Institut d'émission des Etats associés (Cambodge, Laos et Vietnam)

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1466200602 AR 1 à 111
Titre : 1. Archives de l'Institut d'émission
Date : 1926/2006

1466200602 AR 1 à 39
Titre : 1 Secrétariat général
Date : 1947/2006

1466200602 AR 1
Titre : Office indochinois des changes, transfert à l'Institut d'émission : notes, correspondance, convention ; déblocage de l'or en dépôt au Japon au nom de la Banque d'Indochine : notes, correspondance, réglementation, presse ; 1931-1953 Gestion du personnel, recrutement de cadres indochinois : correspondance ; stage et affectation de M. LE CONG HAO, attaché de direction : notes, correspondance ; démission de M. LIGOUZAT, contrôleur adjoint : notes, correspondance ; situation des fonctionnaires français détachés à l'Institut d'émission : note ; réajustement des traitements : notes, correspondance, décisions, circulaire ; allocation d'une prime de bilan : notes, rapport ; stages effectués par M. HAMAIDE à la Banque de France et au Ministère des Finances, rapports ; 1951-1954 Avoirs francs, affectation des bénéfices de réévaluation : notes, correspondance ; 1953 Accords de Pau, révision en matière douanière et monétaire : notes, correspondance ; 1953 États associés, balance des paiements : notes, règlements, études ; 1953-1954 Caisse autonome de gestion et d'amortissement de la dette, liquidation du Trésor indochinois : notes, études, correspondance ; 1953-1954 Escroquerie, affaire M. de GIRONVILLE, contrôleur adjoint : correspondance, rapports, PV, notes, décision. 1954
Date : 1931-1954

1466200602 AR 2

Titre : Institut d'émission, élaboration des statuts : textes réglementaires, notes, correspondance, notes et études documentaires relatives à la Caisse centrale de la France d'Outre-Mer ; organisation : correspondance, notes ; politique générale : notes, correspondance, comptes-rendus ; correspondances actives de Paris et de Saigon : notes, correspondance, rapports ; schémas des administrations des États Associés : extrait de presse, notes, correspondance ; 1950-1953 Cambodge, Laos et Vietnam, avances consenties par l'Institut d'émission : notes, rapports, correspondance, statistiques, PV des réunions comités restreints du Vietnam et du Laos. 1952-1953

Date : 1950-1953

1466200602 AR 3

Titre : Secrétariat du Conseil d'administration de l'Institut d'émission, réunions du Conseil d'administration : correspondance, notes, textes réglementaires, extrait de presse, communications, ordre du jour, statistiques, instruction, PV, délibérations, décisions ; 1951-1952 Secrétariat Général, correspondance reçue de Paris, Saigon et Phnom Penh : notes, correspondance ; notes et études ; rapports de stage de M. HAMAIDE à la Banque de France et à la Caisse centrale de la France d'Outre-Mer ; 1951-1955 Secrétariat du Président, correspondance envoyée et reçue dans le cadre des relations avec les Banques (Banque de l'Indochine, Banque de France, Caisse nationale de crédit agricole, Banque française du commerce extérieur) : notes, correspondance, textes réglementaires, PV. 1952

Date : 1951-1955

1466200602 AR 4

Titre : Secrétariat Général, élaboration du tableau de bord 1953-1954 : notes, statistiques ; relations avec les Trésors et organismes publics : note ; transmissions métropolitaines : notes ; émission et commande de billets : notes, correspondance ; relations avec les établissements de crédit : notes, correspondance, statistiques ; gestion de l'aide économique américaine : notes, correspondance, compte-rendu ; correspondance passive (essentiellement reçue de Paris) : notes, correspondance, presse ; conséquences de la liquidation de l'Institut d'émission : notes, correspondance, statistiques. 1952-1955

