Notice descriptive

  • Direction générale du Personnel, inventaire principal
    • 3. Conditions de travail
      • 3.1. Réglementation

1500200301 AR 290

Titre : Durée du travail et horaires. Fermeture éventuelle des services au public de 12 à 14 heures, enquête : note, état, compte-rendu, nov. 1926-fév. 1927, déc. 1934 ; documentation sur l'organisation de l'Inspection du travail et sur un incident provoqué par un commis expéditionnaire : JO, note, imprimé, fév. 1934-nov. 1936. Horaires de travail du personnel, dossier documentaire : note, enquête, presse, ordre de service, procès-verbal, janv. 1925-mars 1948. Semaine de 40 heures, dossier documentaire sur son application à la Banque : circulaire, procès-verbal, presse, note, ordre de service, déc. 1935-fév. 1939. Régime de la journée continue, application à la Banque de France : note, correspondance, presse, étude, déc. 1939-juil. 1959. Droits aux congés. Circulaires et décisions réglementaires de 1869 à 1945.
Date : 1869-1959