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Direction des études (1911-1992)

Présentation des notices

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  • 1370200401 AR 42 à 74
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    Titre : 6 Documentation
    Date : 1948/1989

    • 1370200401 AR 68 à 71
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      Titre : 6.3 Comité départemental des prix de Paris
      Date : 1967/1989

      • 1370200401 AR 68
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        Titre : Organisation et fonctionnement : note, texte officiel, étude, procès-verbal, fév. 1973-janv. 1977.

      • 1370200401 AR 69
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        Titre : 6.3. Comité départemental des prix de Paris [Préfecture de Police] Accords de régularisation des prix entre les syndicats de différents corps de métiers à Paris transmis pour avis au comité : note, convention, arrêté [classement des dossiers par matière], 1967-1982.
        Date : 1967-1982

      • 1370200401 AR 70
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        Titre : 6.3. Comité départemental des prix de Paris [Préfecture de Police] Accords de régularisation des prix entre les syndicats de différents corps de métiers à Paris transmis pour avis au comité : note, convention, arrêté [classement des dossiers par matière], 1967-1982.
        Date : 1967-1989

      • 1370200401 AR 71
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        Titre : 6.3. Comité départemental des prix de Paris [Préfecture de Police] Accords de régularisation des prix entre les syndicats de différents corps de métiers à Paris transmis pour avis au comité : note, convention, arrêté [classement des dossiers par matière], 1967-1982.
        Date : 1967-1982