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Communauté économique européenne et Union européenne

Présentation des notices

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  • 1489200205 AR 16 à 215, 235 à 241, 308 à 335, 337 à 340
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    Titre : 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE
    Date : 1958/1982

  • 1489200205 AR 32 à 45, 235 à 241, 312 à 313, 337 à 340
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    Titre : 2.5 Conseil Écofin
    Date : 1970/1993

  • 1489200205 AR 235 à 241, 337 à 340
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    Titre : 2.5.4 Harmonisation des politiques monétaires
    Date : 1970/1990

  • 1489200205 AR 235
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    Titre : Harmonisation des politiques monétaires, généralités : note, état, compte rendu, bulletin, correspondance, projet, procès-verbal, rapport, JO, sept.1976-déc.1985 ; groupe d'experts Kjaer (groupe n°2) : note, procès-verbal, télégramme, correspondance, compte rendu, JO, rapport, publication, oct.1970-oct.1981.
    Date : 1970-1985

  • 1489200205 AR 236
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    Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Bastiaanse (rapports 1 à 13) [manque le n°4] : rapport, procès-verbal, note, correspondance.
    Date : 1974-1979

  • 1489200205 AR 237
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    Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Bastiaanse (rapports 14 à 19) : rapport, procès-verbal, note, correspondance, télégramme.
    Date : 1979-1981

  • 1489200205 AR 238
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    Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Bastiaanse (rapports 20 à 22) : rapport, procès-verbal, note, correspondance, état.
    Date : 1982-1983

  • 1489200205 AR 239
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    Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Dalgaard : note, correspondance, procès-verbal, juil.1971-déc.1989 ; groupe d'experts Théron (rapports 1 à 25) : rapport, correspondance, note, oct.1970-nov.1974 ; groupe d'experts Heyvaert (rapports 26 à 48) : rapport, note, correspondance, nov.1974-janv.1982.
    Date : 1970-1989

  • 1489200205 AR 240
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    Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Dalgaard (rapports 49 à 59) : rapport, note, correspondance, état, procès-verbal.
    Date : 1982-1987

  • 1489200205 AR 241
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    Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Dalgaard (rapports 60 à 69) : rapport, note, correspondance, procès-verbal.
    Date : 1986-1990

  • 1489200205 AR 337
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    Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 23 à 29) : rapport, note, correspondance, procès-verbal.
    Date : 1983-1986

  • 1489200205 AR 338
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    Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 30 à 33) : rapport, note, correspondance, communiqué de presse.
    Date : 1987-1988

  • 1489200205 AR 339
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    Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 34 à 38) [manque le rapport n°37]: rapport, note, correspondance, procès-verbal, déc.1988-juil.1990 ; projet de mandat du groupe d'experts Raymond : correspondance, note, avr.-mai
    Date : 1988-1990

  • 1489200205 AR 340
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    Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 34 à 38) [manque le rapport n°37]: rapport, note, correspondance, procès-verbal, déc.1988-juil.1990 ; projet de mandat du groupe d'experts Raymond : correspondance, note, avr.-mai 1988.
    Date : 1981-1990