Direction de l'Immobilier et des Services généraux, gestion du domaine immobilier (1922-1983)

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2202200602 AR 47 à 66
Titre : 4. Immeubles à usage social
Date : 1964/1971
- 2202200602 AR 47
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Maison de repos de Beauséjour (Arcachon, Gironde, France). - Agrandissement, conception : estimations (1965 - 1967) ; appel d'offres : cahiers des charges particulières, devis, soumissions, procès-verbaux d'ouverture de plis, plans (1966 - 1967) ; réception : procès-verbaux de réception définitive (1969).
  Date : 1965-1969
- 2202200602 AR 48
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Maison de retraite de Dourdan (Essonne, France). - Construction, conception : plans d'architectes.
  Date : 1964-1966
- 2202200602 AR 49
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Maison de retraite de Dourdan (Essonne, France). - Construction, conception : études dont plans.
  Date : 1964-1967
- 2202200602 AR 50
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Maison de retraite de Dourdan (Essonne, France). - Construction, conception : notes de calcul.
  Date : 1965-1966
- 2202200602 AR 51
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Maison de retraite de Dourdan (Essonne, France). - Construction, conception : notes de calcul.
  Date : 1965-1966
- 2202200602 AR 52
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Maison de retraite de Dourdan (Essonne, France). - Construction, appel d'offres : cahier des charges, devis.
  Date : 1965-1966
- 2202200602 AR 53
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Maison de retraite de Dourdan (Essonne, France). - Construction, appel d'offres : devis (classement par lots), procès verbaux d'ouverture des plis, conventions.
  Date : 1965-1966
- 2202200602 AR 54
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Maison de retraite de Dourdan (Essonne, France). - Construction, exécution : dossiers relatifs aux échanges avec le bureau Véritas, dossier avec plans.
  Date : 1965-1966
- 2202200602 AR 55
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Maison de retraite de Dourdan (Essonne, France). - Construction, exécution : plans.
  Date : 1966-1966
- 2202200602 AR 56
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Maison de retraite de Dourdan (Essonne, France). - Construction, exécution : plans.
  Date : 1966-1966
- 2202200602 AR 57
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Maison de retraite de Dourdan (Essonne, France). - Construction, exécution : plans.
  Date : 1966-1967
- 2202200602 AR 58
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Maison de retraite de Dourdan (Essonne, France). - Construction, exécution : plans, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
  Date : 1966-1967
- 2202200602 AR 59
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Maison de retraite de Dourdan (Essonne, France). - Construction, exécution : dossier concernant le règlement des entreprises : décompte général définitif (1969) ; réception : procès verbaux de réception définitive (1969).
  Date : 1969-1969
- 2202200602 AR 60
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Chalet de Superbesse (Besse-et-Anastase, Puy-de-Dômes, France). - Construction, conception : devis descriptif, plans (1965 - 1966) ; appel d'offres : procès-verbal d'ouverture des plis (1967) ; réception : procès-verbaux de réception définitive (1968).
  Date : 1965-1968
- 2202200602 AR 61
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Centre de vacances de Vars-les-Claux (Hautes-Alpes, France). - Construction, conception : études, notes de calculs, plans.
  Date : 1966-1970
- 2202200602 AR 62
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Centre de vacances de Vars-les-Claux (Hautes-Alpes, France). - Construction, conception : plans d'architecte.
  Date : 1969-1969
- 2202200602 AR 63
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Centre de vacances de Vars-les-Claux (Hautes-Alpes, France). - Construction, conception : devis descriptifs.
  Date : 1969-1969
- 2202200602 AR 64
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Centre de vacances de Vars-les-Claux (Hautes-Alpes, France). - Construction, appel d'offres : cahier des charges, procès-verbaux d'ouverture des plis (1970) ; exécution, concerne particulière les échanges avec le bureau de contrôle Véritas (1969 - 1971).
  Date : 1969-1971
- 2202200602 AR 65
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Centre de vacances de Vars-les-Claux (Hautes-Alpes, France). - Construction : plans.
  Date : 1969-1970
- 2202200602 AR 66
  Titre : BATIMENTS A USAGE SOCIAL Centre de vacances de Vars-les-Claux (Hautes-Alpes, France). - Construction : plans.
  Date : 1970-1970

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