Secrétariat général, direction du Budget et du Plan
1063200501 AR 15
Titre : Réforme des procédures d'investissement de la Banque de France, textes définitifs : note, étude.
Date : 1982-1990
1063200501 AR 16
Titre : Réforme des procédures d'investissement de la Banque de France, projet : note, étude.
Date : 1988-1991
1063200501 AR 17
Titre : Investissements Banque de France Investissements de la Banque de France, budget 1988 et programmes pour les exercices 1986 à 1990 : note, rapport, étude.
Date : 1986-1990
1063200501 AR 18
Titre : Investissements métier n°1 Investissements du métier n°1 (fabrication des billets), demande de provisions budgétaires, suivi des programmes déjà lancés et des immobilisations : note, étude, projet. fev. 1987- avr. 1991
Date : 1987-1991
1063200501 AR 19
Titre : Investissements du métier n°1 (fabrication des billets), demandes d'inscription de programmes au PTI (Programme Triennal d'Investissement de la Banque de France) pour les exercices 1995 à 1997 et actualisation de programmes déjà lancés : note, projet, état.
Date : 1994-1994
1063200501 AR 20
Titre : Dossiers d'investissement du métier n°1 (fabrication des billets), demandes de provisions budgétaires : projet, note, étude.
Date : 1995-1995
1063200501 AR 21
Titre : Budget commercial de la Banque de France, abandon : circulaire, note, étude. dec. 1989 – mai 1994
Date : 1989-1994
