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Institut d'émission des Etats associés (Cambodge, Laos et Vietnam)

Présentation des notices

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  • 1466200602 AR 1 à 111
    Titre : 1. Archives de l'Institut d'émission
    Date : 1926/2006

    • 1466200602 AR 40 à 76
      Titre : 2 Administration générale
      Date : 1931/2006

      • 1466200602 AR 48 à 75
        Titre : 2.1 Personnel
        Date : 1931/2006

        • 1466200602 AR 48 à 63
          Titre : 2.1.1 Gestion
          Date : 1931/2006

          • 1466200602 AR 48
            Titre : Personnel, gestion et candidatures : correspondance, CV, notes ; 1953 Gestion du personnel, statuts des agents de la fonction publique en Indochine : textes réglementaires, extraits de JO ; élaboration des statuts du personnel de l'Institut d'émission : notes, comptes-rendus, texte du projet ; régime des congés : notes, extrait de JO ; situation du personnel de service : instruction générale, extrait de presse, note, lettre ; attribution de logement : correspondance, notes, extrait de BO, instruction générale, rapport ; situation du personnel contractuel et organisation des cadres : instruction, notes, circulaire, contrats type ; situation du personnel du groupe C : instruction ; situation du personnel mis à la disposition de l'Institut d'émission : correspondance. 1947-1953

          • 1466200602 AR 49
            Titre : Agence d'Hanoi, dossiers individuels d'agents : correspondance, instruction provisoire, notes, arrêtés, décisions, fiches de renseignements ; fermeture et conséquences : correspondance, notes ; rémunération et licenciement des schroffs chinois : notes, correspondance ; assurances relatives aux déplacements du personnel : correspondance ; 1947-1954 Institut d'émission, rémunération du Président : notes, correspondance, extrait de JO. 1951-1954
            Date : 1947-1954

          • 1466200602 AR 50
            Titre : Gestion du personnel, primes, traitements et indemnités : décisions, correspondance, notes, rapports, statistiques, extraits de presse et de JO, textes réglementaires. 1948-1953
            Date : 1948-1953

          • 1466200602 AR 51
            Titre : Gestion du personnel, avancement : notes, correspondance, fiches d'appréciation ; cessation de fonction : correspondance, extraits de JO et de BO, notes, extraits de presse ; questions disciplinaires : circulaire n° 225 du 10 décembre 1951 ; réglementation. 1951-1954
            Date : 1951-1954

          • 1466200602 AR 52
            Titre : Personnel, propositions d'attribution de la Légion d'honneur : notes, dossiers de candidature, correspondance ; recrutement de statisticiens : notes, fiches de renseignements sur les stagiaires, correspondance ; régime de sécurité sociale et assurance volontaire : correspondance, notes ; indemnités de fin d'année (succursale de Hué) : correspondance, notes ; 1931-1955 Fonctionnaires indochinois, stages de perfectionnement technique organisés par l'Institut d'émission : fiches de renseignements personnels sur les stagiaires, notes, correspondance, extraits de JO ; 1951-1954 Litiges, mission de M. FEL en Indochine : notes, correspondance ; affaire M. de GIRONVILLE : correspondance, notes, PV, statistiques ; affaire M. THINH : rapports, note. 1953-1954
            Date : 1931-1955

            • 1466200602 AR 48
              Titre : Personnel, gestion et candidatures : correspondance, CV, notes ; 1953 Gestion du personnel, statuts des agents de la fonction publique en Indochine : textes réglementaires, extraits de JO ; élaboration des statuts du personnel de l'Institut d'émission : notes, comptes-rendus, texte du projet ; régime des congés : notes, extrait de JO ; situation du personnel de service : instruction générale, extrait de presse, note, lettre ; attribution de logement : correspondance, notes, extrait de BO, instruction générale, rapport ; situation du personnel contractuel et organisation des cadres : instruction, notes, circulaire, contrats type ; situation du personnel du groupe C : instruction ; situation du personnel mis à la disposition de l'Institut d'émission : correspondance. 1947-1953

          • 1466200602 AR 53
            Titre : Conseil d'administration de l'Institut d'émission, relevé individuel des indemnités versées aux administrateurs et censeurs : notes, statistiques, carnet ; composition : notes, statistiques. 1951-1954
            Date : 1951-1954

          • 1466200602 AR 54
            Titre : Gestion du personnel, revalorisation des traitements : extraits de JO, textes réglementaires, notes, correspondance, presse ; dossiers d'agents : notes, correspondance, statistique, textes réglementaires ; modalités de transfert d'agents vers les Banques nationales : correspondance, notes ; 1951-1955 Comité technique, relevé individuel des indemnités versées aux administrateurs et censeurs : notes, statistiques. 1952
            Date : 1951-1955

          • 1466200602 AR 55
            Titre : Gestion du personnel, Mouvement du personnel : carnets ; règlement de la prime du service d'Outre-Mer par l'Agence de Paris : statistiques, notes ; retraites des fonctionnaires : correspondance, textes réglementaires ; détachement des fonctionnaires : correspondance, notes, extraits de JO, textes réglementaires, statistiques ; états et versements de la caisse de retraite, pension civile et sécurité sociale : statistiques, notes, correspondance. 1952-1954
            Date : 1952-1954

          • 1466200602 AR 56
            Titre : Gestion du personnel, décisions ; renseignements pour l'impôt sur les salaires : Code général des impôts sur les revenus dans le Vietnam, notes, correspondance, extrait du BO du Haut Commissariat de France en Indochine, fiches de renseignements individuels, statistiques. 1952-1954
            Date : 1952-1954

          • 1466200602 AR 57
            Titre : Gestion du personnel, états nominatifs par service, états hebdomadaires des mouvements du personnel ; code du travail du Vietnam Nord ; projet de statut ; fiches de solde 1953 ; demandes d'emploi pour l'Agence d'Hanoi : bulletins individuels de notes. 1952-1954
            Date : 1952-1954

          • 1466200602 AR 58
            Titre : Gestion du personnel, bulletin de notes et avancement : notes, correspondance, statistiques. 1953-1955
            Date : 1953-1955

          • 1466200602 AR 59
            Titre : Gestion du personnel, licenciement et reclassement d'agents : correspondance, CV, notes, circulaire, instructions ; organisation de stages de perfectionnement technique : notes, correspondance, extrait de presse, rapports, comptes-rendus ; logements des agents : notes, correspondance ; organigrammes par services. 1953-1955
            Date : 1953-1955

          • 1466200602 AR 60
            Titre : Gestion du personnel, liste du personnel vietnamien en fonction à l'Institut d'émission ; circulaires et note directive ; liste du personnel français en fonction à l'Institut d'émission ; dossiers du personnel français et vietnamien : notes, correspondance, statistiques ; fiches d'émoluments. 1953-1955
            Date : 1953-1955

          • 1466200602 AR 61
            Titre : Gestion du personnel, paiements, traitements, indemnités et primes : statistiques. 1954
            Date : 1954-2006

          • 1466200602 AR 62
            Titre : Personnel, état des salaires, indemnités et pensions versés par service et par groupe. s.d.
            Date : 2006-2006

          • 1466200602 AR 63
            Titre : Personnel, état des salaires, indemnités, pensions par service et par groupe (succursale Vientiane, siège et succursale de Phnom Penh, agence d'Hanoi, succursale et caisse autonome de Saigon, services centraux). s.d.
            Date : 2006-2006