Organisation européenne de coopération économique (OECE) et Organisation de coopération et de développement économique (OCDE)

Présentation des notices

1489200206 AR 1 à 26
Titre : 1 Organisation européenne de coopération économique (OECE)
Date : 1948/1961
- 1489200206 AR 1
  Titre : 1.1 Fonctionnement de l'organisation
  Date : 1948/1961
  - 1489200206 AR 1
    Titre : I) ORGANISATION EUROPEENNE DE COOPERATION ECONOMIQUE 1.1) Fonctionnement de l'Organisation Fonctionnement : convention de coopération économique européenne : publication officielle, 16 avril 1948 ; fonctionnement : organigramme, programme, liste nominative, note, budget, règlement, décision, communiqué de presse, 1955-1961 ; personnel : note, liste nominative, 1958-1961 ; travaux : directive ministérielle, 1955-1956 ; élection à la présidence de l'Organisation : communiqué de presse, note, 1958-1961 ; relations de l'OECE avec d'autres organisations internationales : texte officiel, note, 1955-1961
    Date : 1948-1961
- 1489200206 AR 2 à 8
  Titre : 1.2 Conseil de l'OECE
  Date : 1950/1961
  - 1489200206 AR 2
    Titre : 1.2) Conseil de l'OECE Conseil de l'OECE, décisions, recommandations, résolutions
    Date : 1950-1961
  - 1489200206 AR 3
    Titre : Conseil de l'OECE, séances : compte-rendu
    Date : 1952-1954
  - 1489200206 AR 4
    Titre : Conseil de l'OECE, séances : compte-rendu
    Date : 1954-1954
  - 1489200206 AR 5
    Titre : Conseil de l'OECE, séances : compte-rendu
    Date : 1956-1956
  - 1489200206 AR 6
    Titre : Conseil de l'OECE, séances : compte-rendu
    Date : 1957-1957
  - 1489200206 AR 7
    Titre : Conseil de l'OECE, séances : compte-rendu
    Date : 1958-1959
  - 1489200206 AR 8
    Titre : Conseil de l'OECE, séances : compte-rendu
    Date : 1960-1961
- 1489200206 AR 9 à 19
  Titre : 1.3 Travaux de l'OECE
  Date : 1950/1961
  - 1489200206 AR 9
    Titre : 1.3) Travaux engagés par l'OECE Libération des échanges, évolution de la libération : état, rapport, note, amendement, 1950-1961 ; code de libération : publication officielle, 1956-1960 ;
    Date : 1950-1961
  - 1489200206 AR 10
    Titre : Libération des échanges, généralités : note, rapport, résolution, décision, presse, état périodique, 1950-1961 ; non discrimination dans le secteur du commerce non libéré : note, 1950-1951 ; produits non libérés : liste, 1954 ; problèmes tarifaires et commerce d'État : note, rapport, 1954-1957 ; échanges entre l'Organisation et les pays tiers : note, rapport, correspondance, 1957-1959 ; position des différents pays : note, rapport, état, 1953-1957
    Date : 1950-1961
  - 1489200206 AR 11
    Titre : Libération des échanges, aide à l'exportation : décision, rapport, note, correspondance, 1951-1960, enquête, 1953-1955 ; restrictions quantitatives aux exportations : note, 1953-1955
    Date : 1951-1960
  - 1489200206 AR 12
    Titre : Libération des échanges vis à vis de la zone dollar, problèmes généraux : note, correspondance, presse
    Date : 1953-1958
  - 1489200206 AR 13
    Titre : Libération des échanges vis à vis de la zone dollar, régime des importations : enquête
    Date : 1953-1956
  - 1489200206 AR 14
    Titre : Mouvements des capitaux, problèmes généraux : note, rapport, décision, recommandation, 1953-1961 ; protection des investissements à l'étranger : note, publication officielle, projet, 1951-1961
    Date : 1951-1961
  - 1489200206 AR 15
    Titre : Mouvements des capitaux, arbitrage sur valeur : rapport, 1957 ; contrôle des changes dans les pays membres : tableau récapitulatif, 1959 ; comparaison des marchés de capitaux : note, 1959 ; position de la France : note, 1959 ; code de libération : communiqué de presse, publication officielle, rapport, amendement, 1959-1961 ; politique et pratiques suivies dans les pays membres : enquête, 1953-1957 Libération des invisibles , problèmes généraux : note, rapport, presse, projet, liste, 1950-1961
    Date : 1950-1961
  - 1489200206 AR 16
    Titre : Libération des invisibles, tourisme en Europe : rapport annuel, 1953-1961; sessions du sous-comité du tourisme : compte-rendu, 1954-1961
