Patrimoine et archives historiques

Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Activités exceptionnelles dues aux temps de guerre/Pertes de titres au cours des transferts Valeurs adirées (après 1941) par faits de guerre au cours de leurtransfert : correspondance, note, état, accusé de réception transfert de Nantes à Paris le 29 novembre 1946 (dossier 109), février-avril 1947 de Niort à St-Maixent le 11 décembre 1946 (dossier 110), février-mars1947 de Toulouse à Paris (service bancaire étranger) le 5 novembre 1946 (dossier 111), décembre 1946-août 1947 de Sarreguemines à Paris (service bancaire étranger) le 31 décembre1946 (dossier 112), février-avril 1947 de Carcassonne à Paris (service bancaire étranger) le 29 novembre 1946(dossier 113), mars-août 1947 de Villeneuve-sur-Lot à Paris (service bancaire étranger) le 12 février 1947 (dossier 114), mars-décembre 1947 de Rochefort-sur-mer à Trojan le 23 avril 1947 (dossier 115), avril1919-avril 1947 de Paris (service bancaire étranger) à Montpellier le 24 juin 1947 (dossiers116 et 117), juillet-août 1947 de Cannes à Paris (service des Ordres de bourse) le 4 juin 1947(dossier 118), juin 1947-août 1948 ; de Carcassonne à Paris (Caisse générale)le 7 février 1947 (dossier 119), août-septembre 1947 de Saint-Brieuc à Paris le 12 juin 1947 (dossier 120), juillet1947-Janv. 1948 de Cognac à Paris (service bancaire étranger) le 31 mai 1947 (dossier121), août-novembre 1947 de Paris (service bancaire étranger) à Toulouse le 4 août 1947(dossier 122), août 1947-Janv. 1948 de Perpignan à Paris (Caisse générale) le 20 septembre 1947 (dossier123), octobre 1947-juin 1948 de Grenoble à Paris (Secrétariat général) le 4 novembre 1947 (dossier125), décembre 1947-septembre 1948 de Toulouse à Castillon-en-Couserans (Arriège) le 19 septembre 1947(dossier 126), décembre 1947-juin 1948 de Fontainebleau à Nemours le 9 Janv. 1948 (dossier 127), Janv. 1948 du Hâvre à Marseille le 20 février 1948 (dossier 128), février-mars1948 de Dax à Lanton (Gironde) le 30 avril 1948 (dossier 129), mai-décembre19 8 de Fontainebleau à Paris (service de la Comptabilité des billets) le31 août 1948 (dossier 131), septembre 1948 de Pithiviers à Paris (service de la Conservation) le 25 août 1948(dossier 132), septembre-décembre 1948 de Paris (service des Dépôts) à Bayonne le 14 décembre 1948 (dossier134), février-mai 1949 de Paris (service des Dépôts) à Port-à-Binson le 21 Janv. 1949(dossier 135), février-août 1949 de Bordeaux à Caudry le 14 mars 1949 (dossier 136), avril-mai 1949. Valeurs adirées (après 1941) par faits de guerre au cours de leurtransfert : correspondance, note, état, accusé de réception transfert de Aix-en-Provence et Marseille, juin-novembre 1942 de Poitiers à Besançon, septembre-octobre 1942 ; de Lunéville à Paris,septembre 1942-octobre 1943 de Rouen à la Caisse générale de Paris le 16 octobre 1942, octobre1942-août 1943 de La Roche-sur-Yon à la Comptabilité des billets de Paris, novembre1942-mars 1943. Valeurs adirées (après 1941) par faits de guerre au cours de leur transfert : correspondance, note, état, accusé de réception ; régularisationdes affaires B. B. C. G. et H., avril 1953-mars1954. Valeurs adirées par faits de guerre au cours de leur transfert :correspondance, note, état, accusé de réception renouvellement des oppositions, mai 1947-juin 1954 titres frappés de déchéance, mai 1950-octobre 1951. Saisie de coupons Japon 4 % 1910 par le contrôle postal britannique :correspondance, note, février 1941-octobre 1948.

Date : 1919-1954