Communauté économique européenne et Union européenne

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1489200205 AR 216 à 220, 222 à 234, 242 à 268, 270 à 271, 336, 341 à 343, 345 à 346, 367 à 381, 14189200205 AR 226
Titre : 3 Politiques communautaires
Date : 1957/1998
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  1489200205 AR 242 à 262, 341 à 342, 367 à 381
  Titre : 3.4 Politique monétaire
  Date : 1961/1998
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    1489200205 AR 245 à 252, 341 à 342
    Titre : 3.4.2 Fonds européen de coopération monétaire (FECOM)
    Date : 1961/1994
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      1489200205 AR 245
      Titre : Fonds européen de coopération monétaire, travaux préparatoires : procès-verbal, avis, correspondance, note, bulletin, rapport, projet, compte rendu, règlement, télégramme, décision, presse, communiqué de presse, déclaration.
      Date : 1961-1973
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      1489200205 AR 246
      Titre : Fonds européen de coopération monétaire : procès-verbal mensuel du Conseil d'administration (du 1er au 204ème) [manque le 116ème].
      Date : 1973-1994
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      1489200205 AR 247
      Titre : Fonds européen de coopération monétaire, rapports d'activité semestriels : rapport, note, correspondance.
      Date : 1973-1993
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      1489200205 AR 248
      Titre : Fonds européen de coopération monétaire, rapports mensuels et semestriels gestion : rapport, correspondance [manque juin 1975].
      Date : 1973-1980
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      1489200205 AR 249
      Titre : Fonds européen de coopération monétaire, rapports mensuels et semestriels de gestion : rapport, correspondance, note.
      Date : 1980-1984
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      1489200205 AR 250
      Titre : Fonds européen de coopération monétaire, rapports mensuels et semestriels de gestion : rapport, correspondance, note.
      Date : 1984-1988
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      1489200205 AR 251
      Titre : Fonds européen de coopération monétaire, rapports mensuels et semestriels de gestion : rapport, note [manque décembre 1988].
      Date : 1988-1992
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      1489200205 AR 252
      Titre : Fonds européen de coopération monétaire, rapports mensuels et semestriels de gestion : rapport, note.
      Date : 1992-1993
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      1489200205 AR 341
      Titre : Fonds européen de coopération monétaire, fonctionnement : note, correspondance, statistique, compte rendu, JO, rapport, projet de rapport, étude, publication, procès-verbal, bulletin, projet de décision, avis, presse, télégramme, communiqué de presse, décision, statut, règlement.
      Date : 1969-1994
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      1489200205 AR 342
      Titre : Fonds européen de coopération monétaire, financement du fonds : correspondance, note, procès-verbal, rapport, presse, communiqué de presse, état, JO, bulletin, juil.1978-déc.1992 ; directives : directive, décision, note, correspondance, projet, compte rendu, nov.1973-avr.1991 ; décisions : décision, correspondance, procès-verbal, note, juin.1973-sept.1992.
      Date : 1973-1992

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