Notice descriptive

  • Secrétariat du Conseil général, inventaire principal
    • 4. Fonds particuliers
      • 4.1. Etablissements ayant précédé la Banque de France

1069200401 AR 283

Titre : Caisse d'escompte, historique, opération et liquidation : notice chronologique, note, correspondance, imprimé, décret, état, août 1793-août 1832 ; Fusion de la Caisse d'Escompte du Commerce de Paris et de la Banque de France, projet de convention : bilan, état, correspondance, rapport, compte-rendu de réunion, messidor an VIII-messidor an XIII ; (1800-1805) ; Caisse d'escompte du commerce de Troyes, discussion sur l'application ou non d'articles de la loi du 24 Germinal an XI sur les banques relatifs à la liquidation des banques, changement de statuts et réorganisation en banque : extrait de registre de délibération, statuts, correspondance, note, rapport, 1801 ; Caisse patriotique, documentation : note, [s.d.] Caisse des billets circulants, projet : note, [s.d. ]
Date : 1793-1805