Patrimoine et archives historiques

En tant que banquier et institut d’émission, la Banque de France est amenée, depuis sa création, à gérer des services de titres. Elle assure notamment la garde et la gestion des valeurs déposées dans ses caisses par sa clientèle particulière et institutionnelle ; elle sert d’intermédiaire pour la transmission des ordres de bourse et l’encaissement de coupons et de titres amortis. Elle place auprès du public les titres émis par certains établissements publics. La Banque consent également des avances sur les effets publics et les valeurs assimilées, et assure pour le compte du Trésor public le placement et le service financier des emprunts d’État.

Les différents services des titres ne se sont développés puis groupés que très progressivement, au fur et à mesure que se précisaient et évoluaient les opérations sur titres traitées par la Banque.

Une Caisse des dépôts de titres est créée par décret dès 1808.

On trouve la trace, à partir de 1837, d’un service des Avances, qui est compris dans les attributions du chef de bureau de l’Escompte.

Ce rattachement est de courte durée, puisque apparaît, dans les années suivantes, un bureau des Avances et comptoirs qui est autonome.

Le service des Ordres de bourse est créé en 1895.

C’est en 1902 que la direction des Titres est instituée, pour regrouper le service des Avances, des Dépôts, des Ordres de bourse ainsi que le service de la Conservation nouvellement créé.

En 1943, on rattache à cette direction le service du Marché monétaire et le service des Comptes courants qui dépendaient alors de la direction du Service bancaire étranger, ainsi que le service des Émissions et Opérations diverses.

Depuis la fin de la seconde guerre mondiale, la direction des Titres est rattachée soit à la Caisse générale, soit, le plus souvent au Secrétariat général ; elle a également accédé dans les années 1950-1960 au rang de direction générale autonome.

Lors de la constitution de cet instrument de recherche, la direction des Titres dépendait du Secrétariat général et regroupait le service des Études et de la réglementation des titres, une cellule informatique, le service des Placements financiers, le service des Opérations sur titres, le service des Adjudications et de gestion des titres des institutionnels et le service de Gestion des titres. Cette organisation a été modifiée depuis.

Ce versement rassemble des archives provenant de différents services de la direction produites depuis le début du XIXe siècle jusqu’en 1982. Cependant la majorité des documents est antérieure aux années 1970 et concerne principalement la période de la Seconde guerre mondiale. 

Malgré son état lacunaire, ce fonds comporte des dossiers particulièrement intéressants. On relève notamment la présence de registres du service des Dépôts de titres qui sont d’une grande richesse pour l’étude de l’histoire de la Banque et de la conservation des titres à la Banque durant la seconde partie du XIXe siècle. Citons également l’intérêt des sources concernant la période de la Seconde guerre mondiale et plus particulièrement les dossiers relatifs aux persécutions anti-juives et aux réquisitions de valeurs américaines et anglaises au lendemain de la guerre.

Le fonds, d’une taille d’environ 16 mètres linéaires au départ, a été réduit par élimination des doubles.

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