    Date : 1953-1961
  - 1489200206 AR 17
    Titre : Libération des invisibles, assurances : étude, 1961 ; session du sous comité des assurances : compte-rendu, 1956-1961
    Date : 1956-1961
  - 1489200206 AR 18
    Titre : Libération des invisibles, travaux du sous comité des assurances : note, rapport, 1953-1961 ; transports maritimes et routiers : rapport, note, compte-rendu, 1954-1961 ; films : rapport, 1957
    Date : 1953-1961
  - 1489200206 AR 19
    Titre : Études économiques, position de la France vis à vis de la politique de l'OECE : note, mémorandum, 1955 ; situation des pays membres : rapport, presse, 1954-1959 ; effets de la crise de Suez : note, communiqué de presse, 1956-1957 ; écoulements des excédents agricoles : note, compte-rendu, 1956-1957 ; accords multi et bilatéraux de paiements : note, rapport, 1956-1957
    Date : 1954-1959
- 1489200206 AR 20 à 26
  Titre : 1.4 Groupes de travail et comités spécialisés
  Date : 1959/1961
  - 1489200206 AR 20 à 22
    Titre : 1.4.1 Groupe d'étude ministériel sur la convertibilité
    Date : 1952/1957
    - 1489200206 AR 20
      Titre : 1.4) Groupes de travail et comités spécialisés 1.4.1) Groupe d'étude ministériel sur la convertibilité Groupe d'étude ministériel sur la convertibilité, travaux : note, rapport, mémorandum, presse, 1952-1953 ; réunion des représentants des banques centrales : note, procès-verbal, allocution (Bâle, 4-5 mars 1955) ; relations avec le GATT : rapport, procès-verbal, 1954 ; relations avec la LECE : note, correspondance, 1953-1954 ; politique des pays créditeurs : note, mémorandum, 1954 ; réglementation des changes : note, 1955 ; crédit à court terme entre banques centrales : note, 1954 ; relations avec le FMI : compte-rendu, 1955 ; crédit stand-by du FMI à la France : note, 1954 ; presse, note, 1953-1957
      Date : 1952-1957
    - 1489200206 AR 21
      Titre : Groupe d'étude ministériel sur la convertibilité, positions des délégations de l'Organisation et des autres pays : presse correspondance, note, bulletin
      Date : 1953-1957
    - 1489200206 AR 22
      Titre : Groupe d'étude ministériel sur la convertibilité, position de la France sur la convertibilité et le bilatéralisme : correspondance , note externe, note interne, presse, 1952-1955 ; travaux du groupe : compte-rendu, rapport, note, décision, 1954-1955
      Date : 1952-1955
  - 1489200206 AR 23 à 24
    Titre : 1.4.2 Comité des échanges et des paiements
    - 1489200206 AR 23
      Titre : 1.4.2) Comité des échanges et des paiements Comité de Direction des Échanges, création : note, 1952 ; commerce intra européen d'automobiles : enquête, 1953-1954 ; session : compte-rendu, 1954-1960 ; travaux : note, rapport, 1954-1961; nomination : note, 1958-1959 Comité des échanges, séances : compte-rendu, 1950-1961
      Date : 1950-1961
    - 1489200206 AR 24
      Titre : Comité des paiements, séances : compte-rendu, 1950-1960 Comité mixte des échanges et des paiements, séances : compte-rendu, commentaires, rapport, 1954-1959
  - 1489200206 AR 24 à 25
    Titre : 1.4.3 Comité de politique économique
    - 1489200206 AR 24
      Titre : Comité de politique économique, travaux : note, presse, 1959-1961 ; réunion : compte-rendu, 1959-1961 ; groupe de travail " code de bonne conduite " : note, compte-rendu, 1960 ; groupe de travail n°2 , séances : document de travail, mémorandum, 1961 ; groupe de travail n°3 , séances : compte-rendu, document de travail, note, 1961
    - 1489200206 AR 25
      Titre : Comité économique, préparation du rapport annuel : note, 1950-1961 ; séances : compte-rendu succinct, 1950-1961
  - 1489200206 AR 25 à 26
    Titre : 1.4.4 Comité des transactions invisibles
    Date : 1959/1961
    - 1489200206 AR 25
      Titre : Comité des transactions invisibles, sessions : rapport à la direction des Finances extérieures (ministère des Finances), 1955-1958
    - 1489200206 AR 26
      Titre : Comité des transactions invisibles, sessions : rapport à la direction des Finances extérieures (ministère des Finances)
      Date : 1959-1961

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