Patrimoine et archives historiques

Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Nombre de dépôts et place dans les serres de titres des succursales, situation : note, janv. -nov. 1910. - Comptes de capitalisation . réglementation relative à la capitalisation : correspondance, note, circulaire, mars 1923-janv. 1931 . propositions d'ouvertures de comptes de capitalisation aux employés retraités de la compagnie " l'Union du Gaz " : correspondance, août 1921 . ouvertures de comptes de capitalisation pour le réemploi des arrérages des fonds publics français : note, mai 1913 . relations diverses relatives à l'ouverture de comptes de capitalisation : correspondance, note, nov. 1921-sept. 1939. - Circulaire n°2113 sur le remboursement des frais de port et d'assurance des titres en dépôt libre, relations avec les succursales concernant son application : note, correspondance, juil. 1919-avr. 1922. - Déficits résultant de la régularisation d'opérations sur titres, imputation au débit du compte " intérêts et bénéfices divers " : note, avr. 1920-déc. 1936. - Titres de la clientèle, fixation et évolution des droits de garde : correspondance, circulaire, état, mars 1932-juil. 1939.

Date : 1910-1939