Patrimoine et archives historiques

Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE CENTRES DEPOSITAIRES / CENTRE DEPOSITAIRE DE TOULOUSE - Liquidation du centre, . affaires générales : note, correspondance, rapport, état, liste, août 1946-mars 1948 . relations avec la direction générale des Titres et avec les centres dépositaires de Bordeaux et Toulouse : note, correspondance, liste, état, imprimé, projet de réglementation, sept. 1945-juin 1947 . dossier d'étude du secrétariat général : note, correspondance, rapport, état, état nominatif, liste, nov. 1945-juin 1947 . dossier de la Commission des études : note, rapport, carte, avril-mai 1946 . programme du transfert : note, état, déc. 1946-mars 1947 . instructions préliminaires aux comptoirs : note, liste, déc. 1946-janv. 1947 . instructions aux comptoirs avant l'envoi des titres à Bordeaux et Poitiers : note, fév.-mai 1947 . instructions aux comptoirs dont les titres ont été transférés à Bordeaux et Poitiers : note, fév.-juin 1947 . répartition géographique des comptoirs après la centralisation à Bordeaux et Poitiers des titres gérés par Toulouse : carte, s.d.

Date : 1945-1948