Secrétariat général, direction du Budget et du Plan

Présentation des notices

1063200501 AR 10 à 24
Titre : 4. Budget et compte de résultat
Date : 1982/1995
- 1063200501 AR 14 à 21
  Titre : 4.2. Budget d'investissement
  Date : 1982/1995
  - 1063200501 AR 14
    Titre : Budget d'investissement Réforme Réforme des procédures d'investissement de la Banque de France, documentation : projet, note, étude. janv. 1982-mai 1992
    Date : 1982-1992
  - 1063200501 AR 15
    Titre : Réforme des procédures d'investissement de la Banque de France, textes définitifs : note, étude.
    Date : 1982-1990
  - 1063200501 AR 16
    Titre : Réforme des procédures d'investissement de la Banque de France, projet : note, étude.
    Date : 1988-1991
  - 1063200501 AR 17
    Titre : Investissements Banque de France Investissements de la Banque de France, budget 1988 et programmes pour les exercices 1986 à 1990 : note, rapport, étude.
    Date : 1986-1990
  - 1063200501 AR 18
    Titre : Investissements métier n°1 Investissements du métier n°1 (fabrication des billets), demande de provisions budgétaires, suivi des programmes déjà lancés et des immobilisations : note, étude, projet. fev. 1987- avr. 1991
    Date : 1987-1991
  - 1063200501 AR 19
    Titre : Investissements du métier n°1 (fabrication des billets), demandes d'inscription de programmes au PTI (Programme Triennal d'Investissement de la Banque de France) pour les exercices 1995 à 1997 et actualisation de programmes déjà lancés : note, projet, état.
    Date : 1994-1994
  - 1063200501 AR 20
    Titre : Dossiers d'investissement du métier n°1 (fabrication des billets), demandes de provisions budgétaires : projet, note, étude.
    Date : 1995-1995
  - 1063200501 AR 21
    Titre : Budget commercial de la Banque de France, abandon : circulaire, note, étude. dec. 1989 – mai 1994
    Date : 1989-1994

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