Patrimoine et archives historiques

Titre : Statuts du personnel, fascicules. 1937, 1948, 1952, 1964 Règlements concernant le recrutement, l'avancement et la discipline des dames employées titulaires. Règlements concernant le recrutement, l'avancement et la discipline du personnel titulaire masculin des bureaux. Régime des retraites des agents titulaires de la Banque de France. 1950 Comité consultatif juridique, décisions de nomination concernant les MM. Peuch et Lussigny lors de sa création : correspondance. 1937 Grève des clercs d'huissiers, réclamation des effets de la Banque de France dans les mains des grévistes : correspondance. 1937 Association nationale des anciens combattants, prisonniers, veuves et orphelins de guerre de la Banque de France, lettres de remerciement, bulletins d'information. 1944 - 1962 Commission des opérations de bourse, création, détachement du personnel de l'ancien comité des Bourses de Valeurs de la Banque de France, demandes d'information entre les deux, correspondance, bulletin. 1967 - 1972 Accident mortel du travail survenu à la papeterie de la Banque de France, auditions et travaux du comité d'Hygiène et de Sécurité, instructions et législation, rapports, correspondance, comptes rendus. 1978

Date : 1937-1978