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Office des changes et Balance des paiements

Présentation des notices

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  • 1482200501 AR 4 à 120, 122 à 139, 141 à 156, 158 à 258, 148200501 AR 43, 1482220501 AR 66, 86, 157
    Titre : 2 Direction générale des services étrangers
    Date : 1945/1992

    • 1482200501 AR 52 à 120, 122 à 139, 141 à 155, 1482220501 AR 66, 86
      Titre : 2.3 Balance des Paiements
      Date : 1960/1992

      • 1482200501 AR 110 à 120, 122 à 139, 141 à 152
        Titre : 2.3.3 Archives des Directeurs
        Date : 1968/1992

        • 1482200501 AR 110 à 120, 122 à 135
          Titre : 2.3.3.1 M. Vienney Alain (Directeur de la Balance des Paiements de 1985 à 1990)
          Date : 1968/1992

          • 1482200501 AR 110
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Administratif : - Contentieux : Panamian Armement Company vs Banque Canadienne Nationale et Banque de France, 1978 ; Société L.T.D. Benvenuti et Bonfant vs Banque de France et Agent judiciaire du Trésor, 1981 ; - Direction du Personnel : Note de la Direction du Personnel, 1986-1990 ; Circulaires du Secrétariat général, 1988-1991 ; Décisions règlementaires, 1988-1992 ; Circulaires diverses, 1986-1990 ; Diffusion de l'information : - Documentation : Projet SUD, Archivage, Plan de classement, 1989-1990 ; - Fascicule Paille, 1985-1991
            Date : 1978-1991

          • 1482200501 AR 111
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Diffusion de l'information : - Communiques mensuels et trimestriels, 1979-1990 ; - Diffusion des résultats, 1976-1989 ; - Mensualisation des balances, 1984-1989 ; - Etudes diverses, 1981-1991 ; - Articles pour le bulletin trimestriel, 1988-1992 ; Travaux du IXe Plan : - Coordination des Publications économiques, 1991
            Date : 1976-1991

          • 1482200501 AR 112
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Contrôle des changes : - Décisions et effets, 1990 ; - Etudes diverses sur la réglementation, 1986-1990 ; - Lettres Autorisations Financières, 1968-1992 ; Notes aux Intermédiaires Agréés, 1987-1992 ; - Position de change des Intermédiaires Agréés, 1978-1990 ; - Provisions en devises, Rapport Brossolette, 1982-1988
            Date : 1968-1992

          • 1482200501 AR 113
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Activités bancaires : - Aspects méthodologiques de la transformation en devises, 1981-1989 ; - Activité des banques françaises, 1974-1992 ; - Activité internationale des banques, 1985-1991 ; Administratif : - Rapports d'activité, 1980-1992 ;
            Date : 1974-1992

          • 1482200501 AR 114
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Administratif : - Organisation, 1980-1992 ; - Objectifs,1987-1992 ; - Audits internes et externes, 1986-1991
            Date : 1980-1992

          • 1482200501 AR 115
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Administratif : - Questions syndicales, 1984-1991 ; - Formations et stages, 1985-1992 ; - Effectifs, 1989-1992
            Date : 1984-1992

          • 1482200501 AR 116
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Administratif : - Délégués du Personnel, 1986-1992 ; - Intéressement, 1988-1992 ; - Locaux, 1984-1992
            Date : 1984-1992

          • 1482200501 AR 117
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Administratif : - Matériel et mobilier, 1984-1990 ; - Archives, 1987 - Budget, 1987-1992 Informatique : - Réécriture de l'application, 1979-1984 ;
            Date : 1979-1992

          • 1482200501 AR 118
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Informatique : - Fichier 3010, 1977-1988 ; - Divers systèmes et fichiers informatiques, 1977-1991 ; - Informatique scientifique, 1982-1991 ; - Réunions ADMINFO, 1984-1988
            Date : 1977-1991

          • 1482200501 AR 119
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Informatique : - Relations Balance des Paiements et Centre Informatique de Marne-la-Vallée, 1989-1990 ; Déclarants Trésor Public : - Secteur public, 1983-1988 ; - Secteur nationalisé, 1982-1983 ; - P.T.T., 1977 ; Déclarants directs : - Etudes d'ordre général, 1983-1988
            Date : 1982-1988

          • 1482200501 AR 120
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Déclarants directs : - Compagnies pétrolières, 1978-1989 ; - Déclarants non-pétroliers, 1982-1989 ; - Compensation multilatérale, 1969-1989 ; - Déclarants directs généraux, 1988-1992
            Date : 1969-1989

          • 1482200501 AR 122
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie des transactions courantes : - Comptes d'escale et transports aériens, 1981-1991 ; - Etude par entreprises (Airbus, Ariane, COGEMA, EDF, RENAULT), 1979-1988 ; - Négoce international et grands contrats, 1977-1990 ; - Brevets et redevances - Coopération technique et scientifique, 1980-1989 ; - Balance des DOM-TOM, 1984-1991
            Date : 1977-1991

          • 1482200501 AR 123
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie des études générales sectorielles : - Travaux d'ordre méthodologique, 1990 ; - Règlements multilatéraux et études sectorielles, 1980-1988 ; - Passage des règlements aux transactions - Répertoire économique, 1984-1992 ; - Modifications apportées à la méthodologie, 1990-1991
            Date : 1984-1992

          • 1482200501 AR 124
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie de la réforme : - Travaux d'économétrie et de modélisation, 1983-1985 ; - Comptabilisation des crédits commerciaux à moyen et long terme à l'exportation, 1972-1978 ; Méthodologie de la réforme des codes de nomenclature d'écritures comptables : - Codes Codes 80 (mouvement en compte étrangers) et 90 (Déclarations de petits montants), 1985-1990 ; - Codes 810 et suivants, Relevés 20 et suivants, 1987-1990 ; - Procédures de déclaration automatiques en Balance de Paiement quel que soit le support d'échange, 1988
            Date : 1972-1990

          • 1482200501 AR 125
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie des crédits commerciaux : - Notes d'ordre général et statistiques, 1987-1989 ; - Crédits acheteurs et crédits fournisseurs, 1982-1989 ; - COFACE, 1985-1988 ; - Divers, 1986-1989 ; Méthodologie des capitaux à long terme : - Valeurs mobilières, 1984-1992 ; - Suivi de l'endettement, 1989-1991
            Date : 1982-1992

          • 1482200501 AR 126
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie des capitaux à long terme : - Investissements, 1989-1992 ; - Position extérieure, 1990-1992
            Date : 1989-1992

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