Date : 1952-1955

1466200602 AR 5

Titre : Secrétariat général, gestion immobilière et suivi par agences (Paris, Phnom Penh, Vientiane) : rapports, PV, correspondance, comptes-rendus, notes ; 1952-1953 Dépenses administratives (Paris, Saigon, Phnom Penh, Hanoi, Hué, Vientiane), contrôle de la comptabilité et du budget : notes, correspondance ; 1952-1954 Aide américaine, fonctionnement et organisation : rapports, notes, correspondance, Bulletin d'informations et de renseignements statistiques (1952). 1952-1954

Date : 1952-1954

1466200602 AR 6

Titre : Secrétariat général, notes, correspondance et comptes-rendus (relations avec la Banque d'Indochine, requêtes de la Société française des charbonnages du Tonkin et de la Société générale des coopératives de consommation, correspondance avec Phnom Penh) ; 1953 Courrier, commentaires de Gaston CUSIN ; 1954 Institut d'émission, organisation des réunions du Conseil d'administration : notes, correspondance, extrait de JO ; 1954

1466200602 AR 6 à 15

Titre : 1.1 Secrétariat du Président

Date : 1947/1955

1466200602 AR 6
Titre : Institut d'émission, relations avec les Banques nationales (Banque de Ceylan, Banque d'Indochine, Banques privées au Vietnam, Banque de Kampuchéa, Banque de l'Algérie et de la Tunisie, Banque de Madagascar et des Comores, Banque des Philippines, Banque de France, Banque d'Etat du Maroc, Crédit Lyonnais, Chartered Bank, Banques du Sud-Est asiatique) : textes réglementaires, notes, études, statistiques, extraits de JO et de presse, comptes-rendus, correspondance, rapports, Tarif des commissions et frais à percevoir sur les opérations de la banque, publié par la Banque d'Algérie et de la Tunisie (1950), Les fonctions de la Banque de France, publié par la Documentation française (1954) ; politique monétaire et émission : notes, correspondance, extraits de presse, textes réglementaires, études. 1936-1954
1466200602 AR 7
Titre : Affaires juridiques, conventions passées entre l'Institut d'émission et la Banque d'Indochine et les États Associés lors de la mise en place de l'Institut : textes réglementaires, notes, correspondance, compte-rendu ; statuts du personnel : statistiques, correspondance, comptes-rendus, notes, rapports, études ; statuts de l'Institut d'émission : notes, correspondance. 1947-1954
Date : 1947-1954
1466200602 AR 8
Titre : Service des études, inventaire économique de l'Indochine : notes, correspondance, rapports, études, L'évolution économique de l'Indochine en 1950, publié par la Documentation française (1951), L'évolution de l'économie indochinoise en 1949, publié par La Documentation française (1950), L'évolution de l'économie indochinoise en 1949, publié par le Haut-Commissariat de France en Indochine (1950), Bilan des activités économiques en Indochine, publié par le Haut Commissariat de France en Indochine (1950), extrait de presse ; inventaire financier de l'Indochine : notes, correspondance, statistiques, études, extraits de presse, rapports, Projet de loi relatif au développement des crédits affectés aux dépenses de fonctionnement des services civils pour l'exercice 1951, publié par l'Assemblée Nationale (1951). 1950-1954
Date : 1950-1954
1466200602 AR 9
