Notice descriptive
- Etats-Unis
- 6 Relations avec la France
1489200402 AR 54
Titre : 6.1. VISITES, CONFÉRENCES ET PARTICIPATIONS Voyages de Renaud de la GENIÈRE (Gouverneur de la Banque de France) aux États-Unis à l'invitation de M. VOLCKER (Président du Federal Reserve System) et de M. SOLOMON (Président de la Federal Reserve Bank of New York), compte-rendu : correspondance, télégramme, programme, note, presse, rapport, mars-juil. 1960. Visites de M. Gabriel LEFORT à des banques américaines à New York et Chicago, préparation : note, programme, 1977, 1979. Visite de Jean-Paul REDOUIN à la Federal Reserve Bank of New York, compte-rendu : note, janv. 1981. 6.2. CONVENTION FISCALE FRANCO-AMÉRICAINE DU 22 JUIN 1956 Convention tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative réciproque en matière d'impôts sur le revenu et la fortune, modifications et application : JO, note, convention, correspondance, 1959-1979. 6.3. RÉGLEMENTATION DES CHANGES Réglementation des changes [classement thématique] : note, extrait du JO, circulaire, correspondance, 1945-1960. 6.4. ACCORDS DE SWAPS Avec la Federal Reserve Bank of New York, opérations : télégramme, note, 1977-1984 ; conclusions et renouvellements : note, télégramme, compte-rendu de séance du Conseil général, 1962-1981.
Date : 1945-1984
