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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 363 à 478
        Titre : 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
        Date : 1821/1998

        • 1180200501 AR 363 à 413
          Titre : 3.1.4.1. Gestion du personnel
          Date : 1821/1998

          • 1180200501 AR 379
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal, note, étude , mars 1997 - dec. 1997
            Date : 1997-1997

          • 1180200501 AR 380
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Gestion du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Capucines Gestion , réunions du conseil d'administration : compte rendu, note , dec. 1988 - dec. 1992
            Date : 1988-1992

          • 1180200501 AR 381
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Gestion du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Capucines Gestion, réunions du conseil d'administration : compte rendu, note , mai 1993 - dec. 1994 ; Capucines Gestion, compte rendu des conseils d'administration : note , mai 1995 - mai 1996
            Date : 1993-1996

          • 1180200501 AR 382
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Prime d'intéressement : Prime d'intéressement, élaboration et présentation des objectifs à réaliser, résultats par services du Secrétariat Général : note, étude , dec. 1991 - juil. 1993 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Indemnités de licenciement des Agents de la Banque Centrale des Etats de l'Afrique Equatoriale et du Cameroun : Agents de la Banque Centrale des Etats de l'Afrique Equatoriale et du Cameroun, indemnités de licenciement payées par la Banque de France : attestation, note, juil. 1973 - mai 1978
            Date : 1973-1993

          • 1180200501 AR 383
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Horaires de travail : Adoption de la journée continue dans des comptoirs de la Banque de France, étude : rapport, presse, brochure, enquête, note, mai 1905 - janv. 1966 ; Horaires et congés complémentaires du personnel du Secrétariat Général, enquête de la Direction Générale du Personnel : note, dec. 1970 - mai 1978 ; Personnel de la Banque, enquête sur les horaires variables pratiqués dans les services (sept. 1972 - sept. 1990), négociation sur les horaires et les temps de travail (sept. 1981 - juil. 1982) : note, presse, brochure, étude.
            Date : 1905-1990

          • 1180200501 AR 384
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Horaires de travail : Gardes du corps du Gouverneur, heures supplémentaires effectuées (fev. 1992 - janv. 1993), attribution de primes de risque (nov. 1986 - fev. 1987), acquisition d'uniformes (oct. 1992) : note ; Personnel du Siège Central de la Banque et des services de gestion du centre administratif de Marne la Vallée, enquête sur les horaires effectifs de travail : note, statistique , oct. 1988 - nov. 1988 ; Heures supplémentaires effectuées par le personnel du Secrétariat Général, enquête : étude , fev. 1990 - sept. 1990 ; Personnel de la Banque, recensement des heures complémentaires et supplémentaires effectuées pour les années 1989 et 1990 : statistique, note, mars 1990 - mai 1990
            Date : 1986-1993

          • 1180200501 AR 385
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : A l'encontre d'agents de la Banque : rapport, note, enquête , juin 1908 - juin 1972
            Date : 1908-1972

          • 1180200501 AR 386
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : Agents du cadre collatéral du Service Immobilier, contentieux avec la Banque : enquête, note, rapport, juil. 1919 - oct. 1972
            Date : 1919-1972

          • 1180200501 AR 387
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : A l'encontre d'agents de la Banque : note, enquête, procès verbal, fev. 1951 - avr. 1973 ; Incidents avec des tiers, mise en cause de la Banque ou d'agents de la Banque : note, correspondance, presse, fev. 1949 - sept. 1969
            Date : 1949-1973

          • 1180200501 AR 388
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : A l'encontre d'agents du Service Intérieur : note, enquête, procès verbal, janv. 1953 - juil. 1973
            Date : 1953-1973

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