Notice descriptive

  • Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge des opérations avec la clientèle
    • 3. Opérations sur titres

1060200105 AR 53

Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Dépôts de titres dans les succursales pendant la 1ère guerre mondiale . relations avec la clientèle : correspondance, août 1914-juin 1919 . suspensions d'autorisations de dépôt libre de titres : correspondance, note, oct. 1914-déc. 1919 . autorisations de dépôt de titres : correspondance, note, janv. 1915-mars 1920 . régularisations de dépôts de titres : correspondance, note, janv. 1915. - Dépôts de titres . relations avec la direction des Titres : correspondance, note, fév. 1903-juil. 1916 . réclamations diverses adressées à la direction des Titres : correspondance, note, août 1909-nov. 1911. - Dépôts de titres . réglementation relative à l'instauration d'un bordereau accompagnant le dépôt de coupons de titres : correspondance, JO, circulaire, presse, mars 1924-fév. 1925 . instructions de la direction générale des Contributions directes : correspondance, circulaire, sept. 1924-janv. 1925 . renseignements donnés par le comité juridique de la Banque concernant le paiement de coupons : note, oct.-déc. 1924 . instructions relatives au paiement de coupons aux locataires de coffres-forts : correspondance, note, sept. 1922-déc. 1924.
Date : 1903-1925