Direction générale du Personnel, inventaire principal

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1500200301 AR 29 à 37, 342, 355 à 541
Titre : 5. Relations sociales
Date : 1901/1987
- 1500200301 AR 29 à 37, 355 à 525
  Titre : 5.1. Représentation du personnel
  Date : 1901/1987
  - 1500200301 AR 482 à 525
    Titre : 5.1.5. Comités d’Établissements
    Date : 1945/1981
    - 1500200301 AR 482 à 502
      Titre : 5.1.5.1. Comité d’Établissement de Paris – Groupe I
      Date : 1945/1980
      - 1500200301 AR 482
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I élection des membres lors de sa création : note, déc. 1945-janv. 1946 Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 12 février 1946 au 12 novembre 1954.
        Date : 1945-1954
      - 1500200301 AR 483
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 1er-2 février 1955 au 20 novembre 1956.
        Date : 1955-1956
      - 1500200301 AR 484
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 18 décembre 1956 au 26 novembre 1959.
        Date : 1956-1959
      - 1500200301 AR 485
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 23 mars 1960 au 13 avril 1961.
        Date : 1960-1961
      - 1500200301 AR 486
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 15 juin 1961 au 19 novembre 1962.
        Date : 1961-1962
      - 1500200301 AR 487
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 13 janvier 1963 au 14 novembre 1963.
        Date : 1963-1963
      - 1500200301 AR 488
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 17 juin 1964 au 18 juin 1965.
        Date : 1964-1965
      - 1500200301 AR 489
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 19 novembre 1965 au 17 novembre 1966.
        Date : 1965-1966
      - 1500200301 AR 490
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 14 décembre 1966 au 21 juin 1968.
        Date : 1966-1968
      - 1500200301 AR 491
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 13 novembre 1968 au 13 novembre 1969.
        Date : 1968-1969
      - 1500200301 AR 492
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 16 février 1970 au 14 novembre 1972.
        Date : 1970-1972
      - 1500200301 AR 493
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 27 mars 1973 au 5 février 1975.
        Date : 1973-1975
      - 1500200301 AR 494
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 18 juin 1975 au 11 juin 1976.
        Date : 1975-1976
      - 1500200301 AR 495
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 16 novembre 1976 au 1er février 1977.
        Date : 1976-1977
      - 1500200301 AR 496
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 6 juin 1977 au 9 novembre 1977.
        Date : 1977-1977
      - 1500200301 AR 497
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 21 mars 1978 au 14 juin 1978.
        Date : 1978-1978
      - 1500200301 AR 498
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 16 novembre 1978 au 23 janvier 1979.
        Date : 1978-1979
      - 1500200301 AR 499
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], séances du 9 mai 1979 au 12 juin 1979.
        Date : 1979-1979
      - 1500200301 AR 500
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], séances du 13 novembre 1979 au 17 avril 1980.
        Date : 1979-1980
      - 1500200301 AR 501
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], séances du 17 avril 1980 au 4 juin 1980.
        Date : 1980-1980
      - 1500200301 AR 502
        Titre : Réunions : procès-verbal, note, rapport d’activité, budget, plan [classement chronologique des séances], séance du 17 novembre 1980.
        Date : 1980

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