Patrimoine et archives historiques

Titre : Emprunt - Bons de la Défense nationale . domiciliation dans les colonies : circulaires, correspondance avec le ministère des Finances et les succursales, mars 1921-mai 1940 . barrement et domiciliation : textes législatifs, circulaires, correspondance avec le ministère des Finances et les succursales, presse, mai 1918-décembre 1937 . barrement et domiciliation : textes législatifs, circulaires, correspondance . projets de comptes-courants : projet de M. Boudry, projet de M. Le Bourhis, création d'un service de comptes- courants de bons au ministère des Finances, presse, janvier 1917-juillet 1918 . projet de bons du Trésor spéciaux à un an : note, s.d. . projets de bons transmissibles : débats à la Chambre des Députés, correspondance, presse, juillet 1916-août 1918 . projet de bons ruraux : note, juillet 1927 . mise en circulation de nouvelles formules de bons : circulaire, correspondance, mars-juin 1929 . informations générales sur les bons à court terme : correspondance avec le ministère des Finances et les succursales, circulaires, imprimé, presse, mai 1918-novembre 1920 . informations générales sur les bons à deux ans d'échéance : Journal Officiel, circulaire, correspondance avec le ministère des Finances et les succursales, novembre 1926-septembre 1934 . émission de bons de 5 F et de 20 F : presse, juillet-août 1915 . suspension de l'émission des bons à deux ans d'échéance : notes, Journal Officiel, juin-juillet 1939.

Date : 1915-1940