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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 134 à 246
        Titre : 3.1.2. Budget et comptabilité
        Date : 1800/1998

        • 1180200501 AR 160 à 246
          Titre : 3.1.2.2. Comptabilité
          Date : 1800/1998

          • 1180200501 AR 246
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Stocks d'or : Réévaluation des avoirs en or, études relatives à la convention du 9 janvier 1975 conclue entre le Ministre de l'Economie et des Finances et le Gouverneur de la Banque de France : projet de loi, loi, JO, note, correspondance, étude, dec. 1969 - janv. 1978 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Répartition des compétences en matière immobilière : Commission consultative en matière immobilière (travaux et équipement de locaux) constituée d'inspecteurs, de directeurs de services de la Banque et de succursales et présidée par la Secrétaire Général, création et composition (avr. 1937 - nov. 1937), travaux et réunions (juin 1913 - juil. 1939) : note, étude, enquête, compte rendu, juin 1913 - juil. 1939
            Date : 1913-1978