date : 1837-1848