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Secrétariat général, direction du Budget et du Plan

Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    La Direction du Budget et du Plan a été créée en septembre 1988. Elle a été notamment chargée, suivant les termes de la circulaire n° 88-156 du 21 juillet 1988 :

    Certaines de ces attributions étaient précédemment exercées par le Service de l’Administration Générale (questions financières) et le...

     ...  
  • Tris et éliminations

    Le traitement n'a pas donné lieu à élimination à l'exception des brouillons et doublons.

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Modalités de reproductions

    Selon le règlement de la salle de lecture

  • Activités

    04. Gestion comptable et financière