Notice descriptive

  • Comité provisoire et comité permanent d'organisation professionnelle des banques (CPOPB) et Association professionnelle des banques (APB)
    • 2 Comités Provisoire puis Permanent d'Organisation Professionnelle des Banques
      • 2.6 Personnel des banques

0001200002 AR 74

Titre : COMITE PROVISOIRE ET COMITE PERMANENT D'ORGANISATION PROFESSIONNELLE DES BANQUES ; SERVICE DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS Relations sociales : -Commission sociale des banques, composition et réunions : état nominatif, procès-verbal, correspondance, janvier 1941-janvier 1946. -Comités sociaux d'établissements .constitution : correspondance, note, décision, décembre 1941-mars 1942 .organisation des comités sociaux provisoires : note, janvier 1942-novembre 1943 .ouverture de comptes en banque aux comités sociaux : correspondance, note, janvier 1942-mai 1943 .organisation de l'Office des comités sociaux : correspondance, circulaire, guide, juillet 1942-octobre 1943 .renouvellement des comités : correspondance, note, rapport, état, août 1943-mars 1944. -Comité social national et organismes rattachés .comités sociaux régionaux et commissions territoriales : correspondance, état, août-septembre 1943 .organisation : correspondance, note, compte rendu , extrait du JO, janvier-juillet 1944 .réunion de la Commission mixte des salaires : compte rendu, mars 1944. -Convention collective des banques, révision : note, projet, texte officiel, convention, [1936-1951] ; informations générales : JO, presse, juillet 1936-avril 1940.
Date : 1936-1951