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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 134 à 246
        Titre : 3.1.2. Budget et comptabilité
        Date : 1800/1998

        • 1180200501 AR 134 à 159
          Titre : 3.1.2.1. Budget
          Date : 1948/1996

          • 1180200501 AR 134
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Réforme : Charges de personnel, aménagement : état, note, étude, nov. 1979 - nov. 1980 ; Budget 1986, projet de réforme de la procédure budgétaire et du contrôle de gestion de la Banque de France impliquant la mise en place d'enveloppes budgétaires : note, état, étude, juin 1981 - avr. 1986
            Date : 1979-1986

          • 1180200501 AR 135
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Cabinet du Secrétariat Général, dépenses présumées et situations mensuelles des crédits pour les exercices 1987 à 1991, Direction de la Réglementation et de l'Administration, situations mensuelles des crédits pour les exercices 1991 et 1992 : état, note mars 1987 - avr. 1992
            Date : 1987-1992

          • 1180200501 AR 136
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Secrétariat Général, enveloppe de souplesse de gestion et répartition par services des crédits et des dépenses présumées pour l'exercice 1990 : état, note, brochure, oct. 1989 - mars 1991
            Date : 1989-1991

          • 1180200501 AR 137
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement et d'investissement du Secrétariat Général pour les exercices 1990 à 1992 et fournisseurs à payer à la fin de l'exercice 1990 : état, note, mars 1990 - janv. 1992
            Date : 1990-1992

          • 1180200501 AR 138
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1991, répartition des crédits par services et enveloppe de souplesse de gestion : état, note, juil. 1990 - dec. 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 139
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1991, situations mensuelles et demandes de crédits : état, brochure, note, nov. 1990 - avr. 1992
            Date : 1990-1992

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