Notice descriptive
- Banque de réescompte de la Sarre
- 7 Gestion du personnel
1069200415 AR 117
Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.7. Prestations sociales de la BRS Achat par la Coopérative du personnel de la Banque de France, gestion des commandes pour 1955 et 1956 : correspondance, lise, pièce comptable (Janv. 1955 - déc. 1956). Vaccination anti-variolique, agents et proches traités le 10 février 1955 : liste (Fév. 1955). 7.8. Retraite, sécurité sociale et fiscalité Retraites des anciens agents de la Reichsbank, gestion : correspondance, état, rapport, liste, note (Janv. 1948 - fév. 1953). Assurances sociales des agents de BRS, règlement des problèmes d'affiliation : correspondance, rapport, note, décret, J.O., circulaire, état, convention, presse (Janv. 1948 - fév. 1957). Employés français et sarrois, règlement de leur situation fiscale : correspondance, note, rapport, formulaire (Juin 1950 - janv. 1952). Agents contractuels et temporaires de l'État, affiliation à l'IPACTE (Institution de prévoyance des agents contractuels et temporaires de l'État) comme régime de retraite complémentaire : contrat, pièce comptable, correspondance (Déc. 1954 - mars 1955). Régime de retraite complémentaire des assurances sociales pour les agents contractuels de la Banque de réescompte de la Sarre (Janv. 1955). Retraite par capitalisation, modèle de formulaires de contrat : imprimé (1955).
Date : 1946-1957