Titre : Service des transferts et changes, transferts financiers et commerciaux dans les États Associés : extraits de presse, graphique, notes, correspondance, statistiques ; balance des paiements des États Associés : notes, statistiques ; transfert des services de l'Office indochinois des changes : organigramme, extraits de presse, notes, texte réglementaire, compte-rendu, lettre ; projet de convention sur les changes : notes, Éléments statistiques - Données rapides, publié par le Service des études de l'Institut d'émission (1954) ; ajustement de la parité franc-piastre : notes, extraits de presse, correspondance ; transferts franc-piastre : statistiques, extraits de presse, notes, comptes-rendus, extrait de JO, graphiques ; bilans des avoirs francs de l'Institut d'émission : notes, statistiques. 1950-1954
Date : 1950-1954
1466200602 AR 10
Titre : Institut d'émission des États Associés, organisation et mise en place : correspondance, notes, Photographies ;1951 Fabrications fiduciaires (photographies), correspondance du Président de l'Institut, Gaston CUSIN reçue et envoyée. 1952-1955 [Photographies en Série 1Fi]
Date : 1951-1955
1466200602 AR 11
Titre : Correspondance envoyée et reçue par la Présidence à Phnom Penh (l'essentiel de la correspondance reçue est celle de Pierre Robert, Directeur de l'Agence de Paris). 1951-1952
Date : 1951-1952
1466200602 AR 12
Titre : Caisse autonome de gestion et d'amortissement de l'ancien Trésor indochinois, bilan provisoire du Trésor indochinois au 30 septembre 1951 : notes, statistiques ; Documents mis à la disposition du groupe de travail pour l'étude de la note sur les possibilités de répartition immédiate des créances et des dettes de l'ancien Trésor indochinois : notes, statistiques ; liquidation : notes, statistiques, lettre ; fonctionnement : correspondance, notes, compte-rendu, statistiques ; organisation : notes, schéma d'organisation des services, correspondance ; liquidation de l'ancien Trésor indochinois : correspondance, notes, statistiques ; 1951-1954 Billets et monnaie métallique, commande, approvisionnement et circulation : notes, correspondance, statistiques, graphiques, rapport ; 1951-1954 Administration générale (Budget, personnel, immeubles), organisation et fonctionnement : notes, PV, rapports, correspondance, compte-rendu, statistiques, texte réglementaire, extraits de JO et de presse ; 1951-1955 Institut d'émission, élaboration du règlement intérieur : correspondance, notes ; 1952 Guerre d'Indochine, politique française : extraits de presse. s.d.
Date : 1951-1955
1466200602 AR 13
Titre : Institut d'émission, opérations économiques réalisées : comptes-rendus, notes, extraits de presse, Études et documents publié par le Service des études de l'Institut d'émission en 1954 ; fonctionnement : notes, comptes-rendus ; 1951-1954 Institut d'émission, organisation et mise en place : études, correspondance, notes ; organisation et fonctionnement des Conseils d'administration : extraits de JO, correspondance, PV de la réunion des 14-16 mars 1955, règlement intérieur, notes ; relations avec les Hautes parties contractantes : correspondance, notes, extraits de presse, Biographie de sa Majesté Norodom Sihanouk Varman, Roi du Cambodge, Traité d'amitié et d'association et conventions annexes entre la République française et le Royaume du Laos, publié par la Documentation française en 1953, Allocutions prononcées à l'occasion de l'investiture du Gouvernement Buu-Loc à Saigon le 16 janvier 1954, Contribution à la solution des problèmes politique, militaire, économique, social et culturel du Vietnam, Le Viet-Nam au seuil de l'année du serpent, communication faite le 20 mars 1953 à l'Académie des sciences coloniales, Plan d'Action sociale pour les Pays Montagnards du sud du domaine de la couronne, publié par la délégation impériale du domaine de la couronne (1953) ; 1951-1955 Vietnam, relation avec la France : notes, extrait de presse, rapport sur les activités du Ministère durant la période de juin 1952 à septembre 1953, publié par le Ministère des Finances du Plan et de la Reconstruction de l'État du Vietnam. 1953-1954
