Notice descriptive

  • Direction générale du Personnel, inventaire principal
    • 4. Avantages sociaux et protection sociale
      • 4.4. Institutions créées par le personnel

1500200301 AR 340

Titre : Association d'entraide des agents de caisse et des agents d'atelier de la Banque de France, création, activité et suppression : note, avant-projet, statut, règlement intérieur, correspondance, état, bulletin d'adhésion, circulaire, JO, compte-rendu, imprimé, déc. 1976-juil. 1978. Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés titulaires des bureaux et de la recette de la Banque de France. Mise en place et fonctionnement : statut, note, circulaire, règlement, décision réglementaire, imprimé, juil. 1914-mars 1943.
Date : 1914-1978