Notice descriptive

  • Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge des opérations avec la clientèle
    • 3. Opérations sur titres

1060200105 AR 50

Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Titres conservés en dépôt libre ou en garantie . évaluation : état, note, correspondance, mars 1874-déc. 1889 . instructions et autorisations pour l'admission des titres dans les comptoirs : note, correspondance, imprimé, état, fév. 1880-sept. 1895 . encaissement des coupons : état, note, avr. 1896-avr. 1902 . présence de serres dans les succursales : texte officiel, note, janv. 1891-juil. 1897. - Titres conservés en dépôt libre . demande de reçu par la Cour des comptes pour les obligations à lots déposées à la banque : note, correspondance, juil. 1888-fév. 1889 . conversion des obligations de l'Est 5% : note, mai-déc. 1895 . vérifications des listes de tirage de valeurs : note, correspondance, nov. 1900-juil. 1912 . imposition des titres déposés : note, correspondance, juin 1916-sept. 1925 . conversion au nominatif de valeurs au porteur : note, correspondance, mai 1922-fév. 1924 . récépissés de dépôts : note, récépissé, fév. 1883-sept. 1924 ; crédits d'arrérages : note, fév.-mars 1925 . actions de la Compagnie internationale des wagons lits : note, presse, état, sept. 1923 . relations avec différents interlocuteurs : correspondance, note, imprimé, juin 1881-fév. 1931.
Date : 1874-1931