Secrétariat général, cabinet
- 1180200501 AR 134 à 159Titre : 3.1.2.1. BudgetDate : 1948/1996
- 1180200501 AR 134Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Réforme : Charges de personnel, aménagement : état, note, étude, nov. 1979 - nov. 1980 ; Budget 1986, projet de réforme de la procédure budgétaire et du contrôle de gestion de la Banque de France impliquant la mise en place d'enveloppes budgétaires : note, état, étude, juin 1981 - avr. 1986Date : 1979-1986
1180200501 AR 135
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Cabinet du Secrétariat Général, dépenses présumées et situations mensuelles des crédits pour les exercices 1987 à 1991, Direction de la Réglementation et de l'Administration, situations mensuelles des crédits pour les exercices 1991 et 1992 : état, note mars 1987 - avr. 1992
Date : 1987-1992
1180200501 AR 136
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Secrétariat Général, enveloppe de souplesse de gestion et répartition par services des crédits et des dépenses présumées pour l'exercice 1990 : état, note, brochure, oct. 1989 - mars 1991
Date : 1989-1991
1180200501 AR 137
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement et d'investissement du Secrétariat Général pour les exercices 1990 à 1992 et fournisseurs à payer à la fin de l'exercice 1990 : état, note, mars 1990 - janv. 1992
Date : 1990-1992
1180200501 AR 138
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1991, répartition des crédits par services et enveloppe de souplesse de gestion : état, note, juil. 1990 - dec. 1991
Date : 1990-1991
1180200501 AR 139
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1991, situations mensuelles et demandes de crédits : état, brochure, note, nov. 1990 - avr. 1992
Date : 1990-1992
1180200501 AR 140
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1992, enveloppe de souplesse de gestion et fournisseurs à payer : note, état, janv. 1991 - janv. 1993
Date : 1991-1993
1180200501 AR 141
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Situation des crédits délégués et budget de fonctionnement de la Direction de la Réglementation et de l'Administration, élaboration : état, note, juin 1991 - fev. 1993 ; Budget de fonctionnement du Secrétariat Général, demandes de crédits pour l'exercice 1993 : note, état, avr. 1992 - fev. 1994
Date : 1991-1994
1180200501 AR 142
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour les exercices 1994 et 1995, situation mensuelle et demande de crédits, enveloppe de souplesse de gestion : note, état, brochure, juin 1993 - juin 1996
Date : 1993-1996
1180200501 AR 143
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1993, dépenses présumées : note, état, août 1993 - nov. 1993 ; Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1994, dépenses présumées et revalorisation de crédits : note, état, brochure, janv. 1994 - avr. 1995
Date : 1993-1995
1180200501 AR 144
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour les exercices 1994 et 1995, situations mensuelles des crédits et dépenses présumées : note, état, janv. 1994 - avr. 1995
Date : 1994-1995
1180200501 AR 145
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget 1995 du Secrétariat Général, élaboration : état, note, juin 1994 - janv. 1996
Date : 1994-1996
1180200501 AR 146
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1995, dépenses présumées, enveloppe de souplesse de gestion et situations mensuelles des crédits : état, note, janv. 1995 - mai 1996
Date : 1995-1996
1180200501 AR 147
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement et d'investissement du Secrétariat Général pour les exercices 1995 et 1996 : note, compte rendu, état. juil. 1995 - dec. 1996
Date : 1995-1996
1180200501 AR 148
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
Date : 1950-1955
1180200501 AR 149
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
Date : 1956-1960
1180200501 AR 150
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
Date : 1971-1974
1180200501 AR 151
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
Date : 1975-1978
1180200501 AR 152
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
Date : 1979-1982
1180200501 AR 153
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
Date : 1983-1986
1180200501 AR 154
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général, 1987-1989 Budget 1968 - 1983, appointements versés aux agents de l'ancien Office des Changes mis à la disposition de la Banque de France : état, étude, note,; 1968 - 1983
Date : 1968-1989
1180200501 AR 155
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs
Date : 1973-1975
1180200501 AR 156
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs
Date : 1976-1978
1180200501 AR 157
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs
Date : 1979-1981
1180200501 AR 158
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs, Exercices 1982, 1983, 1985 et 1989
Date : 1982-1989
1180200501 AR 159
Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Bilans de la Banque de France : Bilan de la Banque de France, projet de réévaluation des immeubles : note, étude, JO, brochure, juin 1948 - juil. 1961 ; Capital de la Banque, projet d'augmentation : note, étude, presse, mai 1959 - sept. 1971 ; Mise en vigueur du système monétaire européen, conséquences sur le bilan de la Banque de France : note, étude, oct 1978 - mars 1979
Date : 1948-1979
