Notice descriptive

  • Direction générale de l'Escompte, service des Etudes
    • 7. Marché des capitaux
      • 7.3. Emprunteurs publics et semi-publics

0011199901 AR 34

Titre : Documentation générale : Journal officiel, août 1926-fév. 1949. Ville de Paris et département de la Seine : Journal officiel, avril 1942. Départements et communes, emprunts émis par les collectivités locales : Journal officiel, note, colloque international organisé par la Caisse des Dépôts et Consignations pour son 150ème anniversaire ("Le Financement des activités des autorités locales, intervention des organismes de crédit communal" par M. Van Audenhove), juin 1958-juillet 1967. Algérie, emprunt du gouvernement algérien, juin 1942. Crédit Foncier de France, émission d'un emprunt : circulaire, presse, mars 1917-janv. 1968. Crédit National : note, Journal officiel, janv. 1922-avril 1954. Caisse Autonome d'Amortissement, emprunts : note, Journal officiel, sept. 1926-janv. 1943. Caisse Autonome de Reconstruction, nantissement des bons émis par la Caisse au titre des dommages de guerre, janv. 1950-déc. 1951 ; prémobilisation des titres émis par la Caisse : note, correspondance, juin 1950-juin 1951 ; prémobilisation bancaire des titres émis par la Caisse : presse, nov.-déc. 1950. Caisse Nationale de Crédit Agricole: circulaire, note, Journal officiel, oct. 1941-oct. 1958. Société Nationale des Chemins de fer, émission de bons de la SNCF : note, fév. 1922-juillet 1947. Exposition Internationale des Arts Décoratifs, émission de bons à lot de l'Exposition : circulaire, oct. 1923. Poste, Télégraphe et Téléphone, obligations des PTT : note, Journal officiel, déc. 1928-fév. 1942. Régie Nationale des Usines Renault, emprunt de la Régie, juillet 1945. Emission de bons du Trésor par la Sarre, prospective de la Banque de France sur leur mobilisation : correspondance, mars 1955.