Date : 1951-1955
1466200602 AR 14
Titre : Indochine (dont États Associés), financement, aide et coopération culturelle, techniques et économiques : extraits de JO et de presse, notes, compte-rendu, Commission provisoire d'importation. Instructions générales pour l'importation des marchandises dans le cadre de l'aide économique américaine , publié par le Comité de l'aide économique américaine (1953), statistiques, correspondance, PV ; organisation du crédit (notamment contrôle du crédit au Vietnam et au Cambodge) : notes, correspondance, comptes-rendus, texte officiel et réglementaire ; 1951-1954 Avances consenties, réunions des comités restreints de l'Institut d'émission : PV, rapports, correspondance, délibérations ; plafond et signature de l'avenant à la Convention de Paris : correspondance, notes, texte de l'avenant, communications ; demandes des États Associés et conditions : notes, correspondance, comptes-rendus, PV, rapports, délibérations, textes réglementaires ; intérêts : correspondance, notes, comptes-rendus ; 1952-1954 États Associés, commentaire sur le budget : études, statistiques, notes, rapports, extrait de presse ; financement des dépenses de développement et d'équipement par l'Institut d'émission : correspondance, communication, notes, délibération. 1952-1954
Date : 1951-1954
- 1466200602 AR 6
  Titre : Institut d'émission, relations avec les Banques nationales (Banque de Ceylan, Banque d'Indochine, Banques privées au Vietnam, Banque de Kampuchéa, Banque de l'Algérie et de la Tunisie, Banque de Madagascar et des Comores, Banque des Philippines, Banque de France, Banque d'Etat du Maroc, Crédit Lyonnais, Chartered Bank, Banques du Sud-Est asiatique) : textes réglementaires, notes, études, statistiques, extraits de JO et de presse, comptes-rendus, correspondance, rapports, Tarif des commissions et frais à percevoir sur les opérations de la banque, publié par la Banque d'Algérie et de la Tunisie (1950), Les fonctions de la Banque de France, publié par la Documentation française (1954) ; politique monétaire et émission : notes, correspondance, extraits de presse, textes réglementaires, études. 1936-1954
1466200602 AR 15
Titre : Service du crédit, projet de loi sur le contrôle du crédit et des banques au Cambodge : notes, textes réglementaires, correspondance, compte rendu ; situation des Trésors nationaux des États Associés en 1953-1954 : comptes-rendus, notes, Études et documents, publié par le service des études économiques et financières de l'Institut d'émission (1953) ; prises en pension de bons du Trésor français : notes, compte-rendu, correspondance ; relèvement du plafond des avances aux Trésors nationaux et à la Caisse autonome : correspondance, notes, compte-rendu ; avances aux États Associés : notes, correspondance, statistiques ; fonctionnement de l'aide économique américaine : notes, correspondance, extrait de presse, compte-rendu, rapport, texte réglementaire ; documentation du Comité monétaire de la Zone Franc : notes, comptes-rendus, statistiques. 1951-1955
Date : 1951-1955

