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Office des changes et Balance des paiements

Présentation des notices

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  • 1482200501 AR 4 à 120, 122 à 139, 141 à 156, 158 à 258, 148200501 AR 43, 1482220501 AR 66, 86, 157
    Titre : 2 Direction générale des services étrangers
    Date : 1945/1992

    • 1482200501 AR 52 à 120, 122 à 139, 141 à 155, 1482220501 AR 66, 86
      Titre : 2.3 Balance des Paiements
      Date : 1960/1992

      • 1482200501 AR 110 à 120, 122 à 139, 141 à 152
        Titre : 2.3.3 Archives des Directeurs
        Date : 1968/1992

        • 1482200501 AR 110 à 120, 122 à 135
          Titre : 2.3.3.1 M. Vienney Alain (Directeur de la Balance des Paiements de 1985 à 1990)
          Date : 1968/1992

          • 1482200501 AR 110
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Administratif : - Contentieux : Panamian Armement Company vs Banque Canadienne Nationale et Banque de France, 1978 ; Société L.T.D. Benvenuti et Bonfant vs Banque de France et Agent judiciaire du Trésor, 1981 ; - Direction du Personnel : Note de la Direction du Personnel, 1986-1990 ; Circulaires du Secrétariat général, 1988-1991 ; Décisions règlementaires, 1988-1992 ; Circulaires diverses, 1986-1990 ; Diffusion de l'information : - Documentation : Projet SUD, Archivage, Plan de classement, 1989-1990 ; - Fascicule Paille, 1985-1991
            Date : 1978-1991

          • 1482200501 AR 111
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Diffusion de l'information : - Communiques mensuels et trimestriels, 1979-1990 ; - Diffusion des résultats, 1976-1989 ; - Mensualisation des balances, 1984-1989 ; - Etudes diverses, 1981-1991 ; - Articles pour le bulletin trimestriel, 1988-1992 ; Travaux du IXe Plan : - Coordination des Publications économiques, 1991
            Date : 1976-1991

          • 1482200501 AR 112
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Contrôle des changes : - Décisions et effets, 1990 ; - Etudes diverses sur la réglementation, 1986-1990 ; - Lettres Autorisations Financières, 1968-1992 ; Notes aux Intermédiaires Agréés, 1987-1992 ; - Position de change des Intermédiaires Agréés, 1978-1990 ; - Provisions en devises, Rapport Brossolette, 1982-1988
            Date : 1968-1992

          • 1482200501 AR 113
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Activités bancaires : - Aspects méthodologiques de la transformation en devises, 1981-1989 ; - Activité des banques françaises, 1974-1992 ; - Activité internationale des banques, 1985-1991 ; Administratif : - Rapports d'activité, 1980-1992 ;
            Date : 1974-1992

          • 1482200501 AR 114
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Administratif : - Organisation, 1980-1992 ; - Objectifs,1987-1992 ; - Audits internes et externes, 1986-1991
            Date : 1980-1992

          • 1482200501 AR 115
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Administratif : - Questions syndicales, 1984-1991 ; - Formations et stages, 1985-1992 ; - Effectifs, 1989-1992
            Date : 1984-1992

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