Patrimoine et archives historiques

Titre : Trusts américains, note sur les différents trusts des Etats-Unis et leurs rapports avec le commerce français : presse, déclaration, enquête, étude, 1900-1903 ; compagnies qui composent le trust de l'acier, note : étude, presse, 1909 1900-1909 Relations avec les organismes étrangers, consultation des compagnies d'assurances américaines établies en France concernant leurs droits : rapport. 1905 Droits de garde de conservation des titres, réclamation de la Gresham Life Assurance Society Limited : correspondance. 1907 Société de dépôts et comptes courants de Vienne, statuts et compte-rendu de l'assemblée générale de 1913 : note, procès-verbal, imprimé. 1907-1913 Caisses de prêt de guerre allemandes, étude relative à leur organisation et fonctionnement. 1914] Relations avec l'étranger, bordereau d'envoi du ministère de la guerre adressé au Gouverneur contenant une liste de noms de personnes et de firmes dont il est préférable de ne pas faciliter ni financer les transactions : bordereau, liste. 1916 Chambre de Commerce internationale, liste des comités d'organisation des pays constituants la chambre : liste, note. 1920 Emprunts étrangers Emprunts russes Convention avec le gouvernement impérial de Russie du 11 avril 1895, négociations relatives à la convention : correspondance, note, projet, télégramme, imprimé, 1894-1913 ; convention du 11 avril 1895 et renouvellement de 1898 : convention, note, imprimé, correspondance, 1895-1908 ; correspondance avec le gouvernement russe, sept.-nov. 1900 ; renouvellement de la convention de 1901, 1904 et 1909 : correspondance, convention, 1900-1909 ; copie des divers textes de la convention : convention, étude, 1909. 1894-1913

Date : 1894-1920