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Office des changes et Balance des paiements

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Présentation des notices

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  • 1482200501 AR 4 à 120, 122 à 139, 141 à 156, 158 à 258, 148200501 AR 43, 1482220501 AR 66, 86, 157
    Titre : 2 Direction générale des services étrangers
    Date : 1945/1992

    • 1482200501 AR 52 à 120, 122 à 139, 141 à 155, 1482220501 AR 66, 86
      Titre : 2.3 Balance des Paiements
      Date : 1960/1992

      • 1482200501 AR 52 à 75, 1482220501 AR 66
        Titre : 2.3.1 Fonctionnement du service
        Date : 1978/1992

      • 1482200501 AR 76 à 109, 1482220501 AR 86
        Titre : 2.3.2 Relations externes
        Date : 1960/1992

      • 1482200501 AR 110 à 120, 122 à 139, 141 à 152
        Titre : 2.3.3 Archives des Directeurs
        Date : 1968/1992

        • 1482200501 AR 110 à 120, 122 à 135
          Titre : 2.3.3.1 M. Vienney Alain (Directeur de la Balance des Paiements de 1985 à 1990)
          Date : 1968/1992

          • 1482200501 AR 110
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Administratif : - Contentieux : Panamian Armement Company vs Banque Canadienne Nationale et Banque de France, 1978 ; Société L.T.D. Benvenuti et Bonfant vs Banque de France et Agent judiciaire du Trésor, 1981 ; - Direction du Personnel : Note de la Direction du Personnel, 1986-1990 ; Circulaires du Secrétariat général, 1988-1991 ; Décisions règlementaires, 1988-1992 ; Circulaires diverses, 1986-1990 ; Diffusion de l'information : - Documentation : Projet SUD, Archivage, Plan de classement, 1989-1990 ; - Fascicule Paille, 1985-1991
            Date : 1978-1991

          • 1482200501 AR 111
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Diffusion de l'information : - Communiques mensuels et trimestriels, 1979-1990 ; - Diffusion des résultats, 1976-1989 ; - Mensualisation des balances, 1984-1989 ; - Etudes diverses, 1981-1991 ; - Articles pour le bulletin trimestriel, 1988-1992 ; Travaux du IXe Plan : - Coordination des Publications économiques, 1991
            Date : 1976-1991

          • 1482200501 AR 112
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Contrôle des changes : - Décisions et effets, 1990 ; - Etudes diverses sur la réglementation, 1986-1990 ; - Lettres Autorisations Financières, 1968-1992 ; Notes aux Intermédiaires Agréés, 1987-1992 ; - Position de change des Intermédiaires Agréés, 1978-1990 ; - Provisions en devises, Rapport Brossolette, 1982-1988
            Date : 1968-1992

          • 1482200501 AR 113
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Activités bancaires : - Aspects méthodologiques de la transformation en devises, 1981-1989 ; - Activité des banques françaises, 1974-1992 ; - Activité internationale des banques, 1985-1991 ; Administratif : - Rapports d'activité, 1980-1992 ;
            Date : 1974-1992

          • 1482200501 AR 114
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Administratif : - Organisation, 1980-1992 ; - Objectifs,1987-1992 ; - Audits internes et externes, 1986-1991
            Date : 1980-1992

          • 1482200501 AR 115
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Administratif : - Questions syndicales, 1984-1991 ; - Formations et stages, 1985-1992 ; - Effectifs, 1989-1992
            Date : 1984-1992

          • 1482200501 AR 116
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Administratif : - Délégués du Personnel, 1986-1992 ; - Intéressement, 1988-1992 ; - Locaux, 1984-1992
            Date : 1984-1992

          • 1482200501 AR 117
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Administratif : - Matériel et mobilier, 1984-1990 ; - Archives, 1987 - Budget, 1987-1992 Informatique : - Réécriture de l'application, 1979-1984 ;
            Date : 1979-1992

          • 1482200501 AR 118
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Informatique : - Fichier 3010, 1977-1988 ; - Divers systèmes et fichiers informatiques, 1977-1991 ; - Informatique scientifique, 1982-1991 ; - Réunions ADMINFO, 1984-1988
            Date : 1977-1991

          • 1482200501 AR 119
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Informatique : - Relations Balance des Paiements et Centre Informatique de Marne-la-Vallée, 1989-1990 ; Déclarants Trésor Public : - Secteur public, 1983-1988 ; - Secteur nationalisé, 1982-1983 ; - P.T.T., 1977 ; Déclarants directs : - Etudes d'ordre général, 1983-1988
            Date : 1982-1988

