Notice descriptive

  • Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
    • 3. Etudes et réglementation
      • 3.4. Le marché financier
        • 3.4.1. Organisation et fonctionnement

1135200514 AR 303

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.1. Organisation et fonctionnement Introduction de valeurs mobilières en bourse, dispositions légales et réglementaires, cas concrets, projets de réforme : note, presse, brochure, circulaire, extrait de rapport, instruction, bulletin, procès-verbal de réunion, 1916-1981. Le second marché, dispositions légales et réglementaires, commentaires : presse, exposé, décision, avis, extrait du JO, 1983-1987. Le marché hors cote, études et revues de presse : note, presse, brochure, extrait du JO, extrait de rapport, 1943-1977.
Date : 1916-1987