Imprimer cette page

Institut d'émission des Etats associés (Cambodge, Laos et Vietnam)

Présentation des notices

-+
  • 1466200602 AR 171 à 197
    Titre : 3. Archives André Salvado
    Date : 1944/1955

    • 1466200602 AR 171 à 181
      Titre : 1 Missions d'études et expertise
      Date : 1946/1955

      • 1466200602 AR 171 à 174
        Titre : 1.1 Affaires administratives et juridiques
        Date : 1952/1955

        • 1466200602 AR 171
          Titre : Convention sur l'Institut d'émission, omission de l'article 28 dans les publications : notes, correspondance ; 1952 Succursales, créations de nouvelles agences : correspondance, notes ; 1952-1953 Statuts de l'Institut d'émission, élaboration et signature : notes, correspondance, texte définitif ; 1952-1953 Personnel de l'Institut d'émission, statuts et questions annexes : textes réglementaires, notes ; 1952-1954 Émission, transfert à l'Institut d'émission : notes, correspondance, extraits de JO. 1952-1954 Haut Conseil de l'Union Française, organisation des réunions : notes, extraits de presse, extraits de JO ; 1952-1954 Institut d'émission, organisation et règlement intérieur du Conseil d'administration : correspondance, notes. 1953-1954
          Date : 1952-1954

        • 1466200602 AR 172
          Titre : Conférence inter-États de Paris, transfert des institutions monétaires : notes, correspondance, textes officiels et réglementaires ; transfert de l'Office indochinois des changes : notes, comptes-rendus, correspondance, presse ; protocole relatif aux conditions et règles de répartition des éléments d'actif et de passif du bilan de l'Institut : textes réglementaires, notes ; protocole pour le paiement des recettes douanières dues au Cambodge par le Vietnam : notes, textes réglementaires ; calculs, bilans et éléments géographiques pour la répartition des avoirs francs : notes, statistiques ; 1953-1954 Institut d'émission, préparation de la Conférence inter-États de Paris : notes. 1954
          Date : 1953-1954

        • 1466200602 AR 173
          Titre : Liquidation de l'Institut d'émission des États Associés, négociations (dont documents communiqués au groupe de travail) : notes, rapports, statistiques ; avant-projet des accords bilatéraux avec le Vietnam : comptes-rendus, notes, extraits de presse ; réunions du Conseil d'administration de mars 1955 : notes, lettre, PV. 1954-1955
          Date : 1954-1955

        • 1466200602 AR 174
          Titre : Institut d'émission des États Associés, renseignements relatifs à la liquidation de l'Institut d'émission (négociations lors de la Conférence de Paris, problèmes du Nord Vietnam) : extraits de presse et de JO ; nouveaux accords politiques, économiques et monétaires avec les États Associés : presse, notes, allocutions prononcées lors de l'investiture du gouvernement BUU-LOC ; nouveaux accords économiques et monétaires entre la France et le Vietnam (avril 1954) : PV des conférences franco-vietnamiennes, comptes-rendus, notes. 1953-1955
          Date : 1953-1955