          • 1482200501 AR 120
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Déclarants directs : - Compagnies pétrolières, 1978-1989 ; - Déclarants non-pétroliers, 1982-1989 ; - Compensation multilatérale, 1969-1989 ; - Déclarants directs généraux, 1988-1992
            Date : 1969-1989

          • 1482200501 AR 122
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie des transactions courantes : - Comptes d'escale et transports aériens, 1981-1991 ; - Etude par entreprises (Airbus, Ariane, COGEMA, EDF, RENAULT), 1979-1988 ; - Négoce international et grands contrats, 1977-1990 ; - Brevets et redevances - Coopération technique et scientifique, 1980-1989 ; - Balance des DOM-TOM, 1984-1991
            Date : 1977-1991

          • 1482200501 AR 123
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie des études générales sectorielles : - Travaux d'ordre méthodologique, 1990 ; - Règlements multilatéraux et études sectorielles, 1980-1988 ; - Passage des règlements aux transactions - Répertoire économique, 1984-1992 ; - Modifications apportées à la méthodologie, 1990-1991
            Date : 1984-1992

          • 1482200501 AR 124
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie de la réforme : - Travaux d'économétrie et de modélisation, 1983-1985 ; - Comptabilisation des crédits commerciaux à moyen et long terme à l'exportation, 1972-1978 ; Méthodologie de la réforme des codes de nomenclature d'écritures comptables : - Codes Codes 80 (mouvement en compte étrangers) et 90 (Déclarations de petits montants), 1985-1990 ; - Codes 810 et suivants, Relevés 20 et suivants, 1987-1990 ; - Procédures de déclaration automatiques en Balance de Paiement quel que soit le support d'échange, 1988
            Date : 1972-1990

          • 1482200501 AR 125
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie des crédits commerciaux : - Notes d'ordre général et statistiques, 1987-1989 ; - Crédits acheteurs et crédits fournisseurs, 1982-1989 ; - COFACE, 1985-1988 ; - Divers, 1986-1989 ; Méthodologie des capitaux à long terme : - Valeurs mobilières, 1984-1992 ; - Suivi de l'endettement, 1989-1991
            Date : 1982-1992

          • 1482200501 AR 126
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie des capitaux à long terme : - Investissements, 1989-1992 ; - Position extérieure, 1990-1992
            Date : 1989-1992

          • 1482200501 AR 127
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie position monétaire extérieure : - Notes du SEMEX, 1989-1990 ; - Options de changes, 1988-1991 ; - Agrégats monétaires, 1986-1987 ; - Relations avec la Direction des Etudes Statistiques Monétaires, 1980-1989 ; - Divers, 1985-1991 ; - Transferts illicites, 1989-1990
            Date : 1985-1991

          • 1482200501 AR 128
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Prévisions : - Prévisions de balance de paiements, 1987-1991 ; - Balance des paiements et liberté des changes, 1981-1990
            Date : 1981-1990

          • 1482200501 AR 129
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Prévisions : - Commission bancaire, 1987-1990 ; - Balance des paiements et comptabilité nationale, 1987-1990 ; - Relations avec les comptoirs, 1988-1992
            Date : 1987-1992

          • 1482200501 AR 130
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Relations Finances : - Relations avec la direction du Trésor, 1977-1990 ; - Relations avec la Direction de la prévision, 1986-1989 ; - Relations avec la Direction des Douanes, 1981-1989 ; - Relations avec divers organismes (Direction des assurances, I.N.P.I., Commission des comptes des services, Industries touristiques, I.N.S.E.E., Conseil national de la Statistique), 1982-1991
            Date : 1977-1991

          • 1482200501 AR 131
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Relations avec les banques : Enquete Vaguet-Rafinon "Balance des Paiements : une action par les banques" sur l'établissement des documents statistiques à envoyer à la Banque de France, 1980-1988 ; Relations avec l'étranger : - Economie des pays étrangers, 1987-1990 ; - Balances des paiements étrangères et paiements bilatéraux, 1978-1986 ; - Fonds Monétaire International, 1986-1991
            Date : 1978-1991

          • 1482200501 AR 132
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Relations avec les organismes internationaux : - F.M.I., 1986-1991 ; - O.C.D.E., 1987-1990 ; - B.C.E.A.O., 1980-1987 ; - B.R.I., 1983-1992
            Date : 1983-1992

          • 1482200501 AR 133
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Relations avec l'étranger : - S.M.E. - C.E.E. Etudes Banques de France et extérieures, 1984-1989 ; - Office Statistiques des communautés économiques européennes, 1990-1991
            Date : 1984-1991

          • 1482200501 AR 134
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Relations avec l'étranger : - ECU, 1987-1990 ; - Le grand marché, 1987-1992 ; Activités bancaires : - Euromarchés, 1988-1991 ; - Amélioration et extension du recensement, 1982-1991
            Date : 1982-1992

          • 1482200501 AR 135
            Titre : Archives de M. Vienney Alain, Directeur de la Balance des Paiements : Activités bancaires : - Divers comptes-rendus, 1987-1991 ; - Eurofranc, 1988-1992 ; - Notes de principe sur les risques pays, 1980-1991 ; - Etudes par pays, 1990-1991
            Date : 1980-1992

        • 1482200501 AR 136
          Titre : 2.3.3.2 M. Pujal Armand (Directeur à la Balance des Paiements de 1990 à 1992)
          Date : 1981/1991

          • 1482200501 AR 136
            Titre : Archives de M.Pujal Armand, Directeur de la Balance des Paiements : - Investissement de portefeuille, 1981-1991 ; - Voyages, 1991 ; - Créances consolidées des banques résidentes, 1990 ; - Erreurs et omissions, 1990-1991 ; - Remise de dettes, 1986-1990 ; - Négoce, 1989-1990
            Date : 1981-1991

        • 1482200501 AR 137 à 139, 141 à 152
          Titre : 2.3.3.3 M. Cuny Jacques (adjoint de direction puis adjoint au Directeur de la Balance des Paiements de 1983 à 1993)
          Date : 1976/1992

          • 1482200501 AR 137
            Titre : Archives de M. Cuny Jacques, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements : Diffusion de l'information : Résultats annuels et trimestriels, 1990-1992 ; Méthodologie générale : - Fiches synoptiques principaux opérateurs CODIFOM ECO (Airbus, Ariane, SNCEMA, CNES, COGEMA, COMUF, Compagnie Française des Pétroles d'Algérie, EDF, EURODIF, GDF, Michelin, IBM, Renault), 1987-1990 ; - Jurisprudence - codification des activités économiques, 1977-1991 ; - Communication des comptes des services : Les services en Balance de paiements, 1986-1991
            Date : 1977-1992

          • 1482200501 AR 138
            Titre : Archives de M. Cuny Jacques, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie générale : - Méthodologie Balance des paiements française - Financement, 1979-1991 ; - Chronologie monétaire et financière Septembre 1991 ; - Balance des paiements technologique, 1982-1992
            Date : 1979-1992

          • 1482200501 AR 139
            Titre : Archives de M. Cuny Jacques, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie des transactions courantes : - Groupe Passage (passage des règlements aux transactions), 1987-1992
            Date : 1987-1992

          • 1482200501 AR 141
            Titre : Archives de M. Cuny Jacques, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie des études générales sectorielles : - Analyse par secteur, par groupes, par exportations, par région d'exportation, pour le secteur public, 1985-1990 ; - Grandes entreprises : Nucléaire ; Aéronautique ; Aérospatiale, 1979-1991
            Date : 1979-1991

          • 1482200501 AR 142
            Titre : Archives de M. Cuny Jacques, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie des études générales sectorielles : - Transports maritimes, ravitaillement, 1976-1987 ; - Transports autres, 1981-1992 ; - Travail à façon, 1981-1992 ; - Autres biens et Services (ABS), 1980-1992 ; - Revenu du travail, 1984-1992 ; - Voyages et tourisme, 1981-1992
            Date : 1976-1992

          • 1482200501 AR 143
            Titre : Archives de M. Cuny Jacques, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie des études générales sectorielles : - Assurances, 1983-1990 ; - Corrections variations saisonnières (CVS), 1984-1991 ; - Evolution temporelle des échéanciers de paiement des entreprises du commerce extérieur, 1992
            Date : 1983-1992

          • 1482200501 AR 144
            Titre : Archives de M. Cuny Jacques, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie des crédits commerciaux : - COFACE, 1978-1982 ; - Etat 84 (Crédits commerciaux et avances à la commande), Variances intra-strates et détermination d'une taille optimale pour l'échantillon de l'état 84, Entreprises "non-permanentes" et renouvellement de l'échantillon de l'état 84, Transactionnalisation et état 84, 1992 ; Méthodologie des capitaux à long terme : - Investissements directs (KY à LT), 1989-1992
            Date : 1978-1992

          • 1482200501 AR 145
            Titre : Archives de M. Cuny Jacques, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie des capitaux à long terme : - Revenus du capital, 1983-1992 ; - Revenus du capital et intérêts sur OAT, 1990-1992 ; - Groupe Godeaux sur les mouvements de capitaux, 1990-1992
            Date : 1983-1992

          • 1482200501 AR 146
            Titre : Archives de M. Cuny Jacques, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements : Méthodologie position monétaire extérieure : - SEMEX : Méthodologie, 1981-1993 - SEMEX : Position extérieure de la France, 1985-1992
            Date : 1981-1992

          • 1482200501 AR 147
            Titre : Archives de M. Cuny Jacques, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements : Relations finances : - BALE-Trésor : Présentation, 1981-1984 ; Réunion, 1992 ; - Relations Douanes-Banque de France : Synthèse de la pré-enquête Douane-Banque de France, nd ; Comparaison des structures d'échéanciers des entreprises permanentes et non-permanentes dans la population "Douanes" de 1984 à 1990, 1992 ; Relations avec l'étranger : - Relations méthodologie avec le F.M.I., 1991-1992 ; - Cinquième manuel F.M.I., 1990-1992
            Date : 1981-1992

          • 1482200501 AR 148
            Titre : Archives de M. Cuny Jacques, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements : Relations avec l'étranger : - Missions F.M.I., 1990-1992
            Date : 1990-1992

          • 1482200501 AR 149
            Titre : Archives de M. Cuny Jacques, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements : Relations avec l'étranger : - Commerce extérieur, 1991-1992 ; - Négoce international, 1979-1992 ; - Système de Comptabilité Nationale (SCN) - I.N.S.E.E., 1979-1991
            Date : 1979-1992

          • 1482200501 AR 150
            Titre : Archives de M. Cuny Jacques, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements : Relations avec l'étranger : - INTRASTAT généralités, 1983-1994 ; - INTRASTAT : Négociation OSCE ; Rapports BDF - BUBA - Nederland Bank, 1989-1991
            Date : 1983-1991

          • 1482200501 AR 151
            Titre : Archives de M. Cuny Jacques, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements : Relations avec l'étranger : - INTRASTAT : Négociations DGDDI et G1, Visites BUBA et Nederland Bank, MOCI, INCOTERMS, 1984-1991 ; - EDIFACT, 1990-1992
            Date : 1984-1992

          • 1482200501 AR 152
            Titre : Archives de M. Cuny Jacques, adjoint au Directeur de la Balance des Paiements : Relations avec l'étranger : - Les échanges extérieurs de services en 1991, 1992 ; - Méthodologie Balance des paiements : Services, Règlements multilatéraux et bilatéraux, Contrainte extérieure, 1979-1991 ; Activités bancaires : - Marchés financiers internationaux, Risques pays, Renégociation des dettes des pays en Voie de Développement, Ratio COOKE, Règlements prudentiels banques, 1984-1992
            Date : 1979-1992

      • 1482200501 AR 153 à 155
        Titre : 2.3.4 Documentation
        Date : 1962/1985

        • 1482200501 AR 153 à 154
          Titre : 2.3.4.1 Relations avec la Commission de Contrôle des Banques
          Date : 1962/1983

          • 1482200501 AR 153
            Titre : Relations avec la Commission de Contrôle des Banques : Coût moyen des ressources et rendement moyen des emplois, 1972-1980 ; Additif au rapport 1983 ; Comptes-rendus du sous-groupe "Coût de l'intermédiaire financier", 1983 ; Notes sur l'O.C.D.E., 1980
            Date : 1972-1983

          • 1482200501 AR 154
            Titre : Relations avec la Commission de Contrôle des Banques : Imprimés de la Commission de Contrôle des Banques, 1970 ; Tableaux de passage, 1970-1972 ; Réforme des situations comptables adressées par les banques, 1974-1980 ; Instructions de la C.C.B., 1966-1973 ;Règlements de la C.C.B., 1968-1971 ; Enquêtes de la C.C.B. auprès des banques pilotes, 1968-1969 ; Rapprochement des chiffres de la Commission de Contrôle des Banques et du Bureau des Statistiques, 1962-1964
            Date : 1962-1980

        • 1482200501 AR 155
          Titre : 2.3.4.2 Conseil National du Commerce régional
          Date : 1983/1985

          • 1482200501 AR 155
            Titre : Conseil Régional du Commerce : Etudes sur le financement du développement régional, 1985 ; Rapport d'orientation, 1985 ; Projet d'intervention sur l'information financière régionale pour le groupe de travail "Financement du développement régional" du C.N.C. - Comité économique et social Midi-Pyrénées, 1986 ; Etude sur la région Aquitaine, 1983-1985
            Date : 1983-1985