1466200602 AR 16 à 36

Titre : 1.2 Secrétariat du Directeur général

Date : 1951/2006

1466200602 AR 16
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active et passive : notes, correspondance, Bulletin hebdomadaire de presse économique, publié par le Haut Commissariat de France en Indochine (1951), Bulletin quotidien de presse étrangère, publié par la documentation française (1951), Bulletin officiel du Haut-Commissariat de France en Indochine (1951), statistiques, comptes-rendus, décisions, schéma de la Caisse de gestion et d'amortissement de la dette du Trésor indochinois, extraits de presse, arrêtés, PV, rapport. 1951 1952
Date : 1951-2006
1466200602 AR 17
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active et passive : correspondance, notes, statistiques, PV, étude, rapports, comptes-rendus, textes réglementaires, organigrammes des services centraux de l'Institut d'émission et de la Caisse autonome. 1951-1952
Date : 1951-1952
1466200602 AR 18
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active et passive : correspondance, notes, statistiques, PV, étude, rapports, comptes-rendus, textes réglementaires, organigrammes des services centraux de l'Institut d'émission et de la Caisse autonome. 1951-1952
Date : 1951-1952
1466200602 AR 19
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active (essentiellement avec Paris) : correspondance, notes, statistiques, textes réglementaires, comptes-rendus, extraits de presse, rapports, PV. 1952
Date : 1952-2006
1466200602 AR 20
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance passive (essentiellement avec Paris) : correspondance, notes, statistiques, textes réglementaires, comptes-rendus, extraits de presse, rapports, PV. 1952
Date : 1952-2006
1466200602 AR 21
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance entre Paris et Saigon : notes, comptes-rendus, statistiques, correspondance, textes réglementaires, rapport, PV, étude, extrait de presse. 1952
Date : 1952-2006
1466200602 AR 22
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active, signée par le Président de l'Institut : cahiers d'enregistrement, notes, correspondance, statistiques, rapport. 1952-1954
Date : 1952-1954
1466200602 AR 23
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active : notes, correspondance, comptes-rendus, PV, statistiques, décisions du Conseil d'administration. 1953
Date : 1953-2006
1466200602 AR 24
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active et passive : notes, correspondance, statistiques, décisions, comptes-rendus. 1953
Date : 1953-2006
1466200602 AR 25
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active et passive (essentiellement avec Paris) : notes, statistiques, extrait de JO, correspondance, PV, comptes-rendus, rapports. 1953
Date : 1953-2006
1466200602 AR 26
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active et passive (essentiellement avec Paris) : notes, statistiques, extrait de JO, correspondance, PV, comptes-rendus, rapports. 1953
Date : 1953-2006
1466200602 AR 27
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active et passive : notes, correspondance, extraits de presse et de JO, statistiques, textes réglementaires, PV, rapports. 1953
Date : 1953-2006
1466200602 AR 28
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active et passive : notes, correspondance, comptes-rendus, statistiques, extraits de presse, rapports, études, PV. 1953
Date : 1953-2006
1466200602 AR 29
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active : statistiques, correspondance, notes, décisions. 1953-1954
Date : 1953-1954
1466200602 AR 30
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active et passive : statistiques, correspondance, notes, décisions, extraits de presse, PV, comptes-rendus. 1954
Date : 1954-2006
1466200602 AR 31
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance envoyée à l'Agence de Paris : correspondance, notes, rapports, statistiques, extraits de presse, PV. 1954
Date : 1954-2006
1466200602 AR 32
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active et passive (essentiellement avec Paris) : notes, correspondance, statistiques, études, PV, comptes-rendus. 1954-1955
Date : 1954-1955
1466200602 AR 33
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active et passive : notes, correspondance, statistiques, circulaire, délibération, décisions et communications, PV, extrait de JO, rapport, comptes-rendus. 1954-1955
Date : 1954-1955
1466200602 AR 34
Titre : Institut d'émission des États Associés, correspondance active et passive : notes, correspondance, statistiques, circulaire, délibération, décisions et communications, PV, extrait de JO, rapport, comptes-rendus. 1954-1955
Date : 1954-1955
1466200602 AR 35
Titre : Service du crédit, correspondance active : statistiques, notes, correspondance, comptes-rendus, extrait de JO. 1953-1955
Date : 1953-1955
1466200602 AR 36
Titre : Service de la comptabilité générale, correspondance active : correspondance, notes, statistiques, PV. 1954
Date : 1954-2006

1466200602 AR 37 à 38

Titre : 1.3 Secrétariat du Conseil d'administration

Date : 1951/1955

1466200602 AR 37
Titre : Institut d'émission des États Associés, réunions du Conseil d'administration des 28-29 décembre 1951, 18-19 janvier, 22-23 février, 2-3 mai, 3-4 et 29 juillet, 17-18 décembre 1952, 10 et 24 février, 10 juin 1953, 21 et 22 janvier 1954 : PV, ordres du jour, notes, rapport, correspondance, délibérations, communications, statistiques. 1951-1954
Date : 1951-1954
1466200602 AR 38
Titre : Institut d'émission des États Associés, réunions du Conseil d'administration des 29-30 juin 1954, 14-16 mars 1955 : PV, notes, rapport, ordres du jour, correspondance, statistiques, délibérations ; 1954-1955 Communications (36-41 ; 43 ; 70-78 ; 80 ; 82-84 ; 120-125 ; 127-132). 1952-1955
Date : 1952-1955

1466200602 AR 39

Titre : 1.4 Secrétariat du Comité de gestion de la Caisse autonome

Date : 1952/1955

1466200602 AR 39
Titre : Caisse autonome, réunions du comité de gestion des 24 juin, 9 octobre 1952, 6 et 10 janvier, 17 mars 1953, 19 février 1954, 7 mars 1955 : PV, décisions, communications, ordres du jour, instructions, notes, correspondance, statistiques, compte-rendu. 1952-1955
Date : 1952